Réglement du club

Le présent règlement a été conçu pour permettre de mettre en œuvre facilement les objectifs du club, de s’adapter à une organisation administrative bénévole et de concilier les intérêts communs des parties prenantes.

Ce règlement fixe les règles de fonctionnement interne du club. Il s’applique à tous les adhérents internes, associés ainsi que les externes.

Il impose des droits et des devoirs. Le bureau (CA) en est le gardien. Ce règlement pourra ponctuellement être complété par des notes spécifiques pour certains usages, tels que l'utilisation de la piscine.

A titre informatif, le CA est actuellement présidé par Lardia Marimoutou, épaulé par Pascal Mérédith en sa qualité de trésorier et de Laurent Zerbib en sa qualité de secrétaire.

Le CA peut-être contacté à l'adresse suivante: diroi_ca_club@meteo.fr 

Règlement intérieur de l'association CLUB MÉTÉO

(Version 22/10/2025)

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Préambule

IMPORTANT : Tout adhérent, et toute personne qui pénètre dans les installations du CLUB-MÉTÉO accepte et s'engage à respecter l'intégralité du présent règlement intérieur.

Le présent règlement peut être modifié à tout moment par le conseil d'administration qui le soumet à l'approbation de la prochaine assemblée générale. En cas de rejet par l'assemblée générale, l'ancienne version est rétablie d'office.

Les litiges non prévus dans le présent règlement sont obligatoirement du ressort du conseil d'administration ou de son bureau qui sont habilités à prendre des décisions provisoires en attente d'arbitrage par une prochaine assemblée générale.

Pour information, le CLUB-MÉTÉO dispose d’un site internet :

https://sites.google.com/view/le-club-meteo/accueil

Article 1 : Cotisations

Les membres adhérents à jour de leur cotisation ont accès à toutes les installations et activités du CLUB-MÉTÉO. Les montants des cotisations sont révisables lors de chaque assemblée générale.

1-    Cotisation des membres adhérents de droit, associés et parrainés

1              Sur appel du trésorier, la cotisation annuelle des membres adhérents de droit, associés et parrainés est exigible au 1er septembre. Elle peut être payée au moyen de deux chèques. Le premier est encaissé à partir du 1er septembre et le second à partir du 1er janvier. Après le 15 octobre, ce fractionnement n'est plus possible et la cotisation annuelle est exigée. En cas de non-paiement, la radiation est prononcée au 1er octobre avec obligation de rendre le badge d'accès à un membre du conseil d'administration.

2              La règle du "prorata temporis" s'applique aux nouveaux adhérents en cours d’année, ainsi que pour cause de  mutation ou de cas de force majeure à examiner par le conseil d’administration.

2-    Cotisation des membres adhérents temporaires

-          L'adhésion temporaire est calculée sur la base mensuelle de 1/10ème de la cotisation annuelle des membres adhérents de droit.

-          Le mois de cotisation est indivisible.

                                                        Article 2 : Assurance

Le CLUB-MÉTÉO a souscrit un contrat d'assurance "responsabilité civile" destiné à le couvrir dans le cas où un accident engagerait sa responsabilité. Il s'agit essentiellement de sa responsabilité d'organisateur ou de gérant d'installations. Les membres adhérents ont la qualité de tiers entre eux et vis à vis de l'association elle-même.

Cette assurance ne dispense donc, en aucun cas, les membres adhérents ou leurs invités de se prémunir pour le cas où leur responsabilité personnelle serait engagée.

Certaines activités considérées comme "à risque" peuvent être subordonnées à la présentation d’une attestation d’assurance spécifique, au nom du membre adhérent et valide à la date de l’activité concernée.

Les dirigeants bénévoles de l'association (membres du conseil d'administration) ainsi que les animateurs et animatrices bénévoles (responsables de sections) sont couverts par une assurance gratuite pour leurs responsabilités, leurs recours et certains dommages corporels dans le cadre de leurs activités bénévoles.

