Conditions générales de vente

 Article 1 - IDENTIFICATION

Yannis BOUSSARD EI, dénommé ci-après Y'ANMA

Immatriculé sous le SIRET 983 126 780 00011

Adresse : 8, Rue Anatole Le Braz 35190 Tinténiac

Tél. : 06 23 13 94 32

Courrier électronique : contact.yanma@gmail.com 

Article 2 - OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des prestations proposées par Yannis BOUSSARD EI, et à l'ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualité.

Toute réservation de prestation, achat de carte cadeau, acceptation d'un devis ou d'un contrat, implique l'adhésion, sans réserve du Client, aux présentes conditions générales de vente.

Yannis BOUSSARD EI se réserve le droit de modifier et/ou mettre à jour, à tout moment, les présentes conditions générales de vente.

Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande. Tout autre document que les présentes CGV (notamment le site internet "https://sites.google.com/view/yanmabzh" ou publicité papier) n'a qu'une valeur informative de l'activité proposée par Yannis BOUSSARD EI et n'est pas contractuel.

Article 3 - DESCRIPTION DES SERVICES

Les prestations proposées sont celles figurant sur le devis établi par Yannis BOUSSARD EI et détaillées sur le site internet "https://sites.google.com/view/yanmabzh", à savoir:

• les prestations de massage assis Bien-être aux entreprises, collectivités, ERP et aux particuliers, au forfait ou à la séance.

• les cartes cadeaux pour un massage assis à la séance.

La prestation de massage s'effectue (sous réserve d'absence de contre-indications) sur des personnes habillées, assises sur une chaise ergonomique, sans recours aux huiles. Le massage s'effectue sur la partie haute du corps : dos, bras, mains, nuque, cuir chevelu, par des pressions, effleurements ou percussions à l'aide des mains, des avant-bras, des coudes ou des doigts du praticien.

Durant le massage, le Bénéficiaire pourra, d'un simple geste de la main expliqué lors de la présentation du massage, demander plus ou moins d'intensité selon son ressenti.

Le Prestataire est le praticien Y'ANMA - Yannis BOUSSARD EI.

Le Client est la personne ou l'entreprise/collectivité qui achète la prestation/carte cadeau.

Le Bénéficiaire est la personne qui reçoit le massage.

Article 4 - CONDITIONS DE RÉALISATION DES PRESTATIONS

La finalité de l'activité de Y'ANMA réalisée par Yannis BOUSSARD EI est exclusivement le Bien-être de la personne.

Conformément à la législation en vigueur, les massages Bien être pratiqués par Yannis BOUSSARD EI en l'absence de diagnostic et de traitement thérapeutique, ne s'apparentent en rien, ni dans le contenu ni dans l'objectif, à la pratique de la Masso-Kinésithérapie, ainsi qu'à toute pratique médicale. Il s'agit de techniques manuelles de bien-être et de relaxation uniquement.

Sont également exclues de l'activité de Yannis BOUSSARD EI, toutes prestations à caractère érotique ou sexuel.

Aucun massage nu ne sera effectué. Tout comportement déplacé pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

Pour les clients professionnels :

• les prestations s'effectuent après l'acceptation du devis, signé et accompagné de la mention ''Bon pour accord'' ainsi que l'acceptation            des présentes conditions générales de vente. Le devis ainsi signé                faisant office de bon de commande.

• la prestation s'effectue dans les locaux fournis par le Client à la date et heure précisées sur le devis.
  
  

Pour les Clients Particuliers :

• les séances individuelles selon une des 3 formules proposées, se déroulent au domicile de Yannis BOUSSARD EI, 8 rue Anatole Le Braz 35190 Tinténiac, dans un espace Bien-être dédié, à la date et heure précisées lors de la prise de rendez-vous par téléphone, sms ou         mail. Cela concerne également les cartes cadeau pour un massage.

• pour une prestation de groupe (à partir de 2 personnes) chez le Client, dans un cadre privé (anniversaire, réunion familiale, EVG/F etc) la prestation s'effectue après établissement et acceptation d'un devis signé et accompagné de la mention ''Bon pour accord'' ainsi que l'acceptation des présentes conditions générales de vente.
  
  

Le Client quel qu'il soit, Professionnel ou Particulier, garantit que Yannis BOUSSARD EI aura accès à des locaux appropriés pour l'exécution de la prestation.

