Règlement du club

Règlement du CS Outremeuse

Art 1 : La cotisation annuelle est fixée à 180 € pour tous les joueurs(euses), assurance inclue.

Art 2 : Cette cotisation annuelle est payable pour le 31 Aout de la saison en cours. Un arrangement par écrit via l'adresse mail du club et avec réponse favorable d'un membre du comité peut déboucher sur un arrangement de payement, mais cette cotisation doit être soldée au plus tard le dernier jour du mois qui suit la reprise du championnat.

En cas d'affiliation en cours de saison, la cotisation est due directement.

Passé cette date, une majoration de 25 euros sera appliquée.

Si ces clauses ne sont pas respectées, le joueur(euse) n’aura plus le droit de participer aux entraînements ni aux matchs.

Art 3 : Le joueur(euse) non affilié(e) qui souhaite participer aux entraînements devra payer la somme de 2 € par présence. Les sommes versées seront déduites de sa cotisation.

Art 4 : Les joueurs(euses) devront être présent 30 minutes avant le début du match, en équipement, tant à domicile qu’à l’extérieur.

Art 5 : Les joueurs(euses) qui ne peuvent pas venir à l’entraînement sont priés de prévenir leur coach dans des délais raisonnables, qui sont à fixer avec celui-ci.

Art 6 : Sauf pour motif valable, les joueurs(euses) qui ne sont pas présents aux entraînements ne pourront être repris(es) dans l’équipe de base. Toute déconvocation se fera obligtoirement auprès de l’entraîneur.

Art 7 : La gestion des délégués est propre à chaque équipe, et pour l’équipe où un roulement est organisé, la personne désignée pourra se faire remplacer par la personne de son choix, pour autant que celle-ci respecte les règles d’affiliation pour la fonction demandée. La personne désignée qui ne sait pas assumer son rôle sera automatiquement désignée pour occuper cette fonction au match suivant.

Art 8 : Le coach est tenu d’avertir personnellement les joueurs(euses) de toute activité sportive.

Art 9 : Toute déclaration d’accident devra être rentrée en main propre à la secrétaire dans les 48 heures, et contresignée par un témoin. Pour la reprise, l’interessé(e) devra fournir un certificat de reprise du sport.

Art 10 : L’entraîneur a le plein pouvoir en ce qui concerne la sélection et les décisions techniques de l’équipe tout en tenant compte de l’art 6.

Le comité se réserve une appréciation personnelle à chaque tiers du championnat.

Art 11: Chaque joueur(euse) est responsable de l’équipement que le club met à sa disposition ( lavage et entretien ) . Si celui-ci est dégradé, les frais de remplacement seront à charge de l’utilisateur.

L’équipement reste la proprieté du club et est à remettre à un membre du comité après le dernier match de la saison, et au plus tard lors de l’assemblée générale de fin de saison.

Les Membres :

Sont considérés comme membres, toutes les personnes affiliées auprès de l’AWBB par le CS Outremeuse.

Le fait de devenir membre implique que celui-ci accepte le présent règlement. Qu’il s’engage à respecter les valeurs ainsi que l’image du club, dont le comité et ses différents représentants, joueurs(euses), délégués, aussi bien à domicile qu’à l’extérieur. Mais également les arbitres et infrastructures mises à sa disposition. Toute amende adressée au club sera à la charge du ou de la responsable.

Aucun membre ne peut s’engager et répondre au nom du club pour quel que motif que ce soit sans l’aval du comité.

La vie du club ne s’arrêtant pas aux entraînements et matchs, une participation minimale sera attendue de la part de chacun dans les différentes activités réalisées afin d’assurer le pérénité du club.

La structure du club :

Les membres entérinent suite à une assemblée générale un conseil d’administration duquel sont issus un président, une secrétaire et une trésorière ainsi qu’un membre signataire. (Qui ont tous la qualité d’administrateur . )

De ce conseil d’administration, se dégage un comité qui est composé du président, de la secrétaire ainsi que de la trésorière du conseil d’administration.

Le comité s’occupe de la gestion quotidienne du club et pourra si besoin, déléguer certaines tâches dans l’organisation d’évenements à des membres volontaires.

Cette gestion quotidienne du comité sera toujours rapportée au conseil d’administration complet. Les sujets de plus grande importance seront débattus avec tous les membres du conseil d’administration.

