Règlement intérieur du Bridge Club du Perreux (B.C.P.) 

1        Dispositions Générales

1.1       Objet de l’Association

L’Association a pour objet le développement et la pratique des jeux de l’esprit en général et en particulier le bridge sous toutes ses formes. Le club organise à cet effet des cours, des tournois, et toute manifestation susceptible de promouvoir le bridge. Elle trouve les arbitres et les enseignants nécessaires à son fonctionnement.

A ce titre le club adhère aux statuts de la Fédération Française de Bridge (FFB) entrés en vigueur le 01 juillet 1998, par l’entremise de son Comité de la Vallée de la Marne (CVM). 

1.2       Objet du présent règlement intérieur

Ce règlement a pour objet de préciser les modalités d’applications des statuts de l’Association en conformité avec les statuts de la Fédération Française de Bridge, et de leurs répercutions sur la vie du club.

Il peut être amendé par le comité directeur entre deux assemblées générales. Les modifications sont publiées sur le panneau d’affichage. Ces modifications sont validées par un vote à l’occasion des assemblées générales annuelles.

Ce règlement intérieur a été adopté pour la première fois à l’Assemblée Générale du 21 janvier 2006. Le règlement est affiché dans les locaux du club. On recommande à tout adhérent de le lire.

Si des modifications sont apportées à ce règlement, la nouvelle version sera répertoriée et datée.

1.3       Fonctionnement du comité directeur.

Le comité directeur est composé de 8 à 12 membres élus lors de l’assemblée générale pour une durée de trois ans. Cette élection est prévue lors de la première réunion du comité directeur, dans les deux semaines qui suivent l’assemblée générale annuelle. Cette réunion a pour but principalement :

-        d’élire le bureau

-        de définir les missions et le rôle de chaque membre du comité directeur.

Il est tenu et archivé un procès verbal des réunions du comité directeur.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d’égalité des voix, le vote du président est prépondérant.

Le comité directeur peut inviter à ses réunions d’autres membres du club, à titre de conseillers. Ces membres n’ont qu’une voix consultative.

Les nouvelles décisions sont prises habituellement dans le cadre du comité directeur.

Toutefois le bureau est souverain pour la mise en œuvre des décisions de l’assemblée générale, en particulier pour l’organisation des tournois de régularité, les simultanés et les tournois occasionnels, le barème des tournois.

1.4       Assemblée Générale Ordinaire

1.4.1       Convocation

L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an, dans le courant du premier trimestre de l’année en cours. Le délai de convocation est de 15 jours, par e-mail.

Un affichage dans les locaux du club (avec un même délai) peut tenir lieu de convocation. L’ordre du jour doit figurer sur la convocation.

Tout membre peut demander à ce qu’une question soit portée à l’ordre du jour, à condition que cette demande soit formulée par écrit au comité directeur 8 jours avant la date de l’Assemblée Générale.

1.4.2       Fonctionnement

L’Assemblée Générale Ordinaire est présidée par le président assisté par le trésorier et le secrétaire.

Après le rapport moral du Président et le rapport financier du Trésorier, l’Assemblée est tenue de se prononcer sur :

q  La gestion financière de l’exercice écoulé

q  Le budget prévisionnel de l’exercice à venir

q  Le renouvellement du comité directeur (tous les 3 ans)

q  Le montant de la cotisation annuelle

q  Les questions portées à l’ordre du jour

L’Assemblée ne peut délibérer valablement que sur les questions portées à l’ordre du jour.

Toutefois si la majorité des présents le souhaite, une question non prévue peut être rajoutée.

Pour statuer valablement, l'Assemblée Générale Ordinaire doit réunir un quorum de la moitié des membres. A défaut, sera convoquée une nouvelle Assemblée Générale Ordinaire, au minimum quinze jours plus tard. (Aucun quorum ne sera alors exigé)

Le vote peut se faire au choix de l’Assemblée Générale, et suivant l’importance des sujets traités, soit à mains levées, soit à bulletin secret.

Tout membre empêché ou absent peut donner sa procuration à un autre membre de l’Association. Chaque membre ne peut être porteur de plus de cinq procurations.

Les décisions sont acquises à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Le quorum pour l’Assemblée Générale Ordinaire est de 50% des membres.

Les procès-verbaux de séance, signés du Président et du Secrétaire, sont conservés dans les archives du club.

Le procès-verbal est communiqué à chaque membre par affichage dans les locaux de l’Association, ou par e-mail.

