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Pornichet Pêche Loisirs Plaisance
Association loi 1901 à but non lucratif
Siège social : Espace Camille Flammarion 7 bd de la république 44380 PORNICHET
Numéro RNA : W443012144
Responsables de la publication :  Stéphane RIPNEL et Patrick JOYEUX
Contact : pornichet.plp.44380@gmail.com

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⚓ Responsabilité

L’association Pornichet PLP s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une mauvaise interprétation des informations publiées.
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📅 Mise à jour

Dernière mise à jour : 07/01/2026

Règlement Intérieur de l’Association

Article 1 – Objet

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités pratiques de fonctionnement de l’association, dans le respect des statuts. Il s’impose à tous les membres et usagers des activités de l’association.

Article 2 – Adhésion

Toute personne souhaitant participer aux activités doit être membre adhérent de l’association.
- L’adhésion est conditionnée au paiement de la cotisation annuelle fixée par le Conseil d’administration.
- Les membres s’engagent à respecter les statuts et le présent règlement.

Article 3 – Cotisations et participation financière

- Le montant des cotisations est fixé annuellement par le Conseil d’administration..
- Certaines activités peuvent donner lieu à une participation financière complémentaire (sorties en mer, carburant, entretien du matériel, assurance).

Article 4 – Participation aux activités

- L’accès aux activités est réservé aux adhérents à jour de leur cotisation.
- Les inscriptions aux sorties/activités se font selon les modalités définies par le bureau (calendrier, liste d’inscription, nombre limité de participants).
- Les règles de sécurité fixées par les encadrants doivent être strictement respectées.

Article 5 – Sécurité et discipline

- Le respect des consignes de sécurité maritime est obligatoire (équipements de sécurité, météo, règles de navigation, limitations de zones).
- Le port du gilet de sauvetage et des équipements réglementaires est obligatoire dans les conditions prévues par la réglementation et/ou par les encadrants.
- Toute consommation d’alcool ou de substances altérant les capacités est interdite pendant les activités.
- Le non-respect des règles de sécurité peut entraîner l’exclusion immédiate de l’activité.

Article 6 – Matériel et embarcations

- Les membres s’engagent à prendre soin du matériel et des embarcations mis à disposition.
- Toute dégradation volontaire ou négligence pourra donner lieu à une participation financière pour réparation ou remplacement.
- Le rangement et l’entretien après utilisation sont obligatoires.

Article 6-1 – Responsabilité du Capitaine et dédommagement

- Les membres qui embarquent sur le bateau d’un autre membre le font sous la responsabilité du Capitaine. Le capitaine est seul maître à bord. Il peut décider à tout moment d’annuler ou modifier une sortie même organisée par le bureau de l’association.

- Les personnes embarquées le sont à titre gracieux mais ne sont pas exemptées de régler une participation aux frais de bord, déterminée par le capitaine. Ce peut être un forfait ou un dédommagement spécifique en fonction de la nature  des frais engagés pour la sortie.

Article 7 – Assurance

- L’association souscrit une assurance couvrant sa responsabilité civile.
- Chaque membre est invité à vérifier sa couverture personnelle en cas d’accident corporel.

Article 8 – Vie associative

- Le respect, la courtoisie et la solidarité entre les membres sont de mise.
- Les litiges doivent être réglés à l’amiable ; à défaut, le bureau statue.
- Les comportements discriminatoires ou violents sont interdits et peuvent entraîner l’exclusion.

Article 9 – Sanctions

- Tout manquement au présent règlement pourra entraîner un avertissement, une exclusion temporaire ou définitive, décidée par le bureau.
- L’adhérent concerné sera préalablement invité à s’expliquer.

Article 10 – Modification du règlement

- Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration (ou le bureau) et validé par l’assemblée générale.
- Il peut être modifié selon les mêmes modalités.

Article 11 – Droit à l’image

- L’association peut utiliser à des fins de communication interne ou pour ses réseaux les images de votre personne pendant des activités ou réunions. Vous pouvez vous y opposer par écrit en adressant un courrier au siège de l’association au moment du renouvellement de votre cotisation.