Le comité :

Le comité gère les demandes de nouvelles affiliations, la gestion des équipes, le recrutement des coachs, l’aménagement des plages horaires de la salle avec l’autorité compétente, l’organisation d’évènements. Il peut aussi être amené à trancher dans un litige entre plusieurs membres ou entre un membre et une personne de l’encadrement (coach, ...) au point de vue sportif et non privé.

Le président :

Le président est la personne qui préside les débats, il est fédérateur et réunit autour de lui les différents responsables. Il agit en bon père de famille. Il montre en permanence une image positive de l’ASBL. Il veille à la bonne organisation de l’ensemble des activités sportives et extra-sportives.

Notamment :

· Il préside toutes les réunions de l’association auxquelles il assiste, sauf s’il juge plus opportun qu’une autre personne prenne la présidence.

· Lors des Assemblées Générales, il préside et conclut les débats sans pouvoir se désister.

· Il assure la discipline des réunions.

· Il peut ouvrir ou clore les discussions quand il l’estime nécessaire pour les intérets de l’association.

· Il met les propositions aux voix au moment où il le juge opportun.

· Il peut en tous temps, suspendre la séance, rendant nulle toute décision prise après une telle levée de séance. Mais doit s’assurer que tous les points de l’ordre du jour soient examinés et mis au vote, si nécessaire au cours de cette même séance qu’il gère en « bon père de famille ».

· Il mène les négociations avec les principaux sponsors ( en concertation avec les autres membres du comité d’administration).

· Il fait appliquer la politique générale du club.

· Il est membre signataire de l’ AWBB.

Le secrétaire :

Le secrétaire est le lien direct et permanent avec la fédération ( AWBB et Comité provincial). Il est en permanence en recyclage et se tient au courant de toutes les modifications émanant de l’AWBB ou des instances administratives.

Notamment :

· Il assure la gestion administrative du club ( affiliations, mutations, assurances,…) et il remplace le président en cas d’incapacité de celui-ci.

· Il gère les différents calendriers.

· Il reçoit la correspondance, la trie, et en informe le comité.

· Il assure l’expédition des affaires courantes.

· Il rédige les procès-verbaux et veille au suivi de l’application des décisions prises par l’assemblée générale ( dont celle de sa fin d’exercice), conseil d’administration et comités.

· Il se charge de la publication au Moniteur de la décision de dissolution ou de mise en liquidation de l’Asbl.

· Il est membre signataire de l’AWBB

· De manière générale, il accomplit toute tâche nécessaire au bon fonctionnement administratif de l’association.

Le trésorier :

Le trésorier collecte, organise et structure les documents financiers, factures, extraits de compte et autres. Il effectue les paiements vers les fournisseurs, ainsi que vers le staff technique. Il établit les budgets et tire les situations fiancières nécessaires. Il est également chargé de la tenue des comptes, ainsi que des formalités pour l’acquittement des taxes éventuelles sur le patrimoine et la Tva.

Notamment :

· Il contrôle la gestion financière générale du club.

· Il prépare les comptes et budgets à présenter à l’ AG. Son rapport à l’assemblée générale sera accompagné du bilan et du compte de pertes et profits de l’année écoulée. Il fournira aussi un éclairage sur la tenue du budget de l’année en cours.

· Il soumet, avant l’assemblée générale, les comptes de l’année écoulée aux vérificateurs désignés lors de la dernière assemblée générale ordinaire.

· Il effectue toutes les formalités relatives àl’impôt des personnes morales, et à la Tva.

· Il initie, coordonne et/ou assure le suivi de toute action en demande de subsides auprès de toute institution publique ou privée.

· Il acquitte les cotisations et/ou assurances du club et des joueurs à l ‘AWBB en collaboration avec le secrétaire.

· Il coordonne l’appel des cotisations et en assure la perception en collaboration avec le secrétaire.

· Il informe le comité des membres en ordre (ou pas) de cotisation.

· Il est membre signataire de l’AWBB

Le quatrième signataire :

Il travaille en étroite collaboration avec les membres du comité, et doit en cas d’absence momentanée du président ou jusqu'à l’assemblée générale suivante ( en cas de démission notamment ), assumer les fonctions.

Laurent Duc Sarah Marchand Céline Lehance Laurence Dumont

Président Secrétaire Trésorière Vice-présidente