Règlement d'ordre intérieur

Présentation du Pouvoir Organisateur et de l'établissement

L'IND Willemijns  est une école fondamentale (maternelle et primaire) libre subventionnée située au 231 rue Adolphe Willemijns à 1070 Bruxelles. Elle y partage le site avec Regina Assumpta School dont elle est totalement indépendante tout en veillant à développer une cohabitation harmonieuse et respectueuse. 

L'IND Willemijns fait partie :

• du Pouvoir Organisateur Institut Notre-Dame, 66 rue de Fiennes à Anderlecht.

« Le Pouvoir Organisateur déclare que l’école appartient à l’enseignement confessionnel et plus précisément à l’Enseignement Catholique. Il s’est en effet engagé à l’égard des parents à enseigner et à éduquer les élèves en faisant référence à Jésus-Christ et aux valeurs de l’Evangile. Le projet éducatif et pédagogique du Pouvoir Organisateur dit comment celui-ci entend soutenir et mettre en œuvre le projet global de l’Enseignement Catholique. »

• de l'Entité BRUXELLES UN regroupant depuis janvier 99 les 23 écoles libres catholiques d'Anderlecht, Berchem Ste Agathe, Koekelberg et Molenbeek et deux écoles d'enseignement spécialisé de la même zone géographique. C'est au sein de cette Entité que peuvent se développer des rencontres et échanges pédagogiques et une solidarité responsable dont profiteront directions, équipes éducatives et élèves. 

Nos élèves sont accueillis dès l'âge de deux ans et demi et dans trois cycles :

• Le cycle 2.5/5: Accueil, 1e maternelles, 2e maternelles.

• Les cycles 5/8: 3ème maternelles, 1 e et 2 e années primaires. 

• Le cycle 8/12 divisé en

  • Cycle 8/10: 3e et 4e primaires.

  • Cycle 10/12: 5e et 6e primaires.

Nos élèves sont encadrés par une équipe éducative composée de la directrice : Madame Danuta Ciechanowski, d'instituteurs et institutrices maternelles et primaires, de professeurs de religion, de néerlandais, d'éducation physique et sportive, d’éducateurs,  et de personnel auxiliaire d'éducation pour l'accueil des enfants en dehors du temps scolaire. Deux personnes veillent à nous offrir une école toujours propre et accueillante. 

Notre équipe pédagogique travaille en partenariat avec :

• Le Centre de Santé d'Anderlecht, rue d'Aumale 21 à Anderlecht - ✆ 02/526.85.30 et plus particulièrement avec Madame DEGUERRY,  médecin scolaire, et Madame LECLEIR, infirmière scolaire

• Le Centre PSYCHO MEDICO SOCIAL 2 Libre de St Gilles - ✆ 02/541 81 38

Signalons encore les partenariats développés avec les Écoles Normales qui nous amènent la présence relativement régulière et importante de stagiaires instit's primaires et maternelles.

Raison d’être d’un Règlement d’Ordre Intérieur

L’école déclare accueillir les enfants dont les parents reconnaissent le règlement d’ordre intérieur proposé oralement à l'inscription et par écrit dans ce document.

Pour remplir sa triple mission (former des personnes, former des acteurs économiques et sociaux, former des citoyens), l’école doit organiser, avec ses différents intervenants, les conditions de la vie en commun pour que :

• chacun y trouve un cadre de vie favorable au travail et à l’épanouissement personnel,

• chacun puisse faire sienne des lois fondamentales qui règlent les relations entre les personnes et la vie en société,

• chacun apprenne à respecter les autres dans leur personne et dans leurs activités, et dans les des projets en groupe.

Ceci suppose que soient définies certaines règles qui permettent à chacun de se situer. 

Elles sont à mettre en résonance avec les projets éducatif et pédagogique de l’établissement.

Comment s’inscrire régulièrement ?

Toute demande d’inscription d’un élève émane des parents ou de la personne légalement responsable de l’élève.

Elle peut également émaner d'une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant que celle-ci puisse se prévaloir d'un mandat exprès d'une des personnes visées à l'alinéa 1 ou d'un document administratif officiel établissant à suffisance son droit de garde 

La demande d’inscription est introduite auprès de la direction de l’établissement au plus tard le jour de la rentrée scolaire.

L’école se réserve la possibilité de clôturer les inscriptions, avant le jour de la rentrée scolaire, par manque de place.

Avant inscription, l'élève et ses parents ont pu prendre connaissance des documents suivants :

1° le projet éducatif et le projet pédagogique du Pouvoir Organisateur

2°  le projet d’établissement

3°  le règlement des études

4°  le règlement d'ordre intérieur

Par l'inscription de l'élève dans l’établissement, les parents et l'élève en acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement, le règlement des études et le règlement d'ordre intérieur.

Nul n’est admis comme élève régulier  s’il ne satisfait aux conditions fixées par les dispositions légales, décrétales, réglementairement fixées en la matière.

L’élève n’acquiert la qualité d’élève régulièrement inscrit dans l’établissement que lorsque son dossier administratif est complet. Il revient donc aux parents de veiller à répondre sans délais à toute demande de documents destinée à ce dossier !

L'inscription ne sera effective qu'après approbation définitive de la direction et/ou du Pouvoir Organisateur. 

Les conséquences de l’obligation scolaire

L’inscription concrétise un contrat entre l’élève, ses parents et l’école. Ce contrat reconnaît à l’élève ainsi qu’à ses parents des droits mais aussi des obligations. Ceux-ci sont définis dans ce document et plus particulièrement dans le R.O.I. (Règlement d'ordre intérieur) et le Règlement des Études. 