              1.4.3   Modalités de l’élection du comité directeur

-        Une candidature peut être proposée soit à titre individuel, soit dans le cadre d’une équipe constituée préalablement.

-        Pour faire acte de candidature, un membre ou  une équipe doit adresser une demande écrite au Bureau en exercice (par courrier ou mail) au minimum trois semaines avant la date de l’assemblée générale.

-        Dans l’hypothèse où une équipe est élue, mais ne comporte pas 12 membres, elle pourra compléter son effectif  à concurrence de 12 membres maximum, par un ou des membres élus individuellement, au fonction du nombre de voix obtenues par chacun.

1.4.4       Cas des joueurs membres de plusieurs clubs :

- Tout membre actif du club, ayant payé sa cotisation, est partie prenante de la vie du club. Il peut donc s'exprimer en Assemblée Générale sur tout ce qui touche le fonctionnement du club (élections, finances, aménagements, ...).

En revanche, si les questions concernent des problèmes fédéraux (FFB, Comité Régional, compétitions nationales, ...), il pourrait être prévu que les membres actifs ne prennent part au vote que dans le club dans lequel ils ont pris leur licence (ceci, éventuellement, pour éviter qu'ils se prononcent plusieurs fois sur le même sujet).

1.5       Adhésions et Licences

Le club a décidé de favoriser le développement du bridge, et en conséquence d’offrir la cotisation club pour les élèves de première et deuxième année de l’école de bridge.

1.5.1       Licence fédérale

La licence fédérale est nécessaire pour participer aux tournois homologués, y compris aux tournois réservés aux élèves, non classés et 4ème série. Elle ouvre droit à une assurance au niveau de la fédération (FFB).

La licence est perçue par le club, puis reversée au Comité de la Vallée de la Marne.

Seuls les joueurs ayant pris leur licence par l’intermédiaire du club pourront être présentés aux épreuves fédérales « Interclubs ».

Les membres actifs ne peuvent prendre leur licence que dans un seul club, mais ils peuvent être membres de plusieurs clubs.

1.5.2       Adhésion au club

La saison débute le 1er septembre et se termine au 31 août. La cotisation doit être renouvelée avant le 15 octobre, à l’occasion du renouvellement de la licence nationale.

Les licenciés à jour de leur cotisation club peuvent :

q  Etre couvert par l’assurance de la Fédération Française de Bridge

q  Participer aux tournois de régularité du club à des tarifs privilégiés.

q  acheter des cartes de 10 tournois

q  accéder aux prix spéciaux

q  participer aux Assemblées Générales Ordinaires et Assemblées Générales Extraordinaires

Les licenciés non adhérents au club, dits membres extérieurs, peuvent participer aux tournois de régularité du club aux tarifs normaux incluant une cotisation à la journée.

1.5.3       Tarif des cotisations

Le tarif de la cotisation club est proposé par le comité directeur pour la saison suivante et approuvé par l’Assemblée Générale Ordinaire.

1.5.4       Inscriptions aux compétitions fédérales

Les inscriptions aux compétitions auprès du comité sont prises par les capitaines des équipes.

Seules les inscriptions pour la compétition « Interclub », se prennent au niveau du club.

Pour se présenter à « l’Interclub » sous les couleurs du Bridge Club du Perreux l’équipe doit avoir l’aval du comité directeur. Ce dernier décide en dernier ressort quand il y a, plus d’équipes candidates que de places attribuées par le Comité.

Le club peut apporter une aide à la constitution des équipes, en mettant en relation les joueurs en recherche de partenaires. Le premier bureau de la rentrée désigne le (les) membre(s) du Comité directeur responsable(s) de cette activité.

2        Organisation des Tournois

2.1       Barèmes et Tarifs

Il est  perçu des droits de tables, qui seront, selon les adhésions, annuelles ou journalières, les principales sources de revenu du club. Le comité directeur fixe en début de saison les différents tarifs susceptibles d’être modifiés si nécessaire. Ces tarifs restent affichés toute l’année.

Les tournois homologués sont passibles de droits, versés par le club à l’organisateur, et/ou à la FFB, aussi bien pour les tournois de régularité que pour les tournois simultanés. De même il sera perçu des droits de table pour les tournois ou les parties surveillées organisés pour les élèves de l’école de bridge.

