Le règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

DE

L’ASSOCIATION DES CLUBS SPORTIFS LOMMOIS

(A. C. S. L).

-----------------------------------

Article 1 : Objet

Ce présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association ACSL dans le cadre de ses statuts.

Ce règlement intérieur est établi par le Conseil d'Administration et adopté en Assemblée Générale le 30 janvier 2010. Il est remis à l’ensemble des membres.

Article 2 : Organisation de l'association

• L’association des Clubs Sportifs Lommois issue de la fusion des Comité Omnisports OSML et SRLD a été crée le 26 septembre 2009.

• L’ACSL a été déclarée à la Préfecture du Nord sous le N°d’annonce 1167 et inscrite au journal Officiel du 10 octobre 2009.

Son Numéro de SIRET est le 517 922 084 00010 code NAF : 9312 Z

• L’association est composée de membres actifs (représentants désignés par les clubs Sportifs Lommois adhérents) de membres qualifiés (maximun de 5 élus en Assemblée Générale), de membres de droit (Adjoint au Maire Délégué aux Sport et un représentant de la Commune) et de membres d’honneurs (titre décerné par le Conseil d’Administration.

• L’association est gérée par un Conseil d’administration élu par les membres lors de l’Assemblée Générale.

Article 3 : Participation à la vie de l'association : bénévolat

L’association nécessite la mise en commun de connaissances et de compétences de ses membres, et cela à partir d’actes volontaires, donc de bénévolat.

Toutes les fonctions au sein de l’Association sont gratuites.

Article 4 : Constitution du Conseil d’administration

Le nombre de membres du Conseil d'administration de l’Association des Clubs Sportifs Lommois est fixé à 27 : • 25 membres élus pour quatre ans par l'Assemblée Générale et choisis en son sein.

• Les 2 membres de droit

Article 5 : Les commissions

Deux commissions sont mises en place :

• Commission aux affaires sportives pilotée par par le Vice Président en charge de la vie du sport. Elle a pour principales missions l’organisation des grandes manifestations sportives sur la ville de Lomme, et plus généralement le suivi et l’animation de la vie sportives des clubs adhérents.

• Commission animations et événementielle, pilotée par le Vice-Président en charge de l’animation. Elle a pour principales missions l’organisation des manifestations « extra sportives » (Arènes du sport – Téléthon, forum, …). Elle est aussi chargée de la communication.

Ces 2 commissions rendent compte de leurs travaux lors des réunions du Conseil d’Administration.

Article 6 : Diffusion de l’information

En dehors des diffusions prévues dans les statuts, les orientations et comptes-rendus de réunions du Conseil d’Administation sont distribués :

o Aux membres du Conseil d’Administration

o Aux représentants et suppléants des Clubs adhérents

o Aux Présidents des Clubs adhérents

LE PRESIDENT LE SECRETAIRE