Cette assurance est souscrite par l'intermédiaire de la "Fondation du bénévolat" (reconnue d'Utilité Publique le 5 mai 1995).

                                            Article 3 : Rôles des membres du bureau

Rôle du président : il représente de plein droit l'association devant la justice et en dirige l'administration. Il a mandat pour organiser et contrôler l'activité de l'association. Il peut déléguer l'exercice de ses responsabilités. Il est responsable, de par sa signature, des contrats et représentations de l'association pour tous les actes engageant des tiers. Il peut prendre, seul ou après avis du bureau, des décisions conservatoires en attente d'arbitrage par la prochaine assemblée générale. Il prépare le rapport moral et d'activités annuelles présentées en assemblée générale. Il peut être suppléé par un ou plusieurs vice-présidents.

Rôle du secrétaire : il assure les tâches administratives en général et la correspondance de l'association. Il établit les comptes-rendus des réunions. Il est responsable de la tenue des registres et des archives. Il gère la communication interne et externe de l’association. Il tient à jour le fichier des adhérents. Il peut être suppléé par un secrétaire-adjoint.

Rôle du trésorier : il mène la gestion de l'association et tient la comptabilité, perçoit les versements, effectue les paiements et les placements. Toutefois, les dépenses supérieures à 500 € doivent être validées par le conseil d'administration. Il prépare le bilan comptable annuel présenté en assemblée générale. Il peut être suppléé par un trésorier-adjoint.

                                                        Article 4 : Tenue et discipline

1-    Le clubhouse, la piscine et les différents terrains de sports ou de loisirs doivent être laissés en parfait état de propreté.

2-    Une tenue correcte et un comportement courtois s'imposent à tous les membres adhérents.

3-    Les membres adhérents ont la possibilité d'amener des invités. Pour garantir le caractère privé et la tranquillité des lieux, cette possibilité se limite à deux fois par mois et à quatre personnes. Toute demande dérogatoire à cette règle doit recevoir l’approbation du conseil d'administration.

4-    Le conseil d'administration peut être amené à prononcer une exclusion temporaire ou définitive en cas de manquements graves et/ou répétés au présent règlement, en cas de mise en danger de la vie d'autrui ou en cas de comportement manifestement choquant ou déplacé, l'intéressé(e) étant, dans tous les cas, invité(e), à fournir des explications préalables.

5-    Il est interdit d'utiliser les installations du CLUB-MÉTÉO pour prodiguer ou se faire prodiguer des leçons à titre privé et payant.

6-    La circulation automobile sur le site de MÉTÉO-FRANCE doit se faire à vitesse lente en raison de la présence de jeunes enfants.

7-    Les objets trouvés sont à déposer auprès du responsable, de son remplaçant ou de tout autre membre du conseil d'administration du CLUB-MÉTÉO sans que leur responsabilité puisse être engagée en cas de perte ou de vol.

                                                        Article 5 : Club house

1-    Un responsable est élu par le Conseil d'Administration du CLUB-MÉTÉO. Il est chargé de la gestion du clubhouse et, notamment, du planning d'occupation des locaux.

2-    Le clubhouse est ouvert de 07h00 à 22h00.

3-    Les enfants mineurs pénétrant dans le clubhouse sont sous l'entière responsabilité de leurs parents.

4-    Les deux-roues, même d'enfants, sont strictement interdits dans l'enceinte du clubhouse. Les chiens ou autres animaux de compagnie n'ont absolument pas leur place dans l'enceinte du clubhouse.

5-    Même en cas de réservation d'après-midi ou de soirée, l'accès de tout autre adhérent du CLUB-MÉTÉO reste libre jusqu'à 22h00 pour le court de tennis et jusqu'à 20h00 pour la piscine. En cas de mise à disposition à MÉTÉO-FRANCE, seul le court de tennis reste accessible par la porte côté jardin d'enfants. Dans tous les cas, un affichage prévenant de l'indisponibilité des lieux est mis en place au clubhouse par le responsable ou son remplaçant.