Le Client (Professionnel ou Particulier) s'engage à mettre à disposition de Yannis BOUSSARD EI, un espace au sol de 4m² minimum, dont les conditions d'hygiène, de calme et de sécurité, sont compatibles avec la réalisation d'un massage assis. Selon la météo et l'environnement existant, la prestation peut s'effectuer en extérieur avec l'accord des différentes parties.

Lors des séances, Yannis BOUSSARD EI utilise son propre matériel (chaise ergonomique, lingettes désinfectantes, gel hydro-alcoolique etc) et se réserve le droit de refuser une séance de Massage Bien-Être en cas d'hygiène douteuse du bénéficiaire et/ou, de comportement déplacé. 

Chaque massage comprend l'accueil, la présentation du massage, la vérification des contre-indications, l'installation sur la chaise ainsi que son réglage, l'échange de fin et le nettoyage du matériel.

La durée de chaque massage, est définie au préalable avec le Client/Bénéficiaire. Elle peut s'étaler de 10 à 25 minutes (hors accueil cité ci-dessus de 5 min).

En Entreprise, il incombe au Client de faire respecter les horaires convenus aux Bénéficiaires. Tout retard d'arrivée à la Prestation du Bénéficiaire sera retranché au temps de massage.

Les prestations, tant pour les professionnels que les particuliers, sont assurées du lundi au samedi, de 9h00 à 18h00. Yannis BOUSSARD EI se réserve le droit de modifier les horaires à tout moment.

Pour une prestation en dehors de ces horaires, dimanche ou jour férié, un devis spécifique sera établi sur demande.

Article 5 - LES CONTRE-INDICATIONS AU MASSAGE BIEN-ÊTRE

Il existe des contre-indications au massage assis :

• grossesse ou prévision
   

• problèmes cardiaques, port de pace-maker
  

• maladies de peau contagieuses
  

• phlébite, thrombose, varice, ulcère
  

• hémophilie
  

• épilepsie, bipolarité
  

• hypotension ou hypertension
  

• ostéoporose
  

• diabète important non stabilisé
  

• état fiévreux, infectieux ou contagieux
  

• état d'ébriété
  

• maladie grave en cours de traitement
  

• intervention chirurgicale de moins de 3 mois
  

• fibrome, tumeur, chimiothérapie
  

• présence d'implants
  

• coup ou blessure à la tête, cou ou épaules
  

• après une séance de plongée
  
  

Il ne pourra être pratiqué de massage sur les zones d'inflammation de la peau (brûlures, plaies, cicatrices récentes, infections cutanées contagieuse) ou en cas de blessure (entorse, déchirure musculaire ou ligamentaire, fracture, hernie discale etc).

Il est préférable de ne pas être à jeun (plus de 4 heures) avant le massage. Après un repas, il sera conseillé d'attendre 45 minutes environ avant de débuter le massage.

Le Client consent et s'engage à informer au préalable les Bénéficiaires, des différents cas de contre-indications citées dans l'article 5 des présentes CGV. Dans le cas contraire, le Client reconnaît qu'en cas de dommage, de quelque nature que ce soit, y compris physique ou matériel subi par Yannis BOUSSARD EI, sa responsabilité est susceptible d'être engagée.

Le Client est informé et accepte que toute contestation aux restrictions ci-avant convenues entraînera, sans droit à remboursement, l’annulation de la Prestation en cause.

Un document listant les contre-indications sera fourni au Client lors de l'établissement du devis.

Le Bénéficiaire est dans l’obligation de signaler clairement toute contre indication à Yannis BOUSSARD EI. Tout manquement à ce signalement et leurs conséquences relèvent exclusivement de la responsabilité du Bénéficiaire et en aucun celle de Yannis BOUSSARD EI. A tout moment, Yannis BOUSSARD EI se réserve le droit de refuser un Bénéficiaire dont l’hygiène ou l’état de santé ne serait pas jugé compatible avec la réalisation d’un massage assis (motif légitime au sens de l’article L.121-11 du Code de la consommation)

Le massage ne sera effectué que sur des personnes majeures ou à partir de 16 ans, accompagnées d'un parent ou de son représentant légal majeur.

Le poids maximum supporté par la chaise ergonomique utilisée par Yannis BOUSSARD EI est de 200 kg, selon le fournisseur TECTAKE. La pression exercée lors du massage équivaut à un poids de 50 kg environ. En conséquence, un poids de corps par personne massée ne pourra être supérieur à 150 kg.

Article 6 - TARIFS

Les tarifs des prestations proposées sont indiqués en Euros sur le site "https://sites.google.com/view/yanmabzh"

Les prix sont fermes et définitifs hors action promotionnelle.

