EL4DEV LES COMMUNES CONTRE-ATTAQUENT – programme transnational de financeme

LES COMMUNES CONTRE-ATTAQUENT – programme transnational de financement participatif des cités LE PAPILLON SOURCE et des Calderas Végétales EL4DEV

Présentation du programme :

Le sous-programme LES COMMUNES CONTRE ATTAQUENT est l’outil de création d’un nouveau genre d’intercommunalité centrée sur le sociétal. Il s’agit d’un projet d’investissement participatif local et public (petites communes) avec retour financier et en image.

Celui-ci représente une solution favorisant l’autonomie et l’autofinancement des communes ainsi que leur rayonnement international.

Le principe :

Plusieurs communes d’un pays coopèrent en participant conjointement au financement d’un ensemble de projets de création de structures végétales paysagères agroclimatiques et agrotouristiques verticales nommées « calderas végétales » sur l'ensemble de leur territoire national, à travers la constitution d’un Groupement d’Intérêt Économique national à vocation sociétale.

LES CONMMUNES CONTRE-ATTAQUENT est en réalité le processus de financement de l’ensemble des cités labellisées LE PAPILLON SOURCE, et ce, dans le monde entier car ces « calderas végétales » sont des modules clés des futures cités labellisées LE PAPILLON SOURCE.

Les communes qui participeront seront liées par des contrats opérationnels entre les groupements qu’elles formeront et le think tank associatif français porteur du programme, LE PAPILLON SOURCE EL4DEV, domicilié sur la commune de Léognan, dans le sud-ouest de la France.

Chaque pays constituera son propre GIE local de communes locales qui financeront les cités agro climatiques et touristiques du pays. Chacun de ces groupements sera lié par un contrat opérationnel de gestion avec le think tank associatif porteur du programme, LE PAPILLON SOURCE EL4DEV.

En France, les communes peuvent-elles financer un projet en dehors de leur territoire ?

OUI : les communes ne peuvent agir que si leur action est justifiée par un “intérêt public local” (article L. 2121–29 du CGCT). Cet intérêt public est défini localement, en tenant compte non pas du territoire mais des besoins de la population locale (CE 22 nov. 2002, Cne de Gennevilliers, no 229192). Il est donc possible d’allouer une subvention pour un projet situé dans un autre département, compte-tenu de “l’existence, d’un lien particulier qui serait de nature à justifier la participation à une telle opération” (CE 16 juin 1997, n° 170069).

En France, une collectivité territoriale peut faire partie d’un GIE, à la condition que :

- les partenaires privés de la collectivité publique au sein du GIE soient des organismes à but non lucratif (ex : associations), et non des sociétés commerciales ;

- le GIE soit lui-même constitué sans capital et sans but lucratif ;

- les activités gérées en commun soient nécessaires à l’accomplissement des missions des membres du GIE

Source : site Internet carrefourlocal.senat.fr

http://sieg.unblog.fr/glossaire/groupement-dinteret-economique/

C’est pour cette raison, que ces cités seront in fine les propriétés des communes du monde entier, les propriétés de la communauté internationale.

C’est pour ce motif, que les gens s’impliqueront dans leur co-financement, leur conception et leur construction.

La cible première du processus :

Les communes qui seront certainement les plus intéressées par ce programme seront les villes et villages de moins de 5000 habitants. Toutefois, ce procédé intégrera certainement certaines communes de plus de 10 000 habitants.

Présentation des structures :

Ces calderas végétales sont des parcs verticaux et générateurs climatiques pouvant se visiter en 3 dimensions. Elles sont des structures clés, pièces maîtresses des futures cités agro climatiques du PAPILLON SOURCE (qu’elles soient touristiques ou bien non touristiques), tous labels confondus.

Elles sont l’élément principal du processus de géo ingénierie naturelle du programme EL4DEV (création de micro climats), le point de départ de toute initiative de création d’humidité et ré végétation en zones arides, tempérées ou même équatoriales, de transformation/amélioration des environnements locaux. Chaque cité touristique ou non touristique comportera en son cœur de nombreuses calderas végétales.

