Extrait des normes
Pour les logements récents et neufs. Permis de construire postérieur à juillet 1979
Boîtes aux lettres à ouverture totale (O.T.) recommandées pour toutes les habitations et faisant l’objet de l’arrêté 1802 du 29 juin 1979.
La caractéristique essentielle de la boîte « O.T. » est de permettre au DISTRIBUTEUR par un système approprié de dégager en même temps la totalité des alvéoles individuelles d’un groupe de boîtes aux lettres.
La PORTE de chaque boîte individuelle doit dégager à l’intention de son titulaire une section de sortie au moins égale à :
FENTE D’INTRODUCTION du courrier :
PORTE-ETIQUETTE :
Pour les logements récents et neufs Permis de construire postérieur à juillet 1979
CONDITIONS D’INSTALLATION :
Pour les installations intérieures
Les boîtes aux lettres destinées à la desserte d’un immeuble COLLECTIF doivent être regroupées en ensembles homogènes. Chaque batterie doit correspondre à un nombre de logements facilement identifiables.
Un espace libre de 1,20 m au minimum doit être prévu devant la face de distribution.
SIGNALISATION OBLIGATOIRE : toutes les boîtes d’une même batterie doivent être NUMEROTEES de HAUT en BAS et de GAUCHE à DROITE.
Chaque porte-étiquette reçoit le nom du titulaire de la boîte
Pour les installations extérieures
La fente d’introduction doit comporter un CLAPET d’ETANCHEITE
2 types d'installation possible :
A l’entrée de la propriété en bordure de la voie ouverte à la circulation publique
pour la desserte d’habitations individuelles agglomérées en bordure de la voie ouverte à la circulation publique