Le Propriétaire : Nom/Prénom : Adresse :
Tel: Mail:
Le Dog Sitter
Dénomination : EI Kazadog31
Adresse : 386 chemin de Graouès
Téléphone : 06 56 69 16 40
Adresse e-mail : kazadog31@gmail.com
N° SIRET : 750 310 005 00020
Représenté par : Clément
Nom : ____________________ Race : ____________________
Âge : ____________________ N° d'identification (Puce) : ____________________
Caractère / Contre-indications : __________________________________________________
Le Dog sitter s'engage à effectuer des passages de 30à 45 minutes aux dates suivantes : Du ____________ au ____________ (soit un total de ______ passages).
Chaque passage comprend obligatoirement :
Le renouvellement de l'eau et de la nourriture.
Une sortie pour les besoins naturels.
Un temps de jeu et de caresses.
L'envoi d'une photo/nouvelle après la visite.
Prix de la prestation : ________ €
Frais de déplacement : ________ €
Total de la prestation : ________ €
Modalités : Règlement de _____% à la signature et le solde à la fin du contrat.
(TVA non applicable – article 293 B du CGI)
Toute annulation d'un passage ou de la totalité de la prestation doit être signalée au plus tard 48 heures avant le début prévu de la mission.
Annulation plus de 48h à l'avance : Aucun frais ne sera retenu (ou remboursement de l'acompte déjà versé).
Annulation moins de 48h à l'avance : La prestation est considérée comme due dans son intégralité. Le montant total de la mission devra être réglé au Prestataire à titre de dédommagement pour l'immobilisation de son créneau horaire.
En cas d'urgence médicale, le Propriétaire autorise le Dog Sitter à conduire l'animal chez :
Vétérinaire habituel : ____________________ (Tél : ________________)
Les frais vétérinaires engagés restent à la charge exclusive du Propriétaire.
Un forfait kilométrique supplémentaire sera ajouter si le vétérinaire du chien n'ai pas le même réfèrent que celui de Kazadog31à Rieumes .
Dog sitter déclare être couvert par une assurance de Responsabilité Civile Professionnelle (ou personnelle adaptée) garantissant les dommages causés ou subis par l'animal durant la prestation.
Le Dog sitter s'engage à agir avec prudence et diligence.
Le Propriétaire reste responsable des dommages causés par l'animal si ceux-ci résultent d'un vice caché (agressivité non signalée, état de santé préexistant).
Le Propriétaire remet les clés le : ____________. Elles seront restituées le : ____________. Le Dog sitter s'engage à ne pas divulguer l'accès et à ne faire entrer aucun tiers dans le domicile.
Date: fait a :
Le Propriétaire (précédé de "Lu et approuvé") :
Le Prestataire (précédé de "Lu et approuvé") :
Entre les soussignés :
Nom et prénom : .................................................................
Adresse : .........................................................................
Téléphone : ....................................................................
Adresse e-mail : ..............................................................
Nom / Dénomination : EI Kazadog31 – Clément
Adresse : 386 chemin de Graouès
Téléphone : 06 56 69 16 40
Adresse e-mail : kazadog31@gmail.com
N° SIRET : 750 310 005 00020
Il a été convenu ce qui suit :
Le présent contrat a pour objet la promenade du ou des chien(s) appartenant au propriétaire, effectuée par le promeneur dans le cadre d’une activité professionnelle déclarée, selon les modalités définies ci-dessous.
Nom du chien : ................................................................
Race / Type : ................................................................
Âge : ................................................................
Numéro d’identification (puce ou tatouage) : ........................................
Particularités de comportement ou de santé (peurs, agressivité, traitements, etc.) :
....................................................................................................................
Le propriétaire autorise EI Kazadog31 à utiliser des photos ou vidéos de son chien à des fins de communication (site internet, réseaux sociaux) :
☐ OUI ☐ NON
Fréquence des promenades : ........................................................
Durée de chaque promenade : ☐ 1 h ☐ autre : ...............
Lieu habituel de promenade : ......................................................
Période du contrat : du ....../....../...... au ....../....../......
Les Dog Walker sont réalisées individuellement ou en petit groupe, selon ce qui a été convenu avec le propriétaire.
Le propriétaire s’engage à verser au promeneur la somme de :
................ € par ☐ promenade ☐ semaine ☐ mois (cocher la mention utile)
Modalité de paiement :
☐ espèces ☐ virement bancaire
(TVA non applicable – article 293 B du CGI)
Un forfait kilométrique est appliqué si le lieu de prise en charge se situe à plus de 5 km du siège de EI Kazadog31 :
de 5 à 10 km aller-retour : 5 €
de 10 à 20 km aller-retour : 10 €
Le Dog Walker s’engage à assurer la sécurité et le bien-être du chien durant toute la durée de la promenade.
Le propriétaire certifie que :
le chien est identifié,
le chien est à jour de ses vaccinations,
le chien ne présente pas de danger non signalé pour les personnes ou les autres animaux.