Conformément à l'article à l'article 293B du Code Général des Impôts, Yannis BOUSSARD EI n'est pas soumis à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), les prix mentionnés sur le site internet ou les devis sont donc indiqués sans TVA.

Dans l'hypothèse où Yannis BOUSSARD EI deviendrait assujetti à la TVA, les tarifs affichés sur le site seront réajustés en conséquence et applicables à toute commande passée suivant la date de son assujettissement.

Yannis BOUSSARD EI se réserve également le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant précisé que les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation du rendez-vous, ou de l'achat de la carte cadeau.

Les remises consenties au titre d'une publicité s'appliquent sur le tarif normal et non sur un tarif promotionnel en cours.

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Les tarifs se déclinent comme suit :

• Forfait découverte = 65€/heure (2 heures de prestation minimum)

• Forfait fidélité (2 déclinaisons selon la fréquence mise en place) :
  1) = 60€/heure à partir de 1 prestation mensuelle de 2 heures minimum, engagement de 3 mois minimum

2) = 55€/heure à partir de 1 prestation hebdomadaire de 2 heures minimum, engagement de 2 mois minimum

• Forfait Start-up = 75€ pour une heure et maximum 5 personnes

Ces forfaits concernent les Professionnels, entreprises, collectivités, ERP ou groupe privé de Clients Particuliers, dans leurs locaux.

Il est à noter que 4 massages en moyenne par heure seront effectués, selon la durée  souhaitée au préalable  avec le Client/Bénéficiaire.

Les frais de déplacement sont inclus dans un rayon de 15 km autour de Tinténiac.

Au delà, il sera demandé un supplément de : 

• 12€ entre 15 et 25 km

• 17€ entre 25 et 35 km

• au delà de 35 km, un devis spécifique sera établi.

Pour les particuliers, le massage (sous réserve d'absence de contre-indications) sera réalisé au domicile de Yannis BOUSSARD EI, 8 rue Anatole Le Braz 35190 Tinténiac, dans un espace dédié à cet effet.

3 massages sont proposés :

• En Immersion = 12€ (15 min.)

• L'Essentiel = 16€ (20 min.)

• L'Impérial = 20€ (25 min.)

Le prix des cartes cadeaux correspond également au 3 formules ci-dessus.

Article 7 - COMMANDE

Toute demande de devis, prise de rendez-vous ou commande de carte cadeaux, s'effectue par mail à l'adresse suivante : contact.yanma@gmail.com ou par téléphone au 06 23 13 94 32.

Le devis est transmis au client par e-mail et reste valable (30) trente jours à partir de sa date d'émission.

Concernant les cartes cadeaux pour un massage au domicile de Yannis BOUSSARD EI, le Client devra choisir la formule qu'il souhaite offrir au Bénéficiaire parmi les 3 suivantes :

• En Immersion = 12€ (15 min.)

• L'Essentiel = 16€ (20 min.)

• L' Impérial = 20€ (25 min.)
  
  

Yannis BOUSSARD EI devra être informé du nom et prénom du Client, des ses coordonnées téléphoniques, son adresse e-mail ainsi que le nom, prénom, numéro de téléphone et adresse e-mail du Bénéficiaire.

A défaut, Yannis BOUSSARD EI ne pourra être tenu pour responsable d'un défaut de livraison de la carte cadeau.

Après, et uniquement après réception et encaissement du paiement du Client, par chèque, espèce ou virement, Yannis BOUSSARD EI fera parvenir par e-mail, la carte cadeau au Client ainsi que les contre-indications qui devront être transmises au Bénéficiaire.

Le Bénéficiaire pourra alors prendre contact par mail, Téléphone ou sms avec Yannis BOUSSARD EI, pour choisir un rendez-vous du lundi au samedi entre 9h00 et 18h00.

La carte cadeau est valable 6 mois à compter de la date d'achat.

Elle ne sera ni remplacée, ni remboursée en cas de perte, de vol, de fin de validité ou de non-exécution par le Bénéficiaire.

Article 8 - MODALITÉS DE PAIEMENT

Les règlements concernant les Professionnels, ERP, Collectivités, seront effectués de façon suivante :

• paiement à réception de facture par virement bancaire ou chèque
  
  

En cas de prestation hebdomadaire dans le cadre du forfait "Fidélité", une facture mensuelle sera établie, regroupant les prestations effectuées durant le mois écoulé.

Conformément à l'article L.441-6 du Code du Commerce, tout retard de paiement à l'échéance entraîne de plein droit, dès le jour suivant la date de règlement mentionnée sur la facture, l'application de pénalités de retard égales à 3 fois le taux le taux d'intérêt légal, sans qu'un rappel soit nécessaire.