La présence à l’école

Obligations pour l’élève 

L’élève est tenu de participer à tous les cours y compris les activités sportives, les activités pédagogiques et les classes vertes. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par la direction ou son délégué après demande justifiée. Sous la conduite et le contrôle des enseignants, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant de façon succincte mais complète, toutes les tâches qui leur sont imposées à domicile. Le journal de classe est un moyen de communication entre l’établissement et les parents mais également via notre plateforme QUESTI. On y trouvera des communications concernant les retards, les congés, les convocations ainsi que le comportement de l’élève.

Depuis septembre 2020, l'obligation scolaire est appliquée aux élèves de 3e maternelle.

Obligations pour les parents 

Les parents veilleront à ce que leur enfant soit présent à l’heure pour le début des cours le matin (8h25) ainsi que l’après-midi (13h25).

Les parents exerceront un contrôle, en vérifiant le journal de classe chaque jour et en répondant aux convocations de l’école.

Par le seul fait de la fréquentation de l’établissement par l’élève, ses parents s’engagent à s’acquitter des frais scolaires assumés par l’établissement au profit des élèves et dont le montant peut être réclamé par l’établissement dans le respect des dispositions décrétales en la matière. 

Les absences

Obligations pour les élèves 

En ce qui concerne les conséquences des absences lors d’une évaluation, d’un contrôle, les élèves sont invités à se conformer aux directives reprises au « Règlement des Études ».

Au plus tard à partir du 9e jour demi-jour d’absence injustifiée d’un élève, le chef d’établissement est en obligation de prévenir la cellule d’absentéisme scolaire à la Fédération Wallonie-Bruxelles. Le chef d’établissement notifie les absences classe et/ ou convoque également les parents.

Lors de l’entrevue, le chef d’établissement rappelle à l’élève et à ses parents les dispositions légales relatives à l’obligation et l’absence scolaires.

A défaut de présentation, le chef d’établissement délègue au domicile ou au lieu de résidence un membre du personnel du centre PMS. Celui-ci établit un rapport de visite à l’attention du chef d’établissement. 

Obligations pour les parents 

Toute absence d’un élève en obligation scolaire doit être justifiée. Les seuls motifs d’absence légitimes sont les suivants :

1° L’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par un certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier ;

2° La convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l’élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation ;

3° Le décès d’un parent ou d’un allié de l’élève, à quelque degré que ce soit. Habitant sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 2 jours ;

4° Le décès d’un parent ou d’un allié de l’élève, du 2e au 4e degré, n’habitant pas sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 1 jour ;

Remarques :

• Pour un ou deux jours d’absence pour maladie : un mot écrit des parents est exigé sur papier libre, pas dans le journal de classe.

• À partir du 3e jour d’absence : un certificat médical est exigé.

• Toute visite chez un médecin pendant une journée scolaire devra être exceptionnelle, un document certifiant la visite rendu au titulaire et le retour de l’enfant exigé après cette visite.

• Il est demandé aux parents d’utiliser au maximum le mercredi après-midi ou l’après 15H30 pour tous les rendez-vous chez le médecin, le dentiste…

Pour que l’absence soit valablement couverte, le justificatif doit être remis au titulaire de l’élève au plus tard le jour de retour de l’élève dans l’établissement. Si l’absence dure plus de 3 jours, il doit être remis au plus tard le 4e jour.

Toute absence pour d’autres motifs sera considérée comme non justifiée  (anticipation ou prolongation des congés officiels, départ en vacances anticipés, retour de vacances prolongés etc.)

Les retards

Arriver en retard ne peut être que tout à fait exceptionnel et ne peut perturber l'activité d'une classe. L'élève en retard présentera discrètement ses excuses au professeur et s'intégrera le plus rapidement et discrètement possible à l'activité en cours.  Les retards seront inscrits au journal de l’élève. Attention, un retard de plus de 30 minutes sera considéré comme une absence, il devra donc être couvert par une justification écrite.

Tout retard est indiqué au journal de classe par l’éducateur. Cette indication doit être signée par le parent ainsi qu’une justification donnée par celui-ci.

Après trois retards non justifiés, l'élève comptabilisera un demi-jour d'absence injustifiée.

Si les retards persistent, les parents seront convoqués et les retards signalés comme absences au service compétent de la Fédération Wallonie-Bruxelles qui prendra les mesures nécessaires. 

A L'ÉCOLE MATERNELLE, les 1ère et 2ème maternelles sont accueillis tous les jours dans la salle de gymnastique jusqu’à 8h25. 

Les enfants de troisième maternelle, doivent être conduits par leurs parents (ou la personne qui les a conduits à l'école) jusqu' à l'entrée, à la grille verte. Il ne peut être question d'abandonner un petit enfant seul sur le trottoir devant l'école ou à l'entrée de la cour. A 8h30, plus aucune surveillance n’est prestée sur la cour.

De 8h30 à 8h45, l’entrée est interdite. Les enfants attendent avec une personne responsable l’ouverture de la grille à 8h45.

Tout élève en non-obligation scolaire (classe d'accueil, de 1ère et 2e maternelle) se présentant après 8h45 pourra se voir refuser l’accès à l’école pour la matinée.

