Statuts - Réglement
Règlement intérieur des jardins familiaux de la frange verte de Seyssins
Durée et dénonciation des concessions
Attribution des jardins
Cotisations - Cautions
Sous-location et cession
Matériel de l'Association Seyssins Jardins
Mise en culture de la parcelle
Arrosage
Activités prohibées
Accidents et vols
Dispositions diverses
Entretien du patrimoine de l'association Seyssins Jardins
Travaux collectifs et individuels définis par l'association
Assemblée générale annuelle
Le conseil d'administration ou bureau
L'association Seyssins Jardins
Causes de radiation
Réglement Intérieur.pdf