2.2   Périodicité

Sous réserve de modifications décidées par le comité directeur, les tournois ont lieu aux jours et horaires suivants :

Mardi de 14H30 à 18H15 : Tournoi de régularité

Jeudi de 14H à 17H45 : Tournoi de régularité ou trophée du Voyage

Vendredi de 14H30 à 18H15 : Tournoi de régularité

Samedi de 14H30 à 18H15 : Tournoi de régularité

2.3       Règlements et usages

2.3.1       Arbitrage

Les tournois de bridge sont régis par le code international du bridge (CIB), mis en application en France, dans sa dernière version, en septembre 1998.

Si un litige devait se produire, les joueurs doivent appeler l’arbitre du tournoi, qui indiquera la conduite à tenir. En cas de faute grave l’arbitre pourra exclure un joueur d’un tournoi, mais l’exclusion du club est jugée au niveau du bureau.

Les tournois sont généralement arbitrés par des membres du club, bénévoles. En cas de besoin on pourra faire appel à des personnes extérieures éventuellement rémunérées.

2.3.2       Déroulement

Il est demandé aux joueurs de se présenter un quart d’heure avant le début du tournoi, de s’inscrire et de payer les droits de table dès leur arrivée. Pour respecter les recommandations fédérales des homologations de tournois, les tournois commenceront à 14H30. Le timing optimal est un rythme de 8 minutes par donne.

Dans la mesure du possible, l’organisateur trouve des partenaires aux joueurs isolés.

Les systèmes hautement artificiels sont interdits.

Abattre son jeu est interdit si les adversaires ne sont pas des 1ères séries, nul n’étant à l’abri d’une erreur. Plus important, ce qui est évident pour un joueur fort ne l’est pas forcement pour ses adversaires. Trop souvent des joueurs moyens n’osent pas demander d’explications. Ils sont en droit d’appeler l’arbitre si le déclarant ne détaille pas sa façon de jouer pli par pli.

2.3.3       Publicité des résultats

Les résultats sont calculés à la fin de chaque tournoi, et disponibles peu de temps après la fin de la dernière donne jouée, sauf incident informatique.

Le classement est affiché sur un panneau prévu à cet effet.

La consultation des résultats est également accessible sur le site de la Fédération Française de Bridge

2.3.4       Ecole de bridge

Le club souhaite la promotion du bridge, et se donne les moyens d’organiser des cours grâce à des enseignants, membre du club et brevetés par la Fédération Française de Bridge. Les périodicités peuvent varier d’une année sur l’autre suivant les disponibilités des enseignants et des élèves.

Par ailleurs le club a crée une bibliothèque qui met gratuitement à disposition des membres, sous forme de prêts, des livres en français ou en anglais.

2.3.5       Règles de bon fonctionnement des tournois

Il est interdit de fumer à l’intérieur du club.

Pour le confort de tous un minimum de silence est requis pendant le tournoi.

Essayez de vous déplacer le moins possible

Les E/O attendent le signal de l’arbitre pour se déplacer et transférer les donnes

2.3.6       Litiges

Le Bureau du club prend les décisions en matière d'éthique et de discipline.

En cas de comportement d'un membre actif ou extérieur du club jugé préjudiciable à la bonne marche du club ou au déroulement des tournois, celui-ci pourra recevoir un avertissement ou, sanction plus grave, être suspendu temporairement ou exclu définitivement du club.

Les avertissements sont donnés par le Président oralement ou par écrit.

Les radiations temporaires ou définitives sont prononcées par le bureau.

Une lettre recommandée sera adressée au membre, actif ou extérieur, concerné pour l’informer de la décision qui le concerne.

En cas de peine de suspension ferme ou d'exclusion du club, si les faits reprochés constituent en outre une infraction aux statuts ou règlements de la FFB, ils pourront, à l’instigation du plaignant ou du Président du club, être portés à la connaissance du Président du Comité aux fins de saisine de la C.R.E.D., conformément à l'article 43 des Statuts de la Fédération Française de Bridge..

2.4       Informations des adhérents

Le club souhaite développer la plus grande convivialité possible entre ses membres. La transparence sur les modes de décision et l’information régulière des membres du club sont des conditions nécessaires ( par affichage ou par internet).

Conformément à l’article 19 des statuts de l’association, ce règlement Intérieur a été amendé par le Comité directeur, lors de sa réunion du 7 Mai 2024.

Le Perreux sur Marne, le 7 Mai 2024

Le Président                     Le Vice-Président                    La Secrétaire

Rémy Divoux       Henri-Claude Adhéra Isabelle Jean