Catmine

L’évaluation du risque de confusion entre deux marques, et du risque juridique qui en découle, constitue une tâche délicate pour le juriste, qui doit s’appuyer sur la jurisprudence et la doctrine pour évaluer clairement l’existence ou non d’un risque de contrefaçon.

CATMInE (Computer Assisted Trade-Mark INfringement Evaluation) est une application logicielle permettant d’assister le juriste dans ce travail. Ce logiciel d’aide à la prise de décision se base sur une sélection de jurisprudence pour calculer un risque de contrefaçon d’une marque de référence par un signe nominal à tester.

CATMInE utilise des principes linguistiques pour estimer la similarité graphique (dans quelle mesure l’apparence écrite des marques est proche) et la similarité phonétique (dans quelle mesure l’apparence sonore des marques est similaire). Cette solution s'appuie sur la projection de Sammon pour que l’utilisateur puisse visualiser graphiquement une paire de marque donnée par rapport à la jurisprudence ; les réseaux de neurones pour donner une estimation numérique du risque de contrefaçon.

CATMInE réalise le calcul du risque de contrefaçon entre deux marques nominatives et la classification d’une liste de marques antérieures en fonction du risque de contrefaçon.