MENTIONS LÉGALES

Le site www.a2pasdesvignes.com permet de découvrir l’offre d’hébergements.

CONFORMITÉ :

Une déclaration des meublés de tourisme a été faite en Mairie de Chateauneuf du Pape, avec délivrance d'un récépissé le 15 juin 2018 conformément à la législation en vigueur.

A 2 pas des vignes, n°6 : 084 037 18002

A 2 pas des vignes, n°7 : 084 037 18003

A 2 pas des vignes, n°12 : 084 037 18001

Etablissements en meublé de tourisme classés 3 étoiles par les services agréés du ministère du tourisme


Protection des données personnelles des internautes – Déclaration CNIL

Les informations collectées permettent à "A 2 pas des vignes" ainsi qu'à ses partenaires de traiter et d'exécuter votre réservation. Ces informations font l’objet d’un traitement informatique, destiné à la gestion des fichiers de clients et prospects, qui a été déclaré à la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d’en faire la demande via cnil@a2pasdesvignes.com).


RESPONSABLE PUBLICATION SITE WEB : Nicolas Alazay

Des oublis ou erreurs indépendants de la volonté de l’éditeur du présent site peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.


HÉBERGEMENT ET CONCEPTION : OVH / GOOGLE SITES / A 2 PAS DES VIGNES


DROITS D'AUTEUR :

"A 2 pas des vignes" est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site internet.

Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, représentation, traduction, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le procédé utilisé, le support et pour un usage autre que celui privé, est interdit sans autorisation préalable. La loi relative aux bases de données n'accorde aucune exception de copie privée. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.