M1
Systèmes juridiques comparés
M1
Systèmes juridiques comparés
Le cours de « systèmes juridiques comparés » propose une présentation des grandes traditions juridiques afin d’établir une cartographie juridique mondiale et une exposition des méthodes juridiques comparatistes afin de mettre en perspective les dynamiques, les oppositions et les rapprochements qui opèrent dans le domaine du droit. Entre appréhension des spécificités et des diversités et compréhension des similitudes et des convergences, il s’agit de souligner en quoi les différents systèmes juridiques tendent à répondre à des problématiques communes en suivant des logiques propres.
Séance 1 – L’approche comparative des systèmes juridiques – 9 septembre 2024 – Salle Dugas 23
Lecture : Pfersmann Otto, « Le droit comparé comme interprétation et comme théorie du droit », RIDC, Vol. 53 n°2, avril-juin 2001.
Séance 2 – Les systèmes romano-germaniques – 16 septembre 2024 – Salle Dugas 23
Lecture : Schmidt-Aßmann Eberhard & Dagron Stéphanie, « Les fondements comparés des systèmes de droit administratif français et allemand », RFAP, 2008/3, n° 127, p. 525-541.
Séance 3 – Les systèmes de common law – 23 septembre 2024 – Salle Athéna 04
Lecture : Bussani Mauro, « Faut-il se passer du common law (européen) ? Réflexions sur un code civil continental dans le droit mondialisé », RIDC, Vol. 62, n° 1, avril-juin 2010.
Séance 4 – Les systèmes juridiques mixtes – 30 septembre 2024 – Salle Dugas 23
Lecture : Örücü Esin, « What is a Mixed Legal System: Exclusion or Expansion ? », Electronic Journal of Comparative Law, vol. 12.1, May 2008.
Séance 5 – Les systèmes juridiques soviétiques – 7 octobre 2024 – Salle Athéna 04
Lecture : Zakharova Maria, « Le système du droit russe sur la carte juridique du monde », RIDC, Vol. 61, n°3, octobre-décembre 2009.
Séance 6 – Les systèmes juridiques musulmans –14 octobre 2024 – Athéna 04
Lecture : Jahel Selim, « Les principes généraux du droit dans les systèmes arabo-musulmans au regard de la technique juridique contemporaine », RIDC, Vol. 55, n°1, janvier-mars 2003.
Séance 7 – Les systèmes juridiques asiatiques – 21 octobre 2024 – Salle Athéna 04
Lecture : Moccia Luigi, « Le double paradoxe de la modernité en Chine ou de la question du droit, miroir du monde chinois traditionnel et contemporain », RIDC, Vol. 63, n°4, octobre décembre 2011.
Séance 8 – Les systèmes juridiques coutumiers – 4 novembre 2024 – Salle Athéna 04
Lecture : Dupret Baudouin, « Systèmes coutumiers, centralisme juridique de l’Etat et usages du droit », Chroniques yéménites, n°8, 2000.
Séance 9 – Le système juridique de l’Inde – 18 novembre 2024 – Salle Athéna 04
Lecture : Halpérin Jean-Louis & Prakash Amit, « Fundamental rights, meaning, content and discrimination, a Franco-Indian comparison », RIDC, Vol. 63, n°2, avril-juin 2011.
Séance 10 – Le système juridique de l’Afrique du Sud – 25 novembre 2024 – Salle Athéna 04
Lecture : Philippe Xavier, « Afrique du Sud », Annuaire international de justice constitutionnelle 2021, Vol. 37, pp. 101-117
Pour aller plus loin
Lecture : Franck Alexis, « Essai sur un système juridique d’il y a longtemps, dans une galaxie très lointaine », http://www.blogdroitadministratif.net/index.php/2008/11/07/221-essai-sur-un-systeme-juridique-dil-y-a-longtemps-dans-une-galaxie-tres-lointaine
Le cours de « systèmes juridiques comparés » fait l’objet d’une évaluation sous la forme d’un examen écrit d’une durée d’une heure. Deux sujets seront proposés parmi lesquels l’étudiant doit choisir celui qu’il désire traiter sous la forme d’une dissertation ou d’un commentaire de texte. Ces sujets seront donnés par l’enseignante en amont de l’examen, afin que les étudiants puissent lire, réfléchir, construire, leur travail, en s’appuyant sur les enseignements dispensés, les lectures imposées, et les recherches menées. Autrement dit, les attentes seront plus exigeantes : introduction nourrie, problématique justifiée, plan annoncé, développements substantiels, texte court (il est imposé un nombre de 4 pages maximum rédigées avec soin dans une écriture LISIBLE).
NB : un régime spécial d’examen est prévu pour les étudiants Erasmus qui sont invités à prendre contact avec les enseignantes.
CARPANO Eric & MAZUYER Emmanuelle, Les grands systèmes juridiques étrangers, Lextenso, Paris, 2009
CONSTANTINESCO Léontin Jean, Traité de droit comparé, LGDJ, 1972, 1975, 1983, 3 tomes
CUNIBERTI Gilles, Grands systèmes de droit contemporains, 4ème éd., LGDJ, 2019
DAVID René & JAUFFRET-SPINOSI Camille, Les grands systèmes de droit contemporains, 11e éd., Dalloz, 2002
FROMONT Michel, Grands systèmes de droits étrangers, 6ème éd., Dalloz, 2009
GAMBARO Antonio, SACCO Rodolfo & VOGEL Louis, Droit de l’occident et d’ailleurs, LGDJ, 2011
GLENN H. Patrick, Legal traditions of the World, Oxford University Press, 2004
LAITHIER Yves-Marie, Droit comparé, Paris, Dalloz, 2009
LEGEAIS Raymond, Grand systèmes de droit contemporains. Approche comparative, Paris, Litec, 2e éd., 2008
LEGRAND Pierre, Le droit comparé, Paris, P.U.F., « Que sais-je ? », 4e éd., 2011
MENSKI Werner, Comparative Law in a Global Context, 2 ed., Cambridge University Press, 2006
RAMBAUD Thierry, Introduction au droit comparé, Paris, PUF, 2017
REIMANN Mathias & ZIMMERMANN Reinhard (eds.), The Oxford Handbook of Comparative Law, Oxford, Oxford University Press, 2006.
SENOUSSI Roland, Introduction au droit comparé, 3e éd., Dunod, 2008
ZWEIGERT Konrad & KÖTZ Hein, Introduction to Comparative Law, 3e ed., Clarendon Press, 1998
Revue internationale de droit comparé RIDC
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé RSPDPC
The Global Journal of Comparative Law
Collection du Sénat « Etudes de Législation Comparée »