Même si nous sommes habitués à voir ces symboles un peu partout, nous avons remarqué que la plupart des gens ne savent pas qu’ils ont différents usages et applications. Qui plus est, beaucoup de gens ne savent même pas comment les écrire. C’est pour cela que nous avons créé ce petit guide sur l’utilisation des symboles de marque commerciale ™, marque déposée ® et copyright ©, ainsi que quelques autres symboles.

NOTE : La façon la plus rapide d’écrire ces symboles est encore de tout simplement les copier sur cette page. Ajoutez-la à vos favoris !

Comment écrire les symboles ™, ℠, ® et ©

Chaque symbole est associé à un raccourci clavier. Pour les insérer, maintenez enfoncée la touche « Alt » (à gauche de la barre d’espace) et tapez l’une des séquences de numéros suivantes :

• Alt + 0153 pour le symbole de marque commerciale tm ™

• Alt + 0174 pour le symbole de marque déposée r ®

• Alt + 0169 pour le symbole de copyright c ©

Pour Microsoft Office, il existe deux options supplémentaires. La plus simple est de taper (tm), (r) ou (c) et le correcteur automatique se chargera du reste. L’autre alternative pour obtenir ces symboles est d’utiliser Insérer > Symboles

Comment écrire le symbole de marque de service sm℠ ?

Il n’y a malheureusement pas de façon standard commune à toutes les plateformes pour écrire le symbole de marque de service. Bien que la plupart des plateformes le reconnaissent, il s’agit d’un caractère spécial et toutes les plateformes n’ont donc pas une façon rapide de l’écrire.

Dans Microsoft Office, vous pouvez l’obtenir en utilisant Insérer > Symboles tel qu’expliqué plus haut.

Cette méthode ne fonctionne pas dans d’autres circonstances, comme par exemple un navigateur web. La meilleure solution est encore de copier le symbole quelque part. Si vous êtes un utilisateur expert, vous pouvez aussi utiliser le code HTML “℠”

Quelle protection offrent-ils ?

Maintenant que nous savons les écrire, nous allons étudier la protection que chacun d’entre eux confère. Nous nous sommes rendu compte que nos clients les utilisaient de façon interchangeable, mais il est très important de noter que certains d’entre eux ne confèrent pas de protection à la marque, mais fournissent plutôt des informations aux personnes susceptibles d’enfreindre vos droits.

Le symbole TM ™ (et le symbole SM ℠)

Ce symbole est utilisé pour avertir des tiers que vous revendiquez l’usage exclusif de la marque. En règle générale, ce symbole est utilisé pour une marque qui n’a pas encore été déposée, pour faire savoir que la marque est utilisée et que vous vous opposerez à son usage par des tiers.

Cependant, revendiquer la marque ne veut pas dire qu’elle est protégée ou qu’elle peut l’être. Ce symbole peut être utilisé même si une marque est rejetée par le bureau des marques.

En plus du symbole ™ il existe un autre symbole, moins connu et moins usité, le symbole ℠, utilisé pour les marques qui protègent des services.

Les informations de cet article sont valables pour les pays où la protection et les droits sur une marque sont conférés au premier utilisateur. Pour les pays où s’applique la règle du « premier déposant », ces règles ne s’appliquent pas.

Le symbole R ®

Ce symbole R est un avertissement utilisé dans de nombreux pays pour informer le public qu’une marque (pour des produits ou des services) est déposée et protégée légalement. Ce symbole peut seulement être utilisé en relation avec des marques déposées. Dans certains pays, l’utilisation du symbole ® avec des marques non déposées peut entraîner des poursuites légales, notamment pour fraude.

Le symbole C ©

Ce symbole est utilisé pour revendiquer des droits d’auteur (copyright) sur les œuvres autres qu’audio.

Le symbole © est reconnu internationalement et son usage est toujours très répandu. Cependant, depuis la Convention de Berne, il a perdu de sa signification puisque le copyright est maintenant attribué automatiquement aux créateurs.

Le symbole P ℗

Ce symbole couvre les œuvres audio, qui ne sont pas couvertes par le copyright. Le symbole P ℗ provient de “Phonogramme”.

Comment et où dois-je placer les symboles TM™, SM℠, R®, C ©, P ℗ sur ma marque ?

Il n’existe pas de règle spécifique régissant le placement des différents symboles. Elles se trouvent en général en haut à droite ou en haut à gauche de la marque. Les deux sont acceptables.

Recommandations

Certains de ces symboles sont utilisées pour indiquer une protection qui n’est conférée qu’une fois la marque effectivement déposée ; par conséquent elles ne doivent être incluses dans les logos soumis pour les demandes de dépôt. Ils ne doivent être ajoutés qu’une fois la marque acceptée et enregistrée.

Si l’un de ces symboles est présent dans la marque présentée pour la demande de dépôt, il est très probable que le bureau des marques émette une objection et exige que vous présentiez la marque sans symbole.

Nous espérons que ces informations vous seront utiles. Si vous avez des questions, contactez-nous et nous nous ferons un plaisir de vous aider.

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Auteur: Tirso García, Product Manager @ iGERENT

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