Liste des Pièces

Pièce P-1 Contrat de mise en pension de Josh Seanosky chez Claude Guillot; 

Pièce P-2  Extraits du témoignage de Claude Guillot concernant l’église-école Académie Biblique de Québec-Est; 

Pièce P-3.0 Lettres patentes, déclarations annuelles et certificat de dissolution de GFI Canada; 

Pièce P-3.1 Manuel de Gary Ezzo « Élever ses enfants selon Dieu », édition GFI Canada;

Pièce P-3.2 Preuve de conférence Gary Ezzo organisée par GFI Canada en 1998;  

Pièce P-4 Jugement criminel de Claude Guillot; 

Pièce P-5.0  Documents en liasse attestant des dénonciations des enseignements de Gary Ezzo et de son excommunication aux États-Unis; 

Pièce P-5.1 Documents corporatifs de l’organisme de Gary Ezzo, GFI Inc., aux États-Unis entre 1987 et 2022;

Pièce P-6  Extraits de témoignages du procès criminel de Claude Guillot concernant la méthode et les conférences de Gary Ezzo; 

Pièce P-7.0 Manuel de Gary Ezzo « Comment élever ses enfants selon Dieu », édition SEMBEQ/AEBEQ; 

Pièce P-7.1 Textes des cassettes de cours du manuel de Gary Ezzo annotés par Claude Guillot;

Pièce P-7.2  Extraits - Pages 68 et 72 du manuel de Gary Ezzo, édition SEMBEQ/AEBEQ;

Pièce P-7.3 Cours audio en anglais sur CD et en français sur cassettes de la méthode Ezzo; 

Pièce P-8  Notes de cours de Gabriel Cotnoir intitulées « Former la volonté de l’enfant »; 

Pièce P-9  Lettres patentes et état de renseignements du FEBCC au registre des entreprises fédérales de Corporations Canada; 

Pièce P-10.0 Lettres patentes, déclarations annuelles et état de renseignements de l’AEBEQ au registre des entreprises; 

Pièce P-10.1 État de renseignements du SEMBEQ au registre des entreprises;

Pièce P-11 État de renseignements de l’EBEV au registre des entreprises; 

Pièce P-12  État de renseignements de l’Église Chauveau au registre des entreprises; 

Pièce P-13  Lettres patentes et état de renseignements de l’EEBQE au registre des entreprises; 

Pièce P-14.0 Parcours professionnels de Claude Guillot; 

Pièce P-14.1 Parcours professionnels de Gabriel Cotnoir; 

Pièce P-14.2 Parcours professionnels de Terry Cuthbert; 

Pièce P-14.3 Organigramme des liens familiaux Cotnoir au sein de l’AEBEQ-FEBCC; 

Pièce P-15.0 Photos et extraits de témoignage du procès criminel quant à la graduation en théologie de Claude Guillot - 1989; 

Pièce P-15.1  Photos et extraits de témoignage du procès criminel quant à la mise à part de Claude Guillot par l’AEBEQ - 1992;

Pièce P-15.2 Photos et extraits de témoignage du procès criminel quant à la reconnaissance et admission par l’AEBEQ de l’EEBQE - 1992; 

Pièce P-15.3 Photos et extraits de témoignage du procès criminel quant à Claude Guillot travaillant avec Gabriel Cotnoir - 1990;

Pièce P-15.4 Photos et extraits de témoignage du procès criminel quant à l’invitation d’honneur de Gabriel Cotnoir au 25ᵉ anniversaire de mariage de Claude Guillot - 1998; 

Pièce P-16 Correspondances et documents financiers établissant le soutien financier à Claude Guillot par l’AEBEQ/FEBCC (COF) - 1989-1998;

Pièce P-17.0 En liasse : Correspondances et procès-verbaux chronologiques de l’Église Chauveau concernant Claude Guillot (1993- 1995);

Pièce P-17.1 En liasse : Correspondances et procès-verbaux chronologiques de l’AEBEQ et du FEBCC au sujet de Claude Guillot (1993-1995);

