Généralités
Nos catalogues, tarifs et notices ne sont donnés qu’à titre indicatif et nous nous réservons le droit de les modifier sans préavis et à tout moment. Toute commande passée à L' Atelier Guillaume Chaplot implique nécessairement que le client ait pris connaissance des présentes conditions générales de vente, et les ait accepté sans réserve, ni protestation, dans leur globalité.
• Prix
Les prix sont indiqués en EUROS TOUTES TAXES.
Commandes
Tous les travaux qui nous sont confiés doivent être accompagnés d’un bon de commande du client facturé. Les coordonnées complètes de celui-ci doivent y figurer, notamment l’adresse de facturation et l’adresse de livraison si celle-ci est différente. La facture sera adressée au client à l’adresse de facturation figurant sur le bon de commande. En cas d’annulation de la commande par le client en cours de réalisation, les travaux d’ores et déjà réalisés par L' AT/|\GC lui seront facturés.
• Responsabilité
Les clients doivent contrôler les travaux fournis par nos soins avant toute utilisation des productions de l'atelier. L' Atelier Guillaume Chaplot ne peut en aucun cas voir sa responsabilité engagée sur les travaux réalisés par le client sur ou avec les prestations de L'Atelier Guillaume Chaplot . Tout client est présumé être en possession des droits nécessaires à l’exploitation des images confiées, tel que droits de reproduction et de présentation, conformément à la loi en vigueur. L' Atelier Guillaume Chaplot exclut toute responsabilité et garantie sur les conséquences de toute réclamation d’un tiers à quel titre que ce soit à raison de la réalisation des travaux ou de l’utilisation faite des travaux réalisés par L'Atelier Guillaume Chaplot . La responsabilité de L'Atelier Guillaume Chaplot en cas de perte, vol ou détérioration même totale pour quelque cause que ce soit, tant pendant l’exécution des travaux que pendant leur transport, est limitée à la valeur, au tarif fabricant, des films, papiers vierges ou autres supports. Une assurance spécifique devra être prise par le client en cas de fourniture à L' Atelier Guillaume Chaplot de documents de grande valeur.
• Spécificités numériques
Le client qui confie à L'Atelier Guillaume Chaplot un élément ou fichier numérique devra s’être assuré de disposer des droits de reproduction des fichiers sur les supports numériques. Tout produit confié sous la forme d’un fichier numérique ne peut en aucun cas être considéré comme un original. Il appartient au client de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses données et logiciels de la contamination par des virus informatiques. Dans le cas d’une contamination de nos systèmes par un fichier ou support infecté par un client, celui-ci se verrait facturer tous les frais engendrés par la réparation et la décontamination de nos systèmes. Il appartient au client de faire une sauvegarde des fichiers confiés à L'Atelier Guillaume Chaplot .
L’archivage des fichiers de travail n’est pas systématique et aucune réclamation ne pourra être faite pour non restitution des fichiers confiés, une fois le travail effectué.
• Réclamations
Les travaux finis non réclamés dans un délai de deux mois seront détruits. Tout travail faisant l’objet d’une contestation devra nous être retourné au plus tard 48 heures après la date de livraison ou de réception, faute de quoi aucune réclamation ne pourra être prise en considération. Tout retour de travaux devra faire l’objet d’un accord formel de la part de L'Atelier Guillaume Chaplot . Seuls les cas de vices apparents ou de non conformité des travaux livrés à la commande pourront donner lieu à réclamation. Il appartiendra au client de fournir tous les justificatifs quant à la réalité des vices ou défauts constatés. Le client devra laisser à L'Atelier Guillaume Chaplot toute possibilité de procéder à la vérification des travaux pour trouver une solution au problème.
• Paiement
Les travaux sont payables au comptant à la livraison. Un acompte de 50 % pourra être demandé. Aucun escompte n’est accordé pour le paiement anticipé ou comptant.
• Clause de réserve de propriété
L'Atelier Guillaume Chaplot reste propriétaire des prestations et/ou marchandises tant que le montant des factures correspondantes n’a pas été réglé intégralement.
• Attribution de Juridiction
En cas de différends ou contestations le client adressera ses réclamations à L'v, dans les 48 heures de la survenance de l’incident ou de la mésentente, par lettre recommandée avec accusé de réception. Si aucune conciliation amiable ne peut aboutir, tous les litiges qui pourraient survenir entre les parties seraient des compétences exclusives des juridictions où L'Atelier Guillaume Chaplot a son siège social.
Prix TTC. Au 08/05/2025 - Ce tarif peut être révisé sans préavis