Le propriétaire s’engage à fournir un matériel adapté et en bon état : laisse, collier ou harnais, sacs à déjections.
Par défaut, le chien est promené en laisse ou longe.
☐ Le propriétaire autorise expressément le lâcher du chien et les interactions avec d’autres chiens.
Cette autorisation est donnée sous l’entière responsabilité du propriétaire, après évaluation du comportement du chien.
Le Dog Walker se réserve le droit de refuser le lâcher si les conditions de sécurité ne sont pas réunies.
Le Dog Walker ne pourra être tenu responsable des incidents imprévisibles survenus malgré une surveillance normale et professionnelle, sauf faute avérée.
Chaque partie déclare être couverte par une assurance responsabilité civile.
EI Kazadog31 est couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle incluant l’activité de dog walking.
Toute séance annulée moins de 48 heures avant la date prévue reste intégralement due, sauf cas de force majeure.
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties moyennant un préavis de 7 jours, par écrit (mail ou courrier).
Fait à ................................................,
Le ....../....../......
Signature du propriétaire
(précédée de la mention « Lu et approuvé »)
Signature : .......................................................
Signature du Dog Walker
(précédée de la mention « Lu et approuvé »)
Signature : .......................................................
Entre les soussignés :
Dénomination : EI Kazadog31
Adresse : 386 chemin de Graouès
Téléphone : 06 56 69 16 40
Adresse e-mail : kazadog31@gmail.com
N° SIRET : 750 310 005 00020
Représenté par : Clément
Et
Nom et prénom : .................................................................
Adresse : .........................................................................
Téléphone : ....................................................................
Adresse e-mail : ..............................................................
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’Éducateur s’engage à dispenser des séances d’éducation canine au chien appartenant au Propriétaire, dans le respect du bien-être animal et de la réglementation en vigueur.
Nom du chien : ................................................................
Race / Type : ................................................................
Sexe : ☐ Mâle ☐ Femelle
Date de naissance / Âge : .....................................................
Numéro d’identification (puce ou tatouage) : ...............................
Vaccinations à jour : ☐ Oui ☐ Non
Traitements / état de santé particulier : ...................................
Comportements à travailler ou problématiques identifiées :
....................................................................................................................
L’Éducateur s’engage à assurer les prestations suivantes :
☐ Séances individuelles
☐ Séances collectives
Lieu des séances :
☐ À domicile
☐ En extérieur
☐ Autre (à préciser) : ..........................................................
Durée de chaque séance : 1 heure
Nombre total de séances prévues : ...............
Date de début du programme : ____ / ____ / ______
Date de fin prévisionnelle : ____ / ____ / ______
L’Éducateur adapte les méthodes et les exercices en fonction du tempérament, de l’âge, de l’état de santé et de la progression du chien, en utilisant des méthodes respectueuses et non coercitives.
Le Propriétaire s’engage à :
Fournir des informations exactes et complètes concernant le chien,
Assister aux séances prévues, sauf empêchement justifié,
Appliquer régulièrement les conseils et exercices donnés entre les séances,
Garantir que le chien est en bonne santé, identifié, vacciné et déparasité,
Maintenir le chien en laisse et sous contrôle pendant les séances, sauf indication contraire de l’Éducateur.
Le Propriétaire reconnaît que la réussite du travail dépend en grande partie de son implication personnelle et de la régularité du travail à domicile.
L’Éducateur s’engage à :
Employer des méthodes respectueuses du bien-être animal (sans violence ni contrainte abusive),
Adapter son enseignement à chaque binôme humain / chien,
Informer le Propriétaire de l’évolution du chien et des éventuelles difficultés rencontrées,
Être couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle.
Le prix total des prestations est fixé à :
.................. €
(TVA non applicable – article 293 B du CGI)
Modalité de paiement :
☐ À la séance
☐ Forfait global
☐ Autre (à préciser) : ..........................................................
Tout rendez-vous annulé moins de 24 heures à l’avance pourra être facturé, sauf cas de force majeure dûment justifié.
Le chien reste sous la responsabilité civile exclusive du Propriétaire pendant toute la durée des séances, y compris lorsqu’il est manipulé ou guidé par l’Éducateur.
L’Éducateur ne pourra être tenu responsable des dommages causés par le chien à des tiers, à des biens ou à lui-même, sauf en cas de faute avérée ou de négligence professionnelle.
Le Propriétaire atteste que son assurance responsabilité civile couvre les dommages pouvant être causés par son chien.
L’Éducateur déclare être assuré pour l’exercice de son activité professionnelle.
Le présent contrat peut être résilié :
Par le Propriétaire, moyennant un préavis de 7 jours,
Par l’Éducateur, en cas de non-respect des obligations contractuelles ou de comportement dangereux du chien.
Les séances déjà réalisées restent dues et ne donnent lieu à aucun remboursement, sauf cas de force majeure.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu d’exercice de l’Éducateur.
