Marquages et signalisation temporaires (chantier)

Ce document de l'UAF&FA (précédemment Les Aéroports Francophones et l'UAF) est destiné à constituer un guide des marquages et de la signalisation temporaires mis en place lors des chantiers pour les exploitants. A ce titre, il décrit les standards de l’OACI et de certains Etats pour les marquages et la signalisation temporaire. Il reprend et complète les pratiques recommandées par l’ACI.

Les modifications temporaires sont notablement peu couvertes par les textes réglementaires et les standards. Par conséquent, un des apports majeurs de ce guide est de les enrichir de nombreuses dispositions qui ne sont pas considérées par l’Annexe 14 ou les standards nationaux. Ces dispositions sont reconnues par l’industrie comme de bonnes pratiques et elles bénéficient d’un retour d’expérience positif dans les aéroports où elles sont utilisées.

Ce guide se base sur le référentiel de l’OACI, et en particulier l’Annexe 14 de la Convention de Chicago, le DOC 9157 (Manuel de conception des aérodromes) et la Circulaire 305. La version de l’Annexe 14 citée dans ce document est la 7ème édition. Il fait également référence à des textes réglementaires et normatifs nationaux ou régionaux, et notamment au référentiel de l’EASA. Le principal texte applicable dans les Etats membres de l’EASA est le règlement UE n°139/2014 et son annexe CS ADR-DSN. Certains standards nationaux différents des SARP (Standards and Recommended Practices) de l’OACI peuvent être présentés dans le guide. Ils sont alors mentionnés comme tel dans le texte.

Pour les aérodromes de pays membres de l’EASA, la correspondance entre les articles de l’Annexe 14 de la Convention de Chicago et ceux des CS ADR-DSN est facilitée par la filiation historique entre les deux textes. Cependant, certains standards de l’EASA peuvent différer des SARP de l’OACI. Par ailleurs, la notion de recommandation des SARP est absente des CS ADR-DSN. Enfin, certains articles ou éléments de standard de l’Annexe 14 ne sont pas reconnus comme Certification Specification au sens des CS ADR-DSN, mais sont décrits dans les Guidance Materials.

Avertissement Le guide Marquages et signalisation temporaire (de chantier) du GT Infrastructures de l'UAF&FA (précédemment Les Aéroports Francophones et l'UAF) ne se substitue pas à la réglementation et aux standards en vigueur. Il ne constitue pas en soi une démonstration d’un niveau équivalent de sécurité. Par ailleurs, les analyses d'événements de sécurité et les recherches montrent de manière évidente qu’une modification temporaire des infrastructures ou des conditions d’exploitation strictement conforme aux standards n’a pas nécessairement un niveau de sécurité adéquat. Enfin, chaque aéroport est différent, mais surtout chaque chantier sur un même aéroport à un emplacement et une période bien définis sont différents. Par conséquent, toutes les dispositions exposées dans ce guide devraient être étudiées dans le cadre de la gestion des risques du chantier, et en particulier l’étude d’impact sur la sécurité aéronautique (Safety Risk Assessment) avant d’être employées localement. Il est de la responsabilité de l’exploitant de s’assurer de la conformité réglementaire et du niveau de sécurité des éléments de conception et de dimensionnement de ses infrastructures, ainsi que des conditions d’exploitation en vigueur. Le GT Infrastructures de l'UAF&FA se tient à disposition afin d’aider les exploitants d’aérodrome à justifier la mise en place de ces bonnes pratiques.