Mentions légales

MENTIONS LÉGALES OBLIGATOIRES 

Petit Stéphanie

Statut juridique micro-entreprise

Nom commercial Stéphanie Petit Assistante connectée

3 Rue de Clérac à Sillac

16000 Angoulême

stephanie.petit@assistanteconnectee.fr

Numéro SIREN 937 561 496

Code APE 8211z 

Directeur de la publication

• Petit Stéphanie
   

Hébergeur du site

• Hébergeur : Google LLC
  1600 Amphitheatre Parkway
  Mountain View, CA 94043
  États-Unis
  Téléphone : +1 650-253-0000

Propriété intellectuelle 

L’entreprise Stéphanie Petit Assistante connectée est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site : notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, structures et documents téléchargeables.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Cookies
Le site utilise des cookies à des fins de mesure d’audience et de statistiques, notamment via Google Analytics.

Ces cookies permettent d’analyser la fréquentation et l’utilisation du site afin d’en améliorer le contenu et l’expérience utilisateur.

Les données collectées sont anonymisées et conservées pour une durée maximale de 13 mois.

Lors de votre première visite sur le site, un bandeau vous informe de l’utilisation des cookies et vous permet d’accepter ou de refuser leur dépôt.

Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies, vous pouvez consulter la Politique de cookies.

Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents d’Angoulême seront seuls compétents.