Mentions-légales
Editeur du site :
SVT-MAROC (Mohamed Kebdani), Auto-entrepreneur
Directeur de la publication :
Mohamed Kebdani
Contact :
Email : svt.marocbioof@gmail.com, med.kebdani@gmail.com
Hébergement :
Google site
Droits de propriété intellectuelle et de propriété industrielle :
La structure générale, ainsi que les textes, images, informations, documents, services et tout autre élément composant ce site sont protégés notamment au titre du droit d'auteur par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce site (ou de l'un quelconque des éléments qui le composent) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse préalable de SVT-Maroc est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.
Tous documents téléchargeables sont légalement protégés par le droit d'auteur, leur utilisation est limitée à la seule prestation de service assurée par l'éditeur via le site SVT-Maroc.
Également, les marques et/ou logos figurant sur ce site sont des marques déposées et/ou des créations protégées, propriété exclusive de SVT-Maroc.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l'autorisation expresse préalable de l'éditeur est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.
Juridiction nationale marocaine
Le site SVT-Maroc est soumis aux:
Code du commerce: Loi n° 15.95; Protection du consommateur : Loi n° 131.08; Protection des données personnelles: Loi n° 09.08 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel et électroniques; Sécurité: Loi n° 05.20 et services de confiance en matière de transactions électroniques : Loi n° 43.20.
Droits d'utilisation des ebooks SVT-Maroc
L'abonnement aux ebooks est soumis à des conditions spéciales dictées par le besoin de protéger mes droits d'auteur. Les termes du contrat sont explicités dans la page du site intitulée "droits d'utilisation".