Sainte-Hélène-de-Bagot, Québec
Ces Conditions Générales ("Accord") régissent l'utilisation des services fournis par Studio 345 ("Studio") à toute personne ou entité ("Client") utilisant les installations, l'équipement et l'expertise du Studio dans le but d'enregistrement, de production, de mixage et d'espace de répétition. En réservant une session ou en utilisant les services proposés par Studio 345, le Client accepte de respecter les termes suivants :
Réservation et Paiement :
1.1. Toutes les réservations sont soumises à disponibilité et doivent être effectuées à l'avance via les canaux officiels de Studio 345.
1.2. Un dépôt de [montant ou pourcentage spécifié] peut être requis pour garantir une réservation, le solde restant devant être réglé à la fin de la session.
1.3. Les paiements doivent être effectués dans la devise spécifiée par Studio 345 et peuvent être effectués en espèces, par carte de crédit ou par d'autres méthodes convenues.
Annulation et Report :
2.1. Les clients doivent fournir un préavis minimum de [période spécifiée] pour les annulations ou les reports.
2.2. En cas de non-respect du préavis requis, le dépôt peut être perdu ou des frais d'annulation peuvent être exigés.
2.3. Studio 345 se réserve le droit d'annuler ou de reporter des sessions en cas de circonstances imprévues. Dans de tels cas, des efforts raisonnables seront déployés pour répondre aux besoins du Client.
Utilisation des Installations et de l'Équipement :
3.1. Les clients doivent respecter toutes les consignes de sécurité et les directives fournies par Studio 345.
3.2. Tout dommage causé aux biens ou à l'équipement du studio par le client sera de la responsabilité du client et pourra entraîner des frais supplémentaires.
3.3. Les clients sont responsables de s'assurer que toutes les personnes les accompagnant respectent les règles et règlements de Studio 345.
Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur :
4.1. Le Client conserve tous les droits sur toute musique, paroles ou autre contenu créatif original apporté chez Studio 345.
4.2. Studio 345 peut conserver des copies des enregistrements réalisés pendant les sessions à des fins d'archivage et d'utilisation promotionnelle, sauf indication contraire par écrit.
4.3. Le Client s'engage à ne pas enfreindre les droits d'auteur ou la propriété intellectuelle appartenant à des tiers.
Confidentialité :
5.1. Studio 345 s'engage à garder confidentielles toutes les informations, enregistrements et projets des clients, sauf autorisation du client à divulguer de telles informations.
5.2. Les clients sont responsables d'obtenir les autorisations ou les autorisations nécessaires pour l'utilisation de matériel appartenant à des tiers dans leurs enregistrements.
Responsabilité :
6.1. Studio 345 ne sera pas responsable des pertes, dommages ou blessures subis par le client ou tout tiers lors de l'utilisation des installations ou de l'équipement du studio, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle.
6.2. Il est conseillé aux clients de souscrire leur propre assurance pour l'équipement, les instruments et les effets personnels apportés chez Studio 345.
Résiliation des Services :
7.1. Studio 345 se réserve le droit de résilier les services si le client ne respecte pas ces conditions générales ou adopte un comportement jugé perturbateur ou nuisible pour le studio ou son personnel.
7.2. En cas de résiliation, le client sera responsable du paiement de tous les frais ou charges impayés jusqu'au moment de la résiliation.