Statuts et documents divers
STATUTS
BUTS ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
Article 1 :
L’Association dite a pour but de réunir les personnes intéressées par la géologie et ses branches connexes.
Sa durée est illimitée. Elle a son siège social en Mairie d’Escautpont.
Article 2 :
Les moyens d’action de l’Association sont : expositions, publications, organisation de rencontres, de voyages, de souscription volontaire, fêtes, réunions d’information.
Article 3 :
L’Association se compose de membres adhérents à jour de sa cotisation.
La cotisation annuelle est de maximum 20 euros pour les membres titulaires.
Article 4 :
La qualité de membre de l’Association se perd par la démission.
ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 5 :
L’Association est administrée par un Conseil composé de 3 membres, élus pour 3 ans par l’Assemblée Générale et choisie dans la catégorie de membres titulaires dont se compose cette assemblée.
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le renouvellement du Conseil a lieu intégralement.
Les membres sortants sont rééligibles.
Le Bureau est élu pour 3 ans.
Article 6 :
Le Conseil se réunit par son Président ou sur la demande du quart de ses membres.
La présence de la moitié des membres du Conseil d’Administration est nécessaire pour la validé des délibérations.
Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire.
Ils sont transcrits sans blancs ni rature sur un registre côté et paraphé par le Président de l’Association.
Article 7 :
Les membres de l’Association ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.
Article 8 :
L’Assemblée Générale de l’Association comprend les membres titulaires.
Elle se réunit une fois l’an et chaque fois qu’elle est convoquée par le Conseil d’Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres.
Son ordre du jour est réglé par le Conseil d’Administration. Son bureau est celui du Conseil.
Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d’Administration, sur la situation financière et normale de l’Association.
Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les membres de l’Association.
Article 9 :
Les dépenses sont ordonnancées par le Président. L’Association est représentée en justice et dans tous les actes de vie civile par le Président.
Article 10 :
Il est tenu à jour une comptabilité-derniers par recettes et par dépenses.
Article 11 :
Le Président doit faire connaitre dans les trois mois à la Sous-Préfecture de l’Arrondissement où l’Association à son siège, tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’Association, ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.
Les registres de l’Association et ses pièces de comptabilité sont présentés sans déplacement, sur toute réquisition du Préfet, à lui-même ou à son délégué ou un fonctionnaire accrédité par lui.
Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année au Maire de la Commune.
Article 12 :
La dissolution de l’Association ne peut-être prononcée que par l’Assemblée Générale convoquée spécialement à cet effet, à majorité des 2/3.
L’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association, l’actif sera versé au CCAS de la commune.
La dissolution fera l’objet d’une déclaration à la Sous-Préfecture de Valenciennes.
Procès-verbal de l’assemblée générale du club de géologie d’Escautpont du 4/2/2023
Note liminaire : tous les participants à l’assemblée générale sont en ordre de cotisation.
Présents
BALEINE Jean-Claude BOUCLY Brigitte BOUCLY Michel BOURGINE Jean-Claude BUZE Luc DELPLANQUE François 3 DELVAL Freddy 1 DUDZIAK Jean-Philippe DUFOUR Sabine JONAS Jacques 4 LIETARD Jean-Claude 2 ROBERT Dominique ROUSSELLE Christian
Absents et excusés
BENASSI Francis 2 BOTERMAN Christian BOULVIN Marjorie DELPLANQUE Marion 3 DELVAL Jérémy 1 DELVAUX Michel 4 HIANNE Sébastien 1 HIANNE épouse Sébastien 1
Non convoqué GILON Jacques DUBOIS Jacky
L’assemblée débute à 9H30 par les mots d’accueil du Président.
Il passe directement la parole à M.Delval qui, en guise de préliminaires, nous informe de la situation « bancale » de l’association.
En effet, ensuite de gros problèmes avec la banque de la Poste, l’association repose toujours sur ses statuts de 2006 et son bureau est toujours composé à ce jour de M. Liétard Jean -Claude, président, Madame Boucly Brigitte, trésorière et de Monsieur Dudziak, Jean-Philippe, secrétaire.
Après de nombreux échanges entre lui-même et Monsieur Liétard, ils sont parvenus à clarifier la situation et proposer la remise à flot de notre association. Ordre du jour de la réunion ;
1. Présentation du bilan financier 2022.
Le montant total de l’actif s’élève à 4.875,35 €. Ce bilan est repris en annexe
1. L’assemblée entérine le bilan à l’unanimité.
2. Bilan des activités 2022 Les problèmes COVID sont passés, du moins espérons-le
3. Budget prévisionnel 2023 (Voir annexe 2).
Ce budget évoluera évidemment en fonction de l’activité prévue en 2023 (voir 7)
4. Constitution du Bureau. Quatre candidatures ont été régulièrement introduites : Jean-Claude Liétard, Delval Freddy, Dufour Sabine et Jonas Jacques. Conformément aux statuts en vigueur (2006) trois postes sont à pourvoir. Messieurs Liétard et Delval, Madame Dufour sont élus à la majorité. Monsieur Jonas s’efface du vote.
5. Attribution des fonctions au sein du Bureau. Ensuite d’une réunion en aparté des élus, ils nous communiquent la composition du Bureau : Monsieur Liétard est désigné Président, Madame Dufour est désignée secrétaire, Monsieur Delval est désigné trésorier. Monsieur Jonas est nommé commissaire aux compte.