Les parents, tant en maternelle qu'en primaire, ne peuvent pas entrer dans les classes, traverser les bâtiments ou circuler dans les couloirs, sauf s'ils y ont été invités par un membre de l'équipe éducative.

A l'école maternelle, s’ils souhaitent laisser un message pour les institutrices,  ils le donnent à la puéricultrice chargée de l'accueil qui le transmettra à l'institutrice concernée.

Reconduction des inscriptions

L’élève inscrit régulièrement le demeure jusqu'à la fin de sa scolarité, sauf :

1° lorsque l’exclusion de l’élève est prononcée, dans le respect des procédures légales, au plus tard le 6 septembre,

2° lorsque les parents ont fait part, dans un courrier à la direction, de leur décision de retirer l’enfant de l’établissement, et ce au plus tard le dernier jour ouvrable qui précède la nouvelle rentrée scolaire.

3° lorsque l’enfant est au milieu d’un cycle : entre la 1ère et la 2ème ; la 3ème et la 4ème ; la 5ème et la 6ème sauf dérogations prévues par la loi. 

4° lorsque l’élève n’est pas présent à la rentrée scolaire, sans justification aucune.

Au cas où les parents ont un comportement marquant le refus d’adhérer aux différents projets et règlements repris ci-dessus, le Pouvoir Organisateur se réserve le droit de refuser la réinscription de l’élève, l’année scolaire suivante et cela, dans le respect de la procédure légale. Ainsi qu’un refus d’entrée dans l’établissement pourrait être établi.

La vie au quotidien - L’organisation scolaire

De plus amples informations vous seront communiquées via le document "INFORMATIONS PRATIQUES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE …."  qui vous est remis au plus tard à la rentrée des classes. 

Mélange de classes

Les classes seront mélangées dès que cela est nécessaire. L’objectif étant de rendre les groupes-classes les plus homogènes possibles.

Propreté

Tout enfant arrivant à l’école ne portera pas de lange. Il sera propre et en capacité de demander d’aller aux toilettes.

Horaire de l’école

• L'école ouvre ses portes et accueille les enfants de 7h à 17h55 précises.

• Les cours et activités se déroulent de 8h30 à 12h05 et de 13h30 à 15h10. Ouverture des grilles à 15h20 (à 12h15 le mercredi). 

• Les enfants doivent être sur la cour au plus tard à 8h25 et 13h25. 

• Toute activité occasionnant une modification à ces horaires sera notifiée aux parents via Questi. Lors d'une activité entraînant le déplacement des enfants en autocar ou en transport en commun, la sécurité aura toujours priorité sur le respect des horaires ! Soyez donc patients et compréhensifs si tel devait être le cas. Merci.  

Les activités scolaires "particulières"

Les activités scolaires "particulières" (activités d'extérieur, visite d'un musée, participation à un concert, visite médicale, voyage scolaire, etc…) seront communiquées aux parents via Questi et le journal de classe. La lecture attentive des informations transmises via Questi ou le journal de classe est un devoir pour les parents qui sera concrétisé par la signature du document ou la réponse au message sur Questi.

Une difficulté financière ne peut être un obstacle à la présence d’un enfant à une activité pédagogique. Un arrangement est toujours possible. Vous êtes invités à contacter le secrétariat en cas de besoin.

Rencontre parents / école

La direction de l’école peut toujours assister à une rencontre enseignants et parents. Si les parents ne peuvent pas se présenter à une convocation, il est demandé de le signaler à temps et de proposer une autre date de rencontre. Le fait de ne pas répondre à une convocation sera noté au dossier de l’élève.

Il ne faut jamais hésiter à demander une rencontre avec un professeur même à titre "préventif" : les enfants sont très sensibles au climat de collaboration entre les adultes qui les entourent. 

Veillez aussi toujours à vous adresser directement au professeur concerné avant de prendre contact avec Mme Ciechanowski, directrice. 

D'ailleurs, sauf nécessité, les professeurs sont toujours avisés du contenu des contacts direction/parents.

La sécurité

• L’accès aux locaux de l’école est interdit pendant les heures de cours pour les personnes extérieures à l’école, sauf autorisation de la direction ou invitation écrite de la part d’un membre de l’équipe éducative. On passera donc par le bureau de la direction avant toute chose.

• Les enfants ne peuvent en aucun cas apporter des objets de valeur (gsm, bijoux, jeux électroniques...). Ceux–ci seront confisqués. L’assurance de l’école ne les couvre pas en cas de perte ou de vol. Pour des raisons de sécurité ou éducatives, l'école se réserve le droit d'interdire certains jeux (cartes…) et objets dans son enceinte. Cette interdiction sera expliquée aux enfants.

• Pour favoriser des récréations agréables pour toutes et tous, les élèves respecteront les consignes des surveillants et veilleront à leur sécurité, celle de leurs camarades de jeux et plus particulièrement celle des plus jeunes. 

• En cas d'accident ou de fièvre, les parents seront contactés le plus rapidement possible et veilleront à prendre toutes les dispositions qui s'imposent pour que leur enfant puisse rapidement être repris en charge. Relevons ici toute l'importance de la fiche signalétique à remplir correctement pour chaque enfant en début d'année et qui reprend non seulement les coordonnées téléphoniques (nous signaler par écrit et rapidement toutes modifications !), quelques informations utiles au point de vue santé (allergies, …) ainsi qu'une décharge pour l'école ou le médecin si les parents ne pouvaient être contactés. 

• Les enfants ne peuvent pas se présenter à l'école avec des médicaments et les enseignants ne pourront pas donner de médicaments aux enfants.