Pièce P-18 Correspondances & PV concernant le retrait volontaire de Guillot et l’Église de Québec-Est de l’AEBEQ - 2003;

Pièce P-19 Lettre ouverte de dénonciation par l’Église Chauveau des actions de l’AEBEQ durant les années 1990 quant à Claude Guillot - 2015;

Pièce P-20 Notes sténographiques des excuses publiques de l’AEBEQ et de l’Église de Victoriaville (Louis Bourque et Gabriel Cotnoir); 

Pièce P-21 Échange de courriels entre Gabriel Cotnoir et Josh Seanosky - 2017; 

Pièce P-22 Photo et extrait de témoignage de Claude Guillot lors de son procès criminel confirmant l’existence de l’Académie Biblique de Québec-Est (ABQE);

Pièce P-23 Extrait de témoignage de Claude Guillot lors de son procès criminel relativement à l’Académie Biblique de Québec-Est;

Pièce P-24 États financiers 2005 de l’EEBQE établissant le lien entre l’EEBQE et l’Académie Biblique de Québec-Est; 

Pièce P-25 Copie d’examen réussi par Claude Guillot, extraits de manuels de formation des professeurs et images du programme ACE quant à la violence;

Pièce P-26 Exemplaire physique de la palette en bois franc;

Pièce P-26.1 Images des dimensions de la palette en bois franc; 

Pièce P-27 Vidéos de Josh Seanosky filmées par Claude Guillot;

Pièce P-28.0 SOUS SCELLÉS : Expertise neuropsychologique médico-légale du Dr François Crépeau; 

Pièce P-28.1 SOUS SCELLÉS : Expertises psychiatriques médico-légales du Dr Pierre Mailloux;

Pièce P-28.2 SOUS SCELLÉS : Décision de Santé Canada recommandant la retraite du demandeur en raison d’une incapacité permanente depuis le 11 août 2014;

Pièce P-28.3 SOUS SCELLÉS : Décision de Retraite Québec reconnaissant le demandeur invalide depuis juin 2021;

Pièce P-28.4 SOUS SCELLÉS : Décision et notes évolutives de l’IVAC quant aux séquelles permanentes et limitations fonctionnelles du demandeur; 

Pièce P-28.5 SOUS SCELLÉS : Décision et notes évolutives de l’IVAC quant aux besoins d’aide à domicile et de surveillance du demandeur;

Pièce P-28.6 SOUS SCELLÉS : Rapports médicaux finaux de consolidation de l’état du demandeur par sa médecin traitant, Dre Marie-Lou Giard;

Pièce P-29 SOUS SCELLÉS : Expertise en ergothérapie;

Pièce P-30 SOUS SCELLÉS : Expertise actuarielle (MISE À JOUR– 16-10-2024) de Carolyn Martel;

Pièce P-31 Extraits de rapports annuels de l’EBEV démontrant le soutien financier octroyé à Gabriel Cotnoir (EBEV) par l’AEBEQ - 1981-1986; 

Pièce P-32 Extraits de rapports annuels de l’EBEV montrant les implications de Guillot dans l’église, dont l’école ACE - 1980-1984;

Pièce P-33 Preuves du soutien financier à Claude Guillot de la part de l’Église Chauveau - 1987-1992;

Pièce P-34 Extraits de procès-verbaux et correspondance quant au passage de Claude Guillot à l’Église Chauveau, de son admission comme membre en passant par les responsabilités qui lui ont été confiées jusqu’à son transfert à l’EEBQE - 1986-1990;

Pièce P-35 Correspondances de nature financière et d’organisation entre SEMBEQ et Gary Ezzo quant à sa méthode et les conférences organisées par SEMBEQ - 1987-1988;

Pièce P-36 Matériel promotionnel des conférences SEMBEQ-Ezzo - 1987-1988; 

Pièce P-37 Extrait de rapport annuel de l’Église Victo montrant qu’ils ont invité Guillot à venir prêcher à leur église le 30-07-1989;

Pièce P-38 Documents de la reconnaissance de l’EEBQE par l’AEBEQ et la mise à part de Guillot par l’AEBEQ avec implications EBEV et Chauveau - 1992; 