6. Révision des statuts ; Il est décidé à l’unanimité la révision des articles 3, 4, 5, 6, 11 et 12. Le texte révisé est annexé au présent PV (annexe 3). Le président se chargera de toutes les formalités administratives. Monsieur Rousselle fait remarquer qu’aucune publication au Journal Officiel n’est requise , ni le nom, ni l’objet social, ni le siège ne sont modifiés.
7. Activités 2023
A. Ateliers - Dans le cadre d’ateliers que nos membres serait désireux d’intégrer, il s’avère que notre club ne dispose pas de local adapté tant pour le débitage des pièces (sciage, polissage, décapage, sablage…) que pour l’analyse des échantillons ( binoculaires, labo microchimie…). Nous ne disposons pas de moyen suffisant pour nous doter d’un tel outillage . Nos amis du cercle de Bernissart possèdent des locaux adaptés ainsi que tout le matériel qui nous fait défaut. Une collaboration peut être envisagée. - Le club d’Escautpont souhaiterait mettre en place un atelier de création de bijoux en utilisant des pierres, des cristaux et des fossiles. Cet atelier constituerait l’activité « phare » du club et animé par deux de nos membres férues dans ce domaine. Il conviendrait bien sûr de disposer de matériel et de matériau. Le club peut envisager l’acquisition du matériel nécessaire au développement de l’activité. Un inventaire de matériel et un budget pour l’acquisition de celui-ci sera établi par les responsables.
B. Organisation de sortie sur le terrain ou de visite La prospection de minéraux et fossiles constitue l’activité essentielle de notre Club. Dans la plupart des cas, sur base d’autorisation, nous nous rendons sur des sites par nos propres moyens de transport voire en covoiturage. Toutefois, la plupart des carriers , exploitants ou propriétaires de site souhaitent que la responsabilité du Club soit activée par le biais d’une assurance en responsabilité civile et que tous nos membres prospecteurs soient équipés de matériel EPI dans le cadre de la sécurité ( 3 gilet fluo, bottines de sécurité, casques, trousse de secours…). Le Club prend en charge une partie des EPI ainsi que l’assurance en responsabilité. Prévu cette année Musée de la mine à Harchies
C. Ateliers divers et mini-conférence Des membres se proposent de présenter une occurrence de minéraux sous forme de micro que les participants peuvent regarder à la bino ( le club dispose d’un seul exemplaire, à charge des participants d’apporter le leur). Il est proposé également d’aborder certains aspects techniques de la minéralogie, de paléontologie et de la géologie. Monsieur Baleine et ses micros de la mine Clara en Allemagne Initiation aux indices de Miller par M. Benassi ou Jonas Fossiles avec M. Delval Confection de bijoux (voir ci-avant)
D. Organisation d’un voyage Quasiment tous les ans, le Club organise un voyage en car en rapport avec la géologie et ses branches connexes. Nos destinations correspondent à une journée entière. Par souci d’efficience, nous nous joignons au Cercle de Bernissart, le CGH, de manière à remplir le car que nous louons. Les participants payent une partie du prix et les deux clubs, chacun pour moitié, prennent en charge le supplément de manière à ne pas trop pénaliser financièrement les enfants des membres.
Pour 2023, la visite du site Fond de Gras au Luxembourg (https://www.visitluxembourg.com/fr/fond-de-gras) est proposée sous réserve de l’accord du CGH. Une visite à Paris dans les musée de minéralogie est également proposée. Monsieur le Président voudra bien s’enquérir du coût de l’autocar.
E. Bourse annuelle C’est évidemment sous le patronage de la Mairie qu’est organisée chaque année en octobre la bourse des minéraux et fossiles. Cette bourse rencontre un réel succès auprès des habitants de la commune et aussi d’étrangers. Cette bourse permet aux gens de découvrir des merveilles de la nature tout en privilégiant de la part des commerçants des prix attractifs.
Le Bureau est spécialement chargé de l’organisation générale des activités en ce compris la rédaction des ROI y afférents. Monsieur le Président clôture la réunion à 11h et accueille les édiles municipaux auxquels est présenté notre projet d’activité et pour lequel une subvention est sollicitée. A Escautpont, le 10 février 2023 La secrétaire Sabine Dufour
CLUB GEOLOGIQUE D’ESCAUTPONT
BILAN DES ACTIVITES 2022
L’Association « Club Géologique d’Escautpont » organise une réunion tous les 1er samedis du mois sauf en juillet & août, au centre d’Agate d’Escautpont.
Une bourse a eu lieu à la salle Jean Ferrat en Octobre 2022.
L’Association participe aux réunions mensuelles du Club de Bernissart en Belgique et aux sorties et activités conjointes.
Nous espérons que l’épisode COVID est derrière nous afin de reprendre nos activités et en ajouter d’autres.
BUDGET PREVISIONNEL 2023
RECETTES
Subvention de la mairie ………………….…………………………………… 400 €
Cotisations 2023 ………………………………………………………………….. 200 €
Bourse 2023 …………………………………………………………………………. 1.300 € -----------
1.900 €
DEPENSES
Assurance ……………………………………………………………………………. 130 €
Frais postaux et secrétariat…………………………………………………....... 40 €
Pharmacie…………………………………………………………………………….. 20 €
Alimentations et divers ………………………………………………………… 100 €
Frais de déplacements …………………………………………………………. 100 €
Abonnements revues …………………………………………………………… 50 €
Achats de livres ……………………………………………………………………. 50 €
Achats de matériel ………………………………………………………………. 150 €
Voyage ………………………………………………………………………………… 1.050 €
Repas bourse ………………………………………………………………………. 700 €
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2.390 €