• La sécurité des enfants à la sortie des classes nous inquiète toujours énormément tant le respect du Code de la route y laisse à désirer alors que les risques y sont énormes : marchand de glace ou de gaufres, échanges entre parents alors que les enfants jouent sur les trottoirs, véhicules mal garés, énervement de conducteurs, etc. …. Rappelons donc que dès que les enfants ont rejoint leurs parents, ils sont sous leur entière responsabilité et que la plus grande vigilance s'impose à toutes et tous. Merci de respecter le voisinage. Le respect de l'agent de prévention et de sécurité devant l'école, tout comme celui de ses injonctions, est indispensable et fait partie des lois !

• En cas de maladie contagieuse, il y a lieu d'en aviser l'école le plus rapidement possible. La direction en accord avec le Centre de Santé prendra ensuite toutes les  mesures nécessaires . En cas de pédiculose, le passage des parents par le Centre de Santé précédera le retour de l’enfant à l’école.

Attitudes et comportements attendus de l’élève

• L’élève est tenu d’avoir une attitude et des propos corrects, de rester poli en toutes circonstances, de respecter les consignes de discipline précisées dans le journal de classe,  d’éviter toute forme de violence tant verbale que physique vis-à-vis de tous, de respecter la propreté et l’ordre dans tous les locaux de l’école, de respecter le matériel scolaire qui lui est prêté.

• L’école se réserve le droit de réclamer aux parents les frais occasionnés par tout acte de vandalisme sur les objets ou dans les locaux de l’école. De même, toute perte d’objet appartenant à l’école fera l’objet d’un remboursement. 

• L’école est en droit de sanctionner des fautes chez les enfants. Le résumé du règlement scolaire se trouve dans le journal de classe. Lorsqu'un enfant ne respecte pas une règle définie au sein de l'école, celui-ci perdra un ou plusieurs points de comportement. Après 3 mauvais points, il recevra une fiche de comportement et aura un premier avertissement. Au troisième avertissement, l'élève sera sanctionné d'une retenue qu'il prestera un mercredi après-midi (de 13h30 à 15h30). Ce système de sanctions est également valable pour l'ordre (devoirs non-faits ou autre).  

• En classe ou durant des activités extra-scolaires, l’élève est tenu de respecter l’autorité présente, que ce soit son titulaire, d'autres enseignants ou tout autre personne adulte qui se voit confier l’organisation ou la surveillance d’une activité.

• L’école ne pourra être tenue responsable des relations entre les élèves hors de l’enceinte de l’école : la rue, Facebook,…

• TENUES DES ÉLÈVES : L’absence d’uniforme à l’école ne justifie en rien les outrances vestimentaires. Avec l'indispensable collaboration de leurs parents, les élèves veilleront à s'habiller de façon simple, correcte et propre, en évitant les tenues débraillées et les excentricités. Leur tenue ne pourra être ni source d'accident ni confondue avec une tenue de vacances ou de sport.  C'est ainsi que :  

  • Le port de la casquette ou autre couvre-chef est interdit à l'école. Par soleil accablant, la casquette sera autorisée lors des récréations pour autant qu'elle soit discrète, sans inscription et portée correctement. 

  • Le tee-shirt couvrira le ventre. Par temps chaud, pas de tee-shirt à fines bretelles, débardeur ou tenue trop balnéaire.

  • Le pull à capuchon sera porté avec le capuchon posé à l’arrière et non sur la tête. Le bonnet de laine et le capuchon du manteau sont autorisés par temps froid. 

  • Les semelles "compensées", talons ou chaussures sans attaches sont interdites. De même la chaussure à roulettes ou les chaussures avec lumière.

  • Les boucles d'oreilles, chaînettes et gourmettes sont interdites non seulement pour éviter leur perte ou vol mais aussi pour éviter tout accident lors d'activités physiques. Les boucles "de nez", piercings sont tout autant interdites !

  • La coupe de cheveux devra être correcte et ne sera jamais provocante. La coloration voyante, les crêtes, ainsi que les dessins faits au rasoir sont interdits. Les cheveux seront propres et le passage chez le coiffeur régulier.

  • Le maquillage est interdit (tatouages, rimmel, vernis…)

  • Le training est une tenue pour le sport et sera donc accepté le jour des activités sportives. Le training ou autres tenues sportives (vareuse de foot,...) sont donc interdites à l’école hors des heures de sport.

  • Le cartable est de rigueur pour transporter le matériel scolaire. Il sera sous forme de cartable à dos. Eviter le cartable à roulettes.

  • Le GSM est strictement interdit. Tout GSM vu ou entendu par un membre du personnel sera confisqué. Sauf pour les élèves qui rentrent seules à la maison, alors celui-ci sera éteint durant la journée et sous la responsabilité de l'élève. En cas de perte, de casse ou de vol, l'école n'intervient pas.

Les assurances

Tout accident, quelle qu’en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre de l’activité scolaire, doit être signalé, dans les meilleurs délais, à l’école, auprès de la direction ou de son délégué. 

Le Pouvoir Organisateur a souscrit des polices d’assurances scolaires qui comportent deux volets : l’assurance responsabilité civile et l’assurance couvrant les accidents corporels survenus à l’assuré.

Assurance “responsabilité civile”

L’assurance "responsabilité civile" couvre des dommages corporels ou matériels causés par un des assurés à un tiers dans le cadre de l’activité scolaire.