Mécanisme de financement :

Le financement, la conception et la construction de ces calderas se feront de manière participative – une alliance entre le privé et le public – entre les communes et leurs habitants, sur le plan national et international.

• Les sommes nécessaires au financement de la conception et de l’organisation d’événements participatifs de coopération seront acquises par des subventions en provenance des communes se regroupant et participant (il s’agit de dons de ces communes à l’association Loi 1901 LE PAPILLON SOURCE EL4DEV).
  
  

• Les sommes nécessaires au financement des travaux de construction seront prélevées dans leurs budgets d’investissement respectifs (type d’opération qu’elles effectueront : acquisition de titres de participation) ou autres titres immobilisés dans les projets.

Ce sont donc les capacités d’autofinancement diverses des communes qui financeront les projets.

L’apport potentiel total de l’ensemble des communes engagées dans le processus, dans un pays donné, est donc très conséquent. Cette somme représente le budget potentiel pour la communication locale, nationale et transnationale, l’événementiel (ingénierie collaborative, coopération artistique), la construction des infrastructures au sein de différentes communes et la gestion opérationnelle de ces infrastructures.

Avantages pour les communes, leurs habitants et les tissus économiques locaux:

Les bénéfices commerciaux engendrés par les revenus touristiques (visites des structures, organisation d’événements au sein des structures sur l’ensemble du territoire national) sont équitablement répartis entre les communes participantes (participation égale car montants uniques, indépendamment de la taille de la commune).

En France, par exemple, ces bénéfices viendront s’ajouter aux recettes de fonctionnement des communes (liste des produits des services et du domaine des collectivités), les rendant de plus en plus indépendantes des dotations de l’État et de l’ensemble des organismes publics (représentant aujourd’hui environ 30 % des ressources globales d’une collectivité) ainsi que, pourquoi-pas, des impôts locaux : directs (taxe d’habitation, taxes foncières) ou indirects (droits de mutation DMTO, taxe d’enlèvement des ordures ménagères, etc.) et fiscalité économique (contribution économique territoriale, etc.,). Ceci les rendra également indépendante des emprunts bancaires.

Programme à vocation 100% sociétale:

Le projet ne pourra pas être financé contre acquisition de titres de participation par des acteurs privés (infrastructures uniquement destinées aux communes). Il n’y aura donc pas d’actionnaires.

Le projet pourra toutefois, en parallèle, être soutenu par du financement participatif en ligne d’internautes en échanges de compensations non financières (crowdfunding).

Croissance des G.I.E. sociétaux nationaux:

Chaque nouveau site sera financé de la même manière, par les mêmes acteurs. Un G.I.E. pourra continuellement grandir et avec cela, seront financés d’autres sites, sur le territoire, par le collectif sociétal grandissant de communes.

Le budget des autres sites sera progressivement revu à la baisse car la très grande majorité des solutions techniques auront été conçues en amont. Seuls subsisteront des modifications mineures à apporter (adaptées aux environnements géographiques et climatiques).

Les budgets dépendront donc en grande partie des terrains ou seront construits les édifices.

LES GIE des différents pays du monde financeront donc les futures cités agro climatiques ci-dessous, qu’elles soient touristiques ou non. Chacune de ces cités comportera des calderas végétales (éléments initiateurs des cités, élément de départ – Ensuite, ces cités/complexes se développeront par étapes au gré de l’évolution du financement participatif national – dans chaque pays). 

Conclusion:

LES COMMUNES CONTRE-ATTAQUENT et de manière générale LE PAPILLON SOURCE sont donc des programmes/processus de coopération décentralisée, de distribution massive de richesses et d’inclusion sociale.

Les impacts environnementaux, sociétaux et économiques de ces complexes seront 100% bénéfiques aux populations locales. Chacun de ces complexes sera toujours amorcé par la création d’une ou plusieurs calderas végétales.

Chaque pays devient ainsi l’artisan de son propre destin. La France donnera le ton, servira d’exemple, de meneur.

Les événements de coopération intellectuelle et artistiques en ligne sont là pour mobiliser massivement tous types d’acteurs sur le plan national (privé et public) puis initier et entrainer le développement exponentiel international d’un mouvement de coopération sans précédent.