6-    Tout désordre observé (détérioration de matériel, nuisances pour le voisinage, etc.) doit systématiquement être signalé à un membre du conseil d'administration du CLUB-MÉTÉO. C'est cette instance qui jugera de la suite à donner. En cas de faits particulièrement graves, l’exclusion définitive de l’adhérent peut être décidée, conformément aux dispositions de l'article 8 des statuts de l'association.

                     Article 6 : Location après midi de la salle « Doudou Premier » du club house

1-    La salle « Doudou Premier » du club house peut être louée pour l’après-midi par tout adhérent à jour de ses cotisations à la condition qu'il soit présent.

Cette location de l’après-midi de 14h00 à 18h00 n’est possible que les mercredis et samedis en priorité pour les anniversaires des enfants membres adhérents du Club.

2- Accessibilité

Seule la salle « Doudou premier » est réservée aux locataires. Si une préparation de la salle est nécessaire, elle ne peut se faire que pendant la plage de location.

La piscine est accessible aux locataires pendant la période de location sous réserve du respect de la limitation des nuisances sonores.

Cependant, la piscine reste pleinement accessible par tous les autres membres du Club-Météo pendant la location.

3- Coût de la location

50 euros pour un après-midi et 30 euros en plus si location de sono.

A noter que si la location de l’après-midi se poursuit par une privatisation du Club-House en soirée (voir article 7), le montant de la location de l’après-midi et du soir devra être réglé, soit 100 euros.

4- Réservation et accès

Les demandes de réservation sont à adresser aux responsables du club house par le biais du courriel générique resa_clubhouse.diroi@meteo.fr

Après le retour de la confirmation de la réservation par les responsables du Club-House en fonction des disponibilités, le règlement de la location devra être effectué sous 10 jours (Virement bancaire ou chèque à l’ordre de l’association) pour valider la réservation. Si la réservation est faite à moins de 10 jours, le règlement doit être fait immédiatement après le retour de la confirmation de la disponibilité par les responsables du Club-House.

 En cas d’annulation, le remboursement sera effectué si celle-ci se fait 15 jours avant la date de réservation sauf en cas de force majeure (décès, maladie, etc..)

Sur demande, les clés des placards donnant accès aux chaises et à la vaisselle sont fournies. Les clés sont remises au locataire la semaine précédent la réservation.

Un code d’accès temporaire sera fourni pour l’ouverture du portail aux invités valable uniquement de 13h30 à 18h00, passé 18h00, l’adhérent devra aller chercher ses invités au portail.

Le locataire doit remettre les clés au responsable du club house sous 48 heures après la date de réservation ou en les déposant dans le boîtier prévu à cet effet.

5- Limitation

Pour des raisons de sécurité et de confort, le nombre est limité à :

- 20 personnes pour les après-midis

On rappelle que les parents organisateurs sont responsables de la baignade, notamment des enfants présents.

La sonorisation doit être une musique d’ambiance à l’intérieur de la salle « Doudou premier ». Sa puissance doit être limitée par respect de l’environnement. Le club house n’est pas un dancing.

Les invités sont tenus de rester dans l'enceinte du club house et ne doivent en aucun cas déambuler autour des bâtiments de MÉTÉO-FRANCE et des villas implantées sur le site.

Les chiens ou autres animaux de compagnie sont interdits dans l’enceinte du club house.

6- Fréquence de location

Pour respecter la tranquillité du voisinage immédiat du club house, la fréquence des locations est limitée à :

- Un après-midi 2 fois/mois calendaire.

7- À l'issue d'une location, les locataires repartent avec leurs déchets et ordures afin de ne pas encombrer les bacs-poubelles destinés au fonctionnement habituel du CLUB-MÉTÉO.

Tout désordre observé (détérioration de matériel, nuisances pour le voisinage, etc…) doit systématiquement être signalé à un membre du conseil d'administration du CLUB-MÉTÉO.