Par assuré, il y a lieu d’entendre :

• les différents organes du Pouvoir Organisateur

• le chef d’établissement

• les membres du personnel

• les élèves

• les parents, les tuteurs ou les personnes ayant la garde de fait de l’enfant.

Par tiers, il y a lieu d’entendre toute personne autre que les assurés.

La responsabilité civile que les assurés pourraient encourir sur le chemin de l’école n’est pas couverte.

Assurance “accidents”

L’assurance "accidents" couvre les accidents corporels survenus à l’assuré, à concurrence des montants fixés dans le contrat d’assurance. L’assurance couvre les frais médicaux (après intervention de la mutuelle), l’invalidité permanente et le décès. 

Remarques : 

• Les bris de lunettes, les appareils dentaires  sont couverts dans des conditions très rigoureuses. 

• Il est donc vivement conseillé aux parents d’avoir une assurance familiale.

Le Pouvoir Organisateur de l'Institut Notre-Dame a confié la gestion du portefeuille d'assurances  de l'IND Willemijns au CENTRE INTERDIOCESAIN – 1, rue Guimard – 1050 Bruxelles.  - ✆ 509.96.11 – Dossier C27/2 - N° de Police : 5706213.

Conseil de Participation et Comité des fêtes

Outre l'intérêt pour le vécu scolaire de leur enfant, les parents sont très cordialement invités à marquer leur intérêt pour la vie de l'école et pourquoi pas en y participant de façon plus active : 

Le Conseil de Participation a revu le jour en 2008/2009. Les parents y sont élus pour deux ans.  L’objectif de ce Conseil est de réfléchir sur le fonctionnement et les projets de l’école pour leur donner cohérence avec la vie de nos familles. Des dispositions légales la régissent.

Le Comité des Fêtes regroupe actuellement des enseignants désireux de marquer d'une façon plus concrète leur intérêt pour notre école notamment à travers les fêtes scolaires. 

Ce faisant, les parents de l'IND Willemijns… apprendront et grandiront, eux aussi, ensemble ! 

Les contraintes de l’éducation

Les conséquences d’un comportement inadéquat

Les punitions 

L’école est en droit de sanctionner des fautes chez les enfants par des punitions écrites (ou non) ou des petits travaux d’utilité. Toute sanction, même la plus simple, est donnée avec discernement.

En fonction de la gravité des faits, un système de punitions est établi :

• Rappel à l’ordre par un membre de l’équipe éducative - perte d'un point de comportement (voir fiche dans le journal de classe).

• Au troisième point de conduite perdu, rappel à l’ordre par la direction, avertissement et contrat de discipline au journal de classe et communication aux parents (trace dans le dossier de l'élève).

• Au premier et au deuxième avertissement sur la fiche de comportement, travail  supplémentaire à faire à la maison ou à l'école.

• Au troisième avertissement, l'enfant sera sanctionné d'une retenue qu'il viendra prester un mercredi après-midi de 13h30 à 15h30.

• Possibilité de suppression d'une ou plusieurs activité(s) sportive(s) ou plus ludique(s) en plus des sanctions déjà reçues.

Un « contrat de comportement » sera proposé à l’élève qui risque l’exclusion provisoire et/ou définitive (voir points 6.1.2 et 6.1.3)

L’exclusion provisoire 

L’école est en droit d’exclure provisoirement un élève suivant la gravité des faits qui lui sont reprochés.

L’exclusion provisoire d’un établissement ou d’un cours ne peut, dans le courant d’une même année scolaire, excéder 8 demi-journées. A la demande de la direction, le Ministre peut déroger à l’alinéa 2 dans des circonstances exceptionnelles. 

L’exclusion définitive

a) Un élève régulièrement inscrit dans un établissement d’enseignement subventionné ne peut en être exclu définitivement que si les faits dont l‘élève s’est rendu coupable portent atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève, compromettent l’organisation ou la bonne marche de l’établissement ou lui font subir un  préjudice matériel ou moral grave. 

b) Sont considérés comme faits graves de violence pouvant justifier l’exclusion : coups et blessures ; introduction ou détention d’armes ; introduction ou détention d’outils, d’objets tranchants ; introduction ou détention de substances inflammables ; extorquer à l’aide de violences et de menaces argent, valeurs, objets ; exercer une pression psychologique insupportable par insultes, injures, etc... .

c) Procédures d’exclusion définitive :

Les sanctions d'exclusion définitive et de refus de réinscription sont prononcées par le délégué du Pouvoir Organisateur (par le chef d’établissement), conformément à la procédure légale.

Préalablement à toute exclusion définitive ou en cas de refus de réinscription, le chef d'établissement convoquera l’élève et ses parents ou la personne responsable, s'il est mineur par lettre recommandée. Cette audition a lieu au plus tôt le 4e jour ouvrable qui suit la convocation envoyée par recommandée.

La convocation reprend les griefs formulés à l’encontre de l’élève et indique les possibilités d’accès au dossier disciplinaire.

Lors de l’entretien, l’élève et/ou ses parents ou la personne responsable peuvent se faire assister par un conseiller.

Au terme de l’entretien, les parents ou la personne responsable signe(nt) le procès-verbal de l’audition. Au cas où ceux-ci ou celle-ci refuserai(nt) de signer le document, cela est constaté par un membre du personnel ou auxiliaire d’éducation et n’empêche pas la poursuite de la procédure.

