ATTENTION, ce site n'est plus mis à jour depuis le 25/03/2025
Mentions légales
Site internet de l’Association ARCAAM section de la Sarthe (Amicale des Retraités du Crédit Agricole Anjou-Maine).
Adresse siège social : 77 avenue Olivier Messiaen, 72000 LE MANS - France
Directeur de publication : Jean-Pierre Panvert, président de l’association ARCAAM
E-mail : 72arcasarthe@gmail.com
Hébergement :
Google Drive
Google Ireland Limited
société de droit irlandais immatriculée en Irlande
(Numéro d'immatriculation : 368047/Numéro de TVA : IE6388047V)
Gordon House, Barrow Street - Dublin 4 - Irlande
Traitement des données nominatives
Vos coordonnées nous sont indispensables pour vous envoyer les informations au sujet de l’Association que vous souhaitez recevoir. L’ARCAAM s’engage à ne pas commercialiser ou échanger vos coordonnées avec d’autres organismes.
Vos données personnelles sont conservées le temps nécessaire pour les finalités poursuivies auxquelles vous avez consenti (envoi des informations concernant l’Association, etc). Conformément au Règlement UE n°2016/619 relatif à la protection des données à caractère personnel à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification, de mise à jour, d’effacement, de retrait, d’opposition au traitement des données à caractère personnel vous concernant.
Pour exercer ce droit, adressez vous à :
ARCAAM - 77 avenue Olivier Messiaen, 72000 LE MANS - France
E-mail : 72arcasarthe@gmail.com
Publicité
L’ARCAAM n'affiche aucune forme de publicité sur son site. Celui-ci n’accueille et ne reçoit aucun fond publicitaire.
Droit de propriété intellectuelle
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de l’ARCAAM soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de l’ARCAAM. Toutes les informations de ce site relèvent des législations françaises et internationales protégeant les droits d’auteur.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’ARCAAM.
Liens hypertexte
L’ARCAAM ne peut être responsable des contenus des sites vers lesquels elle offre des liens qui sont proposés aux utilisateurs en tant que service.
La création de lien vers le site de l’ARCAAM est soumise à l’autorisation préalable de l’ARCAAM en écrivant à l’adresse mail suivante : arcasarthe@gmail.com . L’ARCAAM est dégagée de toute responsabilité concernant les liens hypertextes vers son site qui ont été établis.
Dispositions générales
L’ARCAAM peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation du site à tout moment. Les conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.
L’ARCAAM ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder et/ou d’utiliser le contenu de ce site. Cette limitation concerne tout type de dommages directs ou indirects y compris la perte de données, de bénéfices et l’interruption d’activité.