En sus de ces pénalités, selon le Décret 2012-1115 du 02 octobre 2012 article D.441-5, tout retard de paiement à l'échéance produira de plein droit le paiement d' une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40€.

Concernant les particuliers : 

• le prix est payable comptant au moment de la prestation, en espèces ou par chèque, sous réserve de justificatif d'identité en cours de validité.
  

• le paiement des cartes cadeaux s'effectue par virement, par chèque ou en espèces au domicile de Yannis Boussard EI, 8 rue Anatole Le Braz 35190 Tinténiac. Pour rappel, la carte cadeau ne sera transmise qu'une fois le règlement encaissé.
  
  

Article 9 - ANNULATION DE COMMANDE

       Tout report, modification ou annulation de commande déjà validée devra s'effectuer obligatoirement par mail à l'adresse contact.yanma@gmail.com.

Concernant les professionnels, ERP, Collectivités :

En cas de demande d'annulation de la prestation, Yannis BOUSSARD EI sera susceptible d'appliquer des pénalités comme suit :

• 25% du montant total de la prestation pour une annulation entre 15 et 45 jours ouvrés avant la date d'exécution prévue

• 50% du montant total de la prestation pour une annulation entre 72h et 15 jours ouvrés avant la date d'exécution prévue

• 100% du montant total de la prestation pour une annulation moins de    72h avant la date d'exécution prévue
  
  

Concernant les particuliers et/ou le massage à domicile, la prestation est annulable à tout moment sans pénalités, en envoyant un e-mail à contact.yanma@gmail.com.

Attention toutefois pour les cartes cadeaux, le report de rendez-vous ne peut s'effectuer que durant la limite de validité de celles-ci. Une fois la validité de la carte cadeau dépassée, celle-ci est définitivement perdue et ne pourra donner droit à un remboursement (voir article 7 des présentes CGV).

Article 10 - INCAPACITÉ DE TRAVAIL

En cas d'incapacité physique temporaire de Yannis BOUSSARD EI, pour cause de maladie ou d'accident, Yannis BOUSSARD EI se réserve le droit de planifier de nouvelles dates d'intervention en concertation avec le client sans qu'il ne puisse être exigé par ce dernier de versement d'indemnité.

En cas d'incapacité physique permanente de Yannis BOUSSARD EI, tout type de contrat ou d'engagement avec les clients de Y'ANMA seront résiliés de plein droit sans qu'il ne puisse être réclamé à Yannis BOUSSARD EI une quelconque indemnité compensatrice.

La responsabilité de Yannis BOUSSARD EI ne pourra être engagée si le retard de l'exécution ou la non-exécution de l'une des obligations décrites dans les présentes Conditions Générales de Vente découle d'un cas de force majeur, d'incapacité physique temporaire ou définitive, ou d'un cas fortuit.

Article 11 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la législation française. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable avant toute action judiciaire.

À défaut, tout différend survenant avec un Client sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Saint-Malo (35).

Article 12 - RÉFÉRENCES COMMERCIALES

Sauf convention contraire entre les Parties, le Client reconnaît que Yannis BOUSSARD EI est pleinement autorisé à citer le nom commercial ou montrer le logo du Client en tant que référence, sur tout document promotionnel ou sur le site internet https://sites.google.com/view/yanmabzh

Article 13 - DONNÉES PERSONNELLES ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Voir la Politique de Confidentialité.

Article 14 - PARTENARIAT

Dans le cadre d'un éventuel Partenariat, un contrat spécifique sera établi entre les parties.

Article 15 - RESPONSABILITÉ CIVILE ET PROFESSIONNELLE ET MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).

A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

La Société Médiation Professionnelle

www.mediateur-consommation-smp.fr

Alteritae 5, rue Salvaing 12000 RODEZ

Yannis BOUSSARD EI a souscrit une assurance en Responsabilité Civile Professionnelle et risque d'Exploitation N°RCHP278332045 auprès de la Société Orus - 5, avenue du Général de Gaulle, 94160 Saint Mandé.

Il est précisé que la responsabilité de Yannis Boussard EI ne saurait être engagée en cas de dommages liés à la négligence d’un client, en particulier s’il n’a pas révélé à Yannis Boussard EI l’existence de contre-indications l’affectant, lors de la présentation de celles-ci à l'accueil du massage.

Voir toutes les contre-indications à l'Article 5 des présentes CGV.