En cas de faits particulièrement graves, la suspension temporaire ou l’exclusion définitive de l’adhérent peut être décidée par le conseil d’administration, conformément aux dispositions de l'article 8 des statuts de l'association.

                                            Article 7 : Privatisation du club house en soirée

1-    Le Club-House peut être loué pour une soirée, les soirs où il n’y a pas d'activité,  par tout adhérent à jour de ses cotisations à la condition qu'il soit présent.

La plage horaire est de 18h00 à 01h00.

2- Accessibilité

Le Préau, la salle « Doudou premier » et la piscine sont privatisés pour une soirée et sont donc réservés aux locataires. Si une préparation de la salle est nécessaire, elle ne peut se faire que pendant la plage de location.

Toutefois, la piscine et le préau restent pleinement accessibles à tous les membres du Club-Météo jusqu’à 20h.

3- Coût de la location

50 euros pour une soirée et 30 euros de plus si location de sono

A noter que si la location du soir est précédée par une location de l’après-midi (voir article 6), le montant de la location de l’après-midi et du soir devra être réglé, soit 100 euros.

4- Réservation et accès

Les demandes de réservation sont à adresser aux responsables du club house par le biais du courriel générique resa_clubhouse.diroi@meteo.fr

Après le retour de la confirmation de la réservation par les responsables du Club-House en fonction des disponibilités, le règlement de la location devra être effectué sous 10 jours (Virement bancaire ou chèque à l’ordre de l’association) pour valider la réservation. Si la réservation est faite à moins de 10 jours, le règlement doit être fait immédiatement après le retour de la confirmation de la disponibilité par les responsables du Club-House.

Sur demande, les clés des placards donnant accès aux chaises et à la vaisselle sont fournies. Les clés sont remises au locataire la semaine précédent la réservation.

Un code d’accès temporaire sera fourni pour l’ouverture du portail aux invités valable uniquement de 17h30 à 20h00, passé 20h00, l’adhérent devra aller chercher ses invités au portail.

Le locataire doit remettre les clés au responsable du club house sous 48 heures après la date de réservation ou en les déposant dans le boîtier prévu à cet effet.

5- Limitation

Pour des raisons de sécurité et de confort, le nombre est limité à :

- 40 personnes pour les soirées

Les organisateurs sont responsables de la baignade de tous les enfants présents.

La sonorisation doit être une musique d’ambiance à l’intérieur de la salle« Doudou premier ». Sa puissance doit être limitée par respect de l’environnement. Le club house n’est pas un dancing. Pour les soirées, la musique doit être coupée à minuit.

Les invités sont tenus de rester dans l'enceinte du club house et ne doivent en aucun cas déambuler autour des bâtiments de MÉTÉO-FRANCE et des villas implantées sur le site.

Les chiens ou autres animaux de compagnie sont interdits dans l’enceinte du club house.

6- Fréquence de location

Pour respecter la tranquillité du voisinage immédiat du club house, la fréquence des locations est limitée à :

- Une soirée 2 fois/mois calendaire.

D’autres réservations peuvent être faites dans l’intervalle à condition qu’aucune musique ne soit diffusée. Il est nécessaire d’obtenir l’accord des responsables du Club-House. Si besoin, le conseil d'administration se réserve le droit de modifier cette fréquence sans préavis.

Les responsables du club house peuvent aussi intercaler d'autres réunions ne présentant pas de nuisances sonores importantes.

7- À l'issue d'une location, les locataires repartent avec leurs déchets et ordures afin de ne pas encombrer les bacs-poubelles destinés au fonctionnement habituel du CLUB-MÉTÉO.

Tout désordre observé (détérioration de matériel, nuisances pour le voisinage, etc…) doit systématiquement être signalé à un membre du conseil d'administration du CLUB-MÉTÉO.