Signatures :
Le Propriétaire
(précédée de la mention « Lu et approuvé »)
Signature : .......................................................
L’Éducateur
(précédée de la mention « Lu et approuvé »)
Signature : .......................................................
Entre les soussignés :
Nom : .......................................................
Adresse : .......................................................
Téléphone : .......................................................
E-mail : .......................................................
Responsabilité Civile : ☐ Oui ☐ Non
Nom : EI Kazadog31 – Clément
Adresse : 386 chemin de Graouès
Téléphone : 06 56 69 16 40
E-mail : kazadog31@gmail.com
SIRET : 750 310 005 00020
RC Pro : ☐ Oui
Certificat de capacité : n° 2019/f7ed-b353
Le présent contrat a pour objet la garde du chien appartenant au Propriétaire par le Gardien, selon les modalités définies ci-dessous, dans le respect du bien-être animal et de la réglementation en vigueur.
Nom : .......................................................
Race / Type : .......................................................
Sexe : ☐ Mâle ☐ Femelle
Âge / Date de naissance : .......................................................
Numéro d’identification (puce ou tatouage) : .......................................................
Carnet de vaccination à jour : ☐ Oui ☐ Non
Particularités de santé ou régime alimentaire : .......................................................
☐ Oui ☐ Non
Le Propriétaire autorise EI Kazadog31 à utiliser des photos ou vidéos du chien à des fins de communication (site web, réseaux sociaux, etc.).
Date de début : ____ / ____ / ______
Date de fin : ____ / ____ / ______
Lieu de garde :
☐ Domicile du gardien
☐ Domicile du propriétaire
☐ Autre : .......................................................
Assurer le bien-être, la sécurité et l’alimentation du chien,
Sortir le chien régulièrement selon ses besoins,
Administrer les soins nécessaires (médicaments, nourriture spéciale, etc.),
Contacter immédiatement le Propriétaire en cas de problème de santé ou d’accident,
Ne pas confier le chien à un tiers sans l’accord écrit du Propriétaire.
Fournir la nourriture, accessoires et tout matériel nécessaire,
Remettre le carnet de santé à jour,
Assurer que le chien est en bonne santé, vacciné et déparasité,
Informer le Gardien de tout comportement particulier ou risque.
Le Propriétaire versera au Gardien la somme de ................ € pour la période de garde.
Modalité de paiement :
☐ En une seule fois à la remise du chien
☐ En deux fois (50 % à la remise, 50 % au retour)
☐ Autre : .......................................................
Paiement : Especes ou virement bancaire
(TVA non applicable – article 293 B du CGI)
Le Gardien est responsable du chien pendant toute la durée de la garde, sauf cas de force majeure ou faute imputable au Propriétaire.
En cas de blessure, fugue ou décès du chien, le Gardien informera immédiatement le Propriétaire et fera appel à un vétérinaire si nécessaire.
Les frais vétérinaires sont à la charge du Propriétaire .
Un forfait kilométrique supplementaire sera ajouter si le vétèrinaire du chien n'ai pas le meme réfèrent que celui de Kazadog31 à Rieumes .
« Engagement et Responsabilités : Le Propriétaire s'engage à récupérer son animal à la date et à l'heure convenues dans le présent contrat. En cas de dépassement du terme sans nouvelles de la part du Propriétaire et après mise en demeure restée infructueuse, l'animal sera considéré comme abandonné.
Conséquences juridiques : Le Propriétaire est expressément informé que l'abandon d'un animal domestique constitue un délit pénal, conformément à l'article 521-1 du Code pénal, passible de peines d'emprisonnement et d'amendes. Le Prestataire se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires et de confier l'animal à un refuge ou à une association de protection animale aux frais exclusifs du Propriétaire. »
Le Propriétaire atteste que son assurance responsabilité civile couvre les dommages causés par son chien.
Le Gardien déclare être informé de cette couverture et peut souscrire, à titre complémentaire, une assurance spécifique si nécessaire.
Le Gardien peut mettre fin à la prestation avec un préavis de 7 jours ouvrés.
Tout acompte déjà versé n’est pas remboursable si le préavis n’est pas respecté.
Tout retard de paiement entraînera des pénalités et indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.
Signatures :
Le Propriétaire
(précédée de la mention « Lu et approuvé »)
Signature : .......................................................
Le Gardien / EI Kazadog31(Clément )
Kazadog31
Labastide-Clermont et alentour(31 Haute-Garonne)
Service de promenade de chiens proposé
Horaire
du lundi au Dimanche
Heure d'été 6h-21h
heure d'hiver 8h-18h
Kazadog31
Labastide-Clermont et alentour(31 Haute-Garonne)
Service de garde pour chien disponible à Domicile ou Pension Familiale/éducation comportemental
Horaire
heure d'été 9h-13h -16h-21h
heure d'hiver 9h-12h-13h30-19h
Téléphone:06-56-69-16-40
E-mail : [kazadog31gmail.com]
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Siret:750310005 00020