Dénomination : Comite des Fêtes de Périers sur le Dan

• Dir Publication : AVELINE Joèle

• Responsable en charge du système : NICOLAS Jean-Michel

• Siège social : Comité des Fêtes -Mairie- 14 112 Périers sur le Dan

• Mèl : comitefetesperiers@gmail.com

 Hébergement : Google Site

 Propriété intellectuelle et Copyright ©

L’ensemble de ce Site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur et du responsable de publication du Site à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et/ou un usage privé et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété. En ce qui concerne l’usage privé, seule la copie et la transmission à usage personnel, privé et non commercial sont admises. Par ailleurs, chaque copie ou utilisation autorisée de tout ou partie du contenu de ce Site quel qu’il soit, doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit, et comporter la mention suivante "Copyright -  Comitefetespérierssurledan – Tous droits réservés", inscrit lisiblement. A défaut, l’éditeur et/ou le responsable de publication du Site se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de leurs droits de propriété intellectuelle.

 Création de liens vers le Site

Est autorisé la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil du Site, sous réserve que le site vers lequel pointe le lien s’ouvre dans une autre fenêtre du navigateur. Est interdite, sauf accord expresse de l’éditeur du Site, la création de lien profond, vers le contenu du Site, autre que la page d’accueil. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Important ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et aux bonnes mœurs. Pour d’autres utilisations, veuillez consulter l’éditeur du Site. Par ailleurs, concernant les sites externes pouvant contenir des liens hypertextes pointant vers ce Site, en tout état de cause, ni l’éditeur ni le responsable de publication ne peuvent être tenus pour responsables de l’indisponibilité de tels sites, ni n’examinent, ne contrôlent et n’approuvent ou ne sont responsables des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.

 Liens vers d’autres sites

La responsabilité de l’éditeur et du directeur de la publication du Site ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via ce Site. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