Pièce P-39 Factures par SEMBEQ et paiements par l’Église Québec-Est pour la vente des manuels de la méthode de Gary Ezzo - 1992-1993;

Pièce P-40 Lettre d’Isabelle Guillot à Gabriel Cotnoir - 22-06-1994;

Pièce P-41 Notes manuscrites de Michel Habib à propos de Claude Guillot durant les années 1990; 

Pièce P-42 Notes manuscrites de Michel Habib concernant une rencontre avec des dirigeants de l’Église Chauveau en 2001;

Pièce P-43 Extraits de procès-verbaux de l’Église Chauveau en lien avec l'enquête interne de l'AEBEQ relativement à Claude Guillot - 2016;  

Pièce P-44 Extraits de rapport de l’Église Chauveau 2019-2020 concernant sa désaffiliation de l’AEBEQ; 

Pièce P-45 Notes sténographiques du témoignage de Gabriel Cotnoir, le 06 juin 2018, lors du procès criminel de Claude Guillot;

Pièce P-46 Copie d’un article du Journal de Québec intitulé « Les églises baptistes ne blâment personne, sauf Claude Guillot » daté du 31 mai 2016; 

Pièce P-47 Copie d’un article du Journal de Québec intitulé « Des gestes connus depuis les années 80 » daté du 10 décembre 2015;

Pièce P-48 Interrogatoire au préalable de Claude Guillot du 03 octobre 2023;

Pièce P-49 Interrogatoire au préalable de Benoit Rancourt du 04 octobre 2023;

Pièce P-50 Interrogatoire au préalable de Paul D. Leslie du 04 octobre 2023;

Pièce P-51 Interrogatoire au préalable de Jean-Marie Fahmy du 06 octobre 2023;

Pièce P-52 Interrogatoire au préalable de Terry Cuthbert du 06 octobre 2023;

Pièce P-53  Rapport d’expertise psychiatrique du Dr Christophe Nowakowski, daté du 5 mai 2025, et déclaration de l’expert (art. 235 C.p.c.) datée du 8 mai 2025;

Pièce P-54 Copie des notes sténographiques du jugement sur la peine du défendeur Claude Guillot, rendu par l’Honorable Christian Boulet, j.c.q., le 1er décembre 2022;

Pièce P-55 Copies de lettres rédigées par Louis Bourque, actuel DG de la défenderesse AEBEQ, et envoyées aux abonnés des communications de l’AEBEQ – 2025;

Pièce P-56 Copies de lettres rédigées par Louis Bourque – 2024;

Pièce P-57 Copies de lettres rédigées par Louis Bourque – 2023;

Pièce P-58 Copie d’une lettre rédigée par Louis Bourque – 2022;

Pièce P-59 Copie de la déclaration de renseignements de l’organisme de bienfaisance enregistré FEBCC (T3010) – 2024;

Pièce P-60 Copie de la déclaration de renseignements de l’organisme de bienfaisance enregistré AEBEQ (T3010) – 2024;

Pièce P-61 Copie de la déclaration de renseignements de l’organisme de bienfaisance enregistré SEMBEQ (T3010) – 2024;

Pièce P-62 Copie de la Politique de la défenderesse AEBEQ quant au processus de la Mise à Part des pasteurs/ouvriers, datée du 7 avril 2010; 

Pièce P-63 Document intitulé POSITION DE L’AÉBÉQ SUR LA FAMILLE;

Pièce P-64 Copie du guide de célébration de mariages de la défenderesse AEBEQ;

Pièce P-65 Copies de correspondances entre l’AEBEQ et Claude Guillot relativement à son statut de célébrant de mariage – 2000, 2003;

Pièce P-66 Copie de la Politique de l’AEBEQ quant aux Statuts d’affiliation, datée du 8 février 2010;

Pièce P-67 Copies des Statuts et Règlements de l’AEBEQ – 1979, 1984; 

Pièce P-68 Copies des Statuts et Règlements de l’AEBEQ – 2010, 2022;