DÉNOMINATION DE L'ASSOCIATION
Rétro Bus Nazairiens
Association pour la sauvegarde et la restauration du patrimoine des transports en commun de l'agglomération nazairienne
Association loi 1901
Date de déclaration au Journal Officiel : 01/08/2012
Date de publication au Journal Officiel : 08/09/2012
ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL
4 rue Marcel Sembat
44570 TRIGNAC
Téléphone du dirigeant : 07.88.24.60.27
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Monsieur Eliott Prot est rédacteur des publications
Monsieur Nathan Gicquel (Président) est directeur des publications
du site web Rétro Bus Nazairiens
de la page Facebook de Rétro Bus Nazairiens
administrateur des forums Autobus 44600 et Rétro Bus Nazairiens
SOCIÉTÉ HÉBERGEUR DU SITE WEB
Le site web est hébergé par la société :
1&1 IONOS - Internet SARL
7 place de la Gare
BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
PROTECTION DES DOCUMENTS ET DU TITRE
L'association Rétro Bus-Nazairiens est indépendante de la Société des TRansports de l’Agglomération Nazairiennes et de la Carène et n'engage en aucun cas leurs responsabilités.
Les photos et documents sauf mentions contraires sont la propriété de RETRO BUS-NAZAIRIENS ou des membres de l'association.
Les logos et marque STRAN sont déposés par la Société des TRansports de l’Agglomération Nazairiennes, cependant pour la sauvegarde en l’état du patrimoine, l’association se procure la liberté de conserver et d’utiliser les anciens graphismes de la société Stran.
Le logo et le nom RÉTRO BUS-NAZAIRIENS sont la propriété de l’association.
Le nom de RÉTRO BUS-NAZAIRIENS est protégé et non utilisable sans l’accord du bureau.
Toute tentative de reproduction des éléments ci-dessus et tentative frauduleuse sans autorisation du bureau et du conseil d'administration fera l'objet de pousuite judiciaire. Les textes, documents et photos sont soumis à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
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STATUTS DE L'ASSOCIATION
Les statuts sont consultables via ce lien.