Mentions légales & crédits

Merci de lire attentivement les présentes mentions légales et crédits du site SVA. En vous connectant sur ce site, vous en acceptez les présentes modalités.

* * *

Propriété du site/Administrateur

Ce site internet a un but informatif et est la propriété exclusive de l'Association Sanguinet Véhicules d'Antan (SVA).

Monsieur BOISSON Claude administre le site SVA et est le seule personne autorisée à créer et à modifier le contenu du site.

Hébergement, Graphisme et Développement

Le site SVA, réalisé avec l'application Google Site, est hébergé par l'entreprise américaine Google (USA).

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Le logo et l'esquisse de l'association SVA sont des œuvres privées et cédées à SVA à titre gracieux. SVA est le propriétaire exclusif de ces œuvres, leur utilisation ou leur reproduction par une personne non autorisée est donc strictement interdite.

Le contenu (textes, illustrations, photographies, plans, dessins, images, séquences animées sonores ou non) intégré dans le site SVA est la propriété de son auteur : administrateur du site SVA ou du tiers (ex. journaliste spécialisé) ayant autorisé leur utilisation.

Conformément au Code de la Propriété intellectuelle, l'utilisation, la reprise et la reproduction par un tiers du contenu du site SVA (même partiel) sur papier ou sur support électronique est par définition interdite.

Si l'utilisation ou la reproduction du contenu (même partiel) du site est autorisée par l'administrateur ou par le tiers concerné, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives (toute autre utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue) et sous réserve de :

  • la gratuité de la diffusion,

  • respecter l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),

  • citer explicitement le site SVA ou le tiers concerné comme source en précisant que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Traitement des données personnelles

Les donnée personnelles ne sont pas utilisées dans le site SVA.

Pour information, la fiche adhésion de l'adhérent SVA précise que ce dernier :

  • certifie avoir pris connaissance et accepter sans réserve les statuts et le règlement intérieur SVA,

  • autorise l'administrateur du site SVA à publier gracieusement sur Internet ou tout autre média les images photographiques et les vidéos sur lesquelles il figure ou celles de son véhicule afin de participer à la communication interne et externe de l'association.

Le droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité peut s'exercer en adressant un courrier manuscrit au siège social de l'association SVA et en joignant la copie d’une pièce d’identité.

Création de liens vers un contenu du site SVA

La création d'un lien hypertexte pointant vers un contenu du site de SVA peut être autorisé par le Président de l'Association SVA et sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site SVA ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre,

  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Nota : cette autorisation ne s'appliquera jamais aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le Président de l'association SVA se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Utilisation des cookies

Ce site n'utilise pas de cookie permettant notamment à certains sites de tracer la navigation de l'internaute.

Erratum

Malgré le soin apporté à la rédaction du contenu du site SVA, des erreurs ou des oublis peuvent exister. Merci de les signaler par mail à l'administrateur du site SVA (sva40460@gmail.com).