Si l'élève et/ou ses parents ou la personne responsable ne donnent pas de suite à la convocation, un procès-verbal de carence est établi et la procédure disciplinaire peut suivre normalement son cours.

Préalablement à toute exclusion définitive, le chef d'établissement prend l'avis du conseil de classe ou de tout organe qui en tient lieu, ainsi que celui du centre P.M.S., chargé de la guidance.

L'exclusion définitive dûment motivée est prononcée par le Pouvoir Organisateur (ou son délégué) et est signifiée par recommandé à l’élève s'il est majeur, à ses parents ou à la personne responsable s'il est mineur.

La lettre recommandée fera mention de la possibilité de recours contre la décision du chef d'établissement, si celui-ci est délégué par le Pouvoir Organisateur en matière d'exclusion. La lettre recommandée sort ses effets le 3ème jour ouvrable qui suit la date de son expédition.

Les parents de l’élève, ou la personne responsable, disposent d'un droit de recours à l'encontre de la décision prononcée par le délégué du, devant le conseil d'administration du Pouvoir Organisateur.

Sous peine de nullité, ce recours sera introduit par lettre recommandée adressée au Pouvoir Organisateur dans les 10 jours ouvrables qui suivent la notification de la décision d'exclusion définitive. Le recours n'est pas suspensif de l'application de la sanction.

Le conseil d’administration statue sur ce recours au plus tard le 15e jour d’ouverture d’école qui suit la réception du recours. Lorsque le recours est reçu pendant les vacances d’été, le conseil d’administration doit statuer pour le 20 août. La notification de cette décision doit se faire dans les 3 jours qui suivent la décision.

Si la gravité des faits le justifie, le chef d’établissement peut décider d’écarter l’élève provisoirement de l'établissement pendant la durée de la procédure d'exclusion définitive. Cette mesure d'écartement provisoire est confirmée à l'élève majeur ou aux parents de l’élève mineur dans la lettre de convocation.

Le refus de réinscription l’année scolaire suivante est traité comme une exclusion définitive 

+ annexe 742  Communauté française  

Pour lutter contre le harcèlement :

Conformément à l’article 1.7.10-4 du Code, le chef d’établissement et l’équipe éducative établissent une procédure de signalement interne à l’école et de prise en charge des situations de harcèlement et de cyberharcèlement scolaires. Celle-ci se déroule de la manière suivante:

En cas de (cyber)harcèlement, tout élève, parent, membre de l’équipe éducative ainsi que tout membre de la communauté scolaire peut rapporter les faits de différentes manières : contacter la Direction au 02/522.95.90, par mail à l’adresse dir.willemijns@ind-groupe.be ou via la plateforme QUESTI.

 Une fois les faits rapportés, Mme Danuta CIECHANOWSKI, Directrice, avec l’aide de Mme Sarah LAVIOLETTE, éducatrice, est chargée de l’ouverture du dossier et de sa gestion.

Le dossier sera pris en charge endéans les 5 jours ouvrables qui suivent le signalement.

Un entretien sera réalisé avec l’élève cible. Les autres protagonistes seront également entendus. Ces entretiens seront menés par Mme Sarah Laviolette, l’éducatrice et/ou Mme Danuta Ciechanowski, la directrice.

Si les faits sont qualifiés de harcèlement, soit ceux-ci seront gérés en interne dans l’école, soit le dossier sera transmis au PMS.

Cette procédure pourrait être amenée à évoluer en fonction des compétences disponibles au sein de l’équipe éducative.

Les services à l’école

Entrée via Willemijns

L’accès à l’école le matin se fait via la grille de la rue Adolphe Willemijns. Les enfants rejoignent seuls la cour de récréation. Les parents des enfants de maternelle peuvent les accompagner jusqu’à l’entrée de la salle de gym. L’accès aux couloirs de l’école est interdit sauf autorisation d’un membre du personnel scolaire. 

Sortie vers le Peterbos 

Sauf autorisation particulière, les élèves qui quittent l’école à midi doivent obligatoirement utiliser la sortie "Willemijns" sous la conduite d’un enseignant. 

En fin de journée, ils doivent obligatoirement utiliser la sortie du "Peterbos" sous la conduite d’un enseignant. 

Attention : Les surveillants ont pour consigne d'être attentifs aux personnes qui viennent rechercher les enfants. Si des changements devaient survenir dans ces habitudes, ou si votre enfant devait partir avec les parents d'un camarade de classe, il n'y sera autorisé que sur présentation d'une  autorisation écrite et signée de ses parents ou d'un coup de téléphone de la personne responsable de l'enfant.

Les repas

Le nombre de places disponibles étant limité, le service du midi est réservé en priorité aux enfants dont les parents travaillent ou qui habitent trop loin. Il est donc demandé aux parents qui sont en mesure de le faire d'accueillir leurs enfants de 12h05 à 13h.

Les enfants qui dînent à l’école ne pourront, en aucun cas, sortir sur le temps de midi. L’école se fait un devoir de surveiller les enfants et de prendre en compte tous les enfants. Aucun enfant ne sortira de l’école pour aller se promener ou manger à l’extérieur sans un membre adulte de la famille et sans avoir eu l’autorisation de la direction. L'élève qui quitterait l'école de sa propre initiative, et donc sans autorisation, commet une faute grave qui sera sanctionnée.

Le repas « pique-nique » : les enfants apportent leur pique-nique dans une boîte marquée à leur nom et une gourde avec de l'eau. Le prix demandé pour ce service comprend l’entretien du matériel, des locaux et les frais de gestion de ce service et de la personne qui surveille. 

