Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Axel Monier – Entrepreneur individuel

• Nom commercial : Studio AXL

• Siège social : 95 Rue de la bascule, 38160 Saint-Pierre de Chérennes

• SIRET : [Votre numéro SIRET]

• Responsable publication : Monier Axel – studio.axl38@gmail.com

• Webmaster : Monier Axel

• Hébergeur : Google

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la structure Studio AXL. Le propriétaire s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions ou des inexactitudes dans la mise à jour.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Monier Axel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

5. Limitations de responsabilité

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6. Gestion des données personnelles (RGPD)

De manière générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité. Cependant, nous pouvons vous demander des informations via le formulaire de contact. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : studio.axl38@gmail.com

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [Votre Ville].