Règlements

De par sa constitution en OBNL et dans sa volonté de répondre aux objectifs, l'APLL s'est dotée de règlements généraux qui présentent son statut juridique ainsi que ses règles de fonctionnement et d'administration.

Cliquez ici pour accéder aux règlements généraux de l'APLL.

Les règlements généraux présentent :

• Les informations relatives à la constitution de l'APLL;

• Les règles de fonctionnement du Conseil d'administration ;

• Les informations concernant les dirigeants, la durée de leur mandat, etc.;

• Les catégories des membres de l'association et les cotisations ;

• Les règles de fonctionnement de l'assemblée générale des membres ;

• Les règles de vérification des résultats financiers.

Vous trouverez dans les annexes du document les règles concernant la sécurité nautique et routière.

La municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez (MUNSAR) s'est dotée, en avril 2022, d'un Code de conduite pour les personnes utilisatrices des lacs Cloutier, Long, Pierre, Rouge et Vert.

Le Code traite des sujets suivant :

• Comportements à privilégier pour le bon voisinage, la sécurité des utilisateurs, l'environnement.

• Les espèces exotiques envahissantes et le nettoyage des embarcations et équipements.

• Le permis d'accès aux lacs pour les embarcations à moteur électrique ou à combustion fossile.

• L'impact des vagues sur les rives.

Pour en consulter le contenu, cliquez ici.

Également, la MUNSAR a adopté un nouveau Règlement relatif à la protection et à l'accès aux lacs.