Conseil : N’imposez pas un repas trop copieux à votre enfant, évitons les gaspillages. Les chips et les friandises sont interdits. L’enfant doit être en possession de son pique-nique en arrivant à l’école le matin. Aucune sortie n'est autorisée pour aller chercher à manger !

Les collations: :  Depuis septembre 2020, le projet "Zéro déchet et alimentation saine" a démarré. Les collations, à savoir des fruits ou des légumes,  se trouveront dans une boite.  

Les congés

Les dates des congés scolaires sont annoncées dans le document 'Informations pratiques" remis à la rentrée des classes. Ils sont rappelés ou précisés via Questi ou le journal de classe. Il n’y a pas de garderies organisées.

Les journées pédagogiques

Les dates des journées de formation obligatoire sont annoncées via le document "informations pratiques". Une  garderie payante est organisée durant ces journées pédagogiques.

Le PSE - Le PMS 

Conformément à la loi, l’école est rattachée à un centre d’inspection médicale scolaire (P.S.E) et d’un centre psycho-médical-scolaire (P.M.S.).

Chaque année, certaines classes se rendent en visite médicale scolaire au Centre P.S.E. (aussi appelé Centre de Santé) rattaché à l’école. Les parents seront avertis du jour de la visite. Il leur est vivement conseillé  d’accompagner leur enfant à cette visite. Le PSE avertit les parents des suites médicales à entreprendre et qu’ils sont tenus de respecter. De même, l’infirmière du Centre de Santé passe régulièrement à l’école et avertissent les parents, en concertation avec la direction, des mesures à prendre en cas de maladie transmissible.

Le Centre P.M.S. assure la guidance des élèves de l’école. Il s’agit d’une équipe de psychologues, d’assistants sociaux et d’infirmières qui accompagne les élèves tout au long de leur scolarité, mais qui accompagne également les parents et les enseignants dans leur rôle éducatif. Les parents qui ne désirent pas cette guidance peuvent y renoncer en complétant le formulaire auprès de la direction.

Remarque : Les interventions du Centre PSE et/ou PMS sont gratuites

L'accueil en dehors du temps scolaire: garderies, études, accueil du midi …

Peu  ou pas du tout subsidiés par la Fédération Wallonie-Bruxelles, ces services offerts par l’école avant les cours, entre l’heure du midi et après les cours sont des services payants. La fréquentation implique l'acceptation de leur facturation. 

Un accueil spécifique selon l'âge,  une étude - ou activité dirigée s'il n'y a pas de travaux à domicile ce jour-là - est organisée pour les élèves de l’école primaire entre 15H30 et 16h30. 

A la fin de l'étude, si les enfants doivent rentrer seuls, l'école doit en être avisée par écrit par les parents.

Le personnel d'accueil terminant son service à 17H50 précise, le respect de l’horaire est impératif et une marque de respect pour leur travail ! 

L'asbl Kids Explorer est associée à notre projet d'établissement. Durant le temps de midi ou les temps de garderie, elles veilleront à créer un contexte convivial. 

Les professionnels de l'accueil sont attentifs à diminuer les moments d'insécurité, les temps creux et mettent en place le plus possible les opportunités de temps libres. Une attention est également portée à la participation des enfants. Pour cela, les professionnels de l'accueil mettent en place un cadre clair, sont attentifs à l'aménagement de l'espace et du temps, sont présents, à l'écoute et disponibles tout en gardant leur spécificité d'accueillante.µ

APSCHOOL

Afin de payer les frais liés aux activités et aux garderies scolaires, les parents utilisent l'application APSCHOOL. Celle-ci permet aux parents d'avoir une vue claire sur le compte de leur enfant. Une notification sera envoyée lors de chaque demande de versement. Le parent devra alors "recharger" le compte de son enfant afin de couvrir les frais. 

L’action pédagogique comprend aussi …

L’éducation physique et sportive 

A l’école primaire, les leçons et activités d’éducation physique et/ou sportives sont obligatoires. Toute exemption doit être motivée par écrit avant la leçon, et par un certificat médical si elle excède 2 séances. 

Chaque élève bénéficie de deux leçons d’éducation physique de 50 minutes. Celle-ci est organisée à l'école ou à l’extérieur. Nous partageons la salle de gymnastique avec  Regina Assumpta School.

A l’école maternelle des cours de psychomotricité sont organisés.

De plus, tant à l'école maternelle qu'à l'école primaire, chaque élève participera au minimum une fois par an à une journée sportive. Cette activité, organisée en partenariat avec des animateurs sportifs et dans diverses infrastructures adaptées, en dehors de l'école, sont l'objet d'une participation aux frais couvrant le matériel nécessaire à ces activités, le transport et les assurances (cfr. le document "Informations pratiques"). Les détails précis de l'organisation de ces activités vous seront communiqués via Questi en début de trimestre. 

L'équipement pour l’éducation physique se compose d'un short noir ou bleu foncé, d'un tee-shirt blanc sans aucune inscription et de sandales blanches. 

Tous ces éléments doivent être marqués (les DEUX pantoufles !) et se trouver dans un sac lui aussi marqué au nom de l'enfant. Pour d'évidentes raisons d'hygiène, le sac sera ramené avant chaque vacance à la maison pour permettre une bonne lessive de l'équipement ! Certaines classes auront des cours à l’extérieur. L’équipement sera dès lors constitué d’un training et de baskets. Les enfants auront avec eux, dans un sac, une paire de chaussettes et de chaussures de rechange.

Les activités artistiques et culturelles

Prévues dans notre Projet d'établissement, ces activités participent à l'éducation globale des enfants et leur permettent de s'ouvrir à la culture et aux arts à travers des activités spécifiques (visite de musée, d'exposition, concert, spectacle, etc…) et créatives nécessitant parfois un matériel particulier. Une participation aux frais est donc demandée et sera prélevée sur la carte "Activités" de chaque enfant (cfr. document "Informations pratiques").

Les classes extérieures

Ce type d’activité consiste à déplacer une classe pendant 3 à 5 jours dans un endroit (mer, campagne, Ardennes) propice à une vie de groupe et à la découverte d’un autre milieu de vie. L’organisation de ces classes est un choix pédagogique de notre école qui veut favoriser l’esprit de découverte et de recherche, ainsi que l’apprentissage de l’autonomie. Il implique donc la participation de tous les enfants de la classe ou du cycle concerné. Cette option est aussi très clairement définie dans notre Projet d'Établissement. 

Pour toutes ces raisons et pour assurer la réussite de ces activités, il nous faut donc rappeler qu'inscrire son enfant à l'IND Willemijns implique donc l'acceptation de cette option ET la participation des enfants. Seule la direction est en droit d’accorder une dispense, dûment justifiée. La participation financière des familles se fait sous la forme d’une épargne régulière. Toute absence lors de ces séjours entrainera le remboursement de l'épargne excepté les frais de bus. 

Une ou des réunions spéciales sont prévues à ce sujet ainsi que la remise d'un dossier d'informations détaillé qui vous assurera du soin que nous mettons à la réussite de ces projets dans les meilleurs conditions de sécurité et à tous les niveaux. 

Les classes extérieures sont soumises à une législation très stricte et seront donc organisées si la participation des familles coïncide avec cette législation.

La bibliothèque

Chaque classe possède une bibliothèque bien fournie. Un système de bibliothèque mobile a été mis en place afin de varier les livres pendant l'année scolaire en attendant d'avoir un nouveau local et créer la bibliothèque de l'école. 

Divers

QUESTI 

Cette plateforme est utilisée afin de communiquer et transmettre les informations scolaires aux parents. Il est donc demandé à l'ensemble des parents d'installer cette application afin d'être au courant du quotidien de l'école. 

Coûts scolaires

Dans le cadre de sa mission d'enseignement, l'école est en droit de réclamer aux parents les frais liés aux activités culturelles et sportives (visites, journées sportives, y compris  les frais de déplacement qui y sont liés). Dès la rentrée 2024-2025, les classes de maternelle ainsi que les 1ère, 2e et 3e primaires seront soumis au régime du Décret Code de l'Enseignement (cfr article 1.7.2-1 à 1.7.2-3 - voir annexe). 

Enfin, l'école propose des services complémentaires aux élèves et aux parents (garderie, repas de midi, étude dirigée etc). Ces services sont payants.

Les TARIFS et MODALITES de PAIEMENT sont repris dans le document "Informations pratiques" remis à la rentrée des classes.

Vente et affichage

En ce qui concerne la vente dans l’établissement au profit d’une association ou d’un groupe extérieur au Pouvoir Organisateur, l’apposition d’affiches, la distribution de documents, d’informations ou d’objets, l’accord définitif en revient préalablement, obligatoirement, et exclusivement  à la direction. 

Petits travaux d'entretien à l'école : "Coup de pouce" des parents

Il suffirait parfois d'un rien pour que nos locaux retrouvent un peu de fraîcheur (peinture par exemple), soient embellis (confection de tentures par exemple), pour que le matériel puisse être amélioré ou sécurisé (informatique, électricité, plomberie, …). Aller chercher du petit matériel chez le fournisseur, aider à la surveillance d'enfants autant de réalités d'une journée scolaire dans lesquelles les parents pourraient peut-être nous donner (bénévolement) un petit coup de pouce … La fiche de services qui vous sera remise en début d'année vous permettra de vous faire connaître si vous le souhaitez !  Merci ! 

Protection de l'environnement – Projet « Zéro déchet »

Chaque élève veillera à respecter la nature et l'environnement. Des activités seront régulièrement organisées avec les enfants. Nous préconisons l’alimentation saine et interdisons les déchets à l’école.  Nous disposons de poubelles à compost sur la cour et dans les classes; un tonneau pour recevoir les piles est à disposition dans le couloir de l'école.

Les O.T.N.I … ou les O.TR.OU !!!

Les "objets trouvés non identifiables" ou les "objets trouvés oubliés" sont hélas souvent très nombreux ! Signalons que tous les vêtements doivent être marqués, que les enfants sont responsables de leurs affaires (!!! les jours de gymnastique ou de sport !) et de leur recherche en cas de perte !  

Les objets "trouvés" sont rassemblés en un point qui pourra vous être indiqué par un membre de l'Équipe éducative. 

Régulièrement une "exposition" de ces objets est faite pour les enfants et vous est signalée dans les feuilles d'infos. Profitez de cette expo pour attirer l'attention des enfants sur l'objet à rechercher.

Une ou deux fois par an et après cette expo les objets non repris sont offerts à une œuvre de bienfaisance. 

Précisons enfin, si besoin en était, que lorsque vous constatez que votre enfant a ramené un objet qui ne lui appartient pas, il convient que vous le lui fassiez rapporter dès le lendemain !