Règlement EZ

Ce règlement fixe l'ensemble des règles qui doivent être respectées par les membre de l'EZ. Il a été écrit par le Directeur O5-11 et l'Assistant Direction Celeste puis approuvé par le conseil O5.

Glossaire :  

• EZ : Entrance Zone 

• CM : Cour Martiale

• CE : Comité Ethique

• CEF : Conseiller en Fonction (Conseiller Novice, Conseiller, Conseiller Général)

• HD : Haut Dirigeant (Directeur/Assistant Direction)

Section 1 : Généralités

• Tout membre de l'EZ ne doit pas quitter celle ci sans motif valable (mission dans le cadre de sa spécialisation, appel radio etc ...). Toute sortie sans autorisation sera sanctionnée d'un blâme, sauf Directeur/Assistant Direction.

• Lorsque vous souhaitez sortir de l'EZ, vous devez être escorté d'au moins une unité armée (AIT, Garde etc ...). Seul le Directeur & Assistant Direction est exempt de cette règle.

• Lorsque vous appelez une unité armée, merci de le faire au moyen d'un appel radio (sans insistance). 

• Vous devez toujours être accompagné d'une unité armée, si vous devez vous rendre sur le lieu d'une expérience, vous pouvez vous séparer de votre escorte une fois arrivé (étant donné que des unités armées sont présentes sur place).

• Vous ne devez pas interférer avec les activités sur site, vous devez rester à votre place. Si vous remarquez des anomalies, faites le remonter à la direction. Un CEF ne doit jamais réprimander une unité. 

• Si un Membre du Personnel souhaite déposer une plainte par votre intermédiaire, vous devez vous isoler avec lui en EZ pour en discuter, il est strictement interdit de discuter de cela dans un couloir.

Section 2 : Accréditations

• Les CEF sont dotés d'une accréditation 4

• Les Directeurs sont dotés d'une accréditation 5

Section 3 : Missions

• Vous devez remplir vos missions de spécialisation avec la plus grande discrétion, vous n'êtes ni Scientifique ni membre du personnel de la sécurité, vous êtes la pour observer et rendre des comptes.

• Toute sortie dans le cadre d'une mission doit donner lieu à un rapport. En l'absence de rapport, un HD pourra vous affubler d'un Blâme.

• Lorsque vous effectuez un entretien ou une convocation dans le cadre d'une mission, merci d'utiliser les bureaux Administratifs ou la Salle de conseil si celle ci n'est pas occupée.

Section 4 : Spécialisation

• Des spécialisations existent au sein de la Branche Administrative, néanmoins il persiste également des missions communes.

• Il est possible de cumuler plusieurs spécialisation

• Missions communes

  • Prise des plaintes (Interdit pour les Conseiller Novice qui doivent avant tout observer)

  • Renseignement suite à une mission donnée par un Membre de CEF. 

  • Participation aux CM

• Spécialisation "Référence Scientifique"

• Spécialisation "Référence AIT"

• Spécialisation obligatoire à partir de Conseiller Novice (greffe ou référence avec aval du gérant de branche).

• A partir de Conseiller Senior, il est obligé de rejoindre l'une des spécialité suivante : Gestion Incident, Ressources Humaines, Justice Militaire ou Renseignement.

Section 5 : Sanctions

• Toute atteinte au règlement se verra sanctionné d'un Blâme (ou +) au bout de 2 Blâmes vous vous exposez à une rétrogradation, au bout de 3 Blâmes vous serez remercié de l'EZ.

Section 6 : Procédure de Cour Martiale

• Lorsqu'un P8 est prononcé, un membre de l'HD demande (ou ordonne selon son grade) au personnel de la sécurité de mettre aux arrêts cette personne jusqu'à son jugement.

• Le jour de la CM, le forcené est amené en salle de CM (Salle de Conseil EZ) 15 minutes avant l'heure fixée.

• Chaque membre de l'EZ est convié à la CM et doit s'asseoir autour de la table après les Gérants de Branches concernés. 

• Un membre de l'HD ou plus prend la parole afin d'énoncer les chefs d'accusations dont le scélérat est supposé incomber. 

• Le personnel accusé peut alors prendre la parole afin d'établir sa défense (NB : Il s'agit d'une procédure disciplinaire et non d'un tribunal civil, l'accusé n'a en aucun cas le droit à un avocat). 

• Un tour de table est ensuite effectué entre les différentes parties prenantes. Lors de chaque prise de parole, la personne peut incomber des faits, en défendre d'autres ou poser des questions à l'accusé. Ce tour de table est orchestré par le Directeur du Site (ou VIP supérieur présent), c'est lui qui distribue les temps de parole.

• L'accusé est ensuite sorti de la salle puis sécurisé en dehors. La sécurité doit être assurée dans toutes les entrées de l'EZ afin d'éviter quelconque  évasion. Un protocole Orange est automatiquement déclenché afin de mettre chaque personne sur ses gardes. 

• Le président de la Séance (généralement le Directeur du site) tranche alors une décision finale après avoir fait un tour de table pour récolter les avis de chacun. A noter que la décision finale revient au président de la Séance.

• L'accusé est alors ramené dans la salle d'audience. Il peut alors entendre sa sentence qui sera appliquée de suite.

  • Si P9 : Isolation de l'accusé à l'infirmerie. Intervention d'un spécialiste Scientifique pour procéder à l'Amnésie. 

  • Si P10 : Idem puis changements des vêtements par une unité de sa sécurité et dépôt en ZC. Les anciens vêtements doivent être détruits. 

  • Si P11 : Mise en place d'un Peloton d'exécution au niveau de la Gate A (Sécurisation par la FIM requise) puis exécution de l'accusé.