En cas de faits particulièrement graves, la suspension temporaire ou l’exclusion définitive de l’adhérent peut être décidée par le conseil d’administration, conformément aux dispositions de l'article 8 des statuts de l'association.

Article 8 : Location gratuite du club house

En application de l'article 11 de la convention du 12 juillet 2000 qui lie le CLUB-MÉTÉO et MÉTÉO-FRANCE, le clubhouse est mis gratuitement à disposition de MÉTÉO-FRANCE pour "raison de service" moyennant un préavis de 15 jours. Par extension, cette disposition peut également s'appliquer à l'occasion d'un événement professionnel important (départ en retraite, par exemple). Le bureau du CLUB-MÉTÉO en est avisé par le responsable ou son remplaçant.

                                                        Article 9 : Piscine

1-    Un responsable est élu par le Conseil d'Administration du CLUB-MÉTÉO.

2- L'usage de la douche est obligatoire avant le bain.

3-    Pour éviter que les cheveux ne bloquent les filtres et pour éviter la propagation de cheveux morts et sales, les cheveux longs doivent impérativement être attachés serrés. Le port du bonnet de bain par dessus est fortement recommandé, et déjà obligatoire dans la majorité des piscines municipales françaises pour des raisons d'hygiène. L’élastique à cheveux doit être dépourvu de structure métallique pour éviter la rouille des filtres (piscine au sel).

4-    Les baigneurs ne sont admis dans le bassin que pieds nus et dans un état de propreté corporelle absolue. Le port du maillot de bain est obligatoire. Les shorts longs et caleçons de bain sont réservés à la plage. Seuls le shorty, boxer de bain, ou slip de bain sont autorisés à la piscine du club.

5- Les mineurs doivent toujours être sous la surveillance d’un membre adhérent majeur ayant accepté la responsabilité de la surveillance du mineur ou d’un moniteur agréé.

6-    Il est interdit de courir sur les plages, faire plonger ou jeter à l'eau d'autres personnes, fumer, boire, manger ou cracher dans le bassin.

7-    Malgré l'absence de surveillant de baignade ou de maître nageur, l'association ne peut être tenue pour responsable en cas d'accident.

8-   Il est interdit d’introduire dans le bassin des petites planches de surf ou de body board.

                                                        Article 10 : Tennis

1-    Un responsable est élu par le Conseil d'Administration du CLUB-MÉTÉO.

2-    Le court de tennis est ouvert de 7h00 à 21h00.

3-    La réservation du court de tennis se fait directement sur le site :

https://sites.google.com/view/le-club-meteo/réservation-tennis-et-ping-pong.

4-    Les enfants de moins de dix ans doivent toujours être sous la surveillance d'un membre adhérent de plus de seize ans ou d'un moniteur.

5-    La licence de la Fédération Française de Tennis est obligatoire pour suivre des cours de tennis.

Article 11 : Badges d’accès

Un badge informatisé d’accès au site de MÉTÉO-FRANCE est fourni à titre gracieux à tout nouvel adhérent. Toute perte de badge doit impérativement être signalée le plus rapidement possible à un membre du conseil d’administration afin qu’il puisse le faire dé-valider par MÉTÉO-FRANCE.

Son remplacement ou toute demande de badge complémentaire donne lieu à la perception d’un forfait de  10 € par badge.

Article 12 :  Présence d’une zone ATEX

Il est porté à la connaissance part des adhérents de l’existence d’une zone ATEX (atmosphère explosive) sur le site de la météorologie du Chaudron.

En conséquence, il est strictement interdit de tirer des feux d’artifices ou de créer du feu à l’extérieur de la zone de cuisson de la nourriture.

Fait à Sainte-Clotilde, le 23 octobre 2025

Le président, Le secrétaire,

ANNEXE 1 : Montants des différentes cotisations à partir du 1er septembre 2025

Membre adhérent   Adhésion familiale  

de droit     150 € / an

Associé      180 € / an

Utilisateurs du site     210 € / an

   extérieur 210 € / an

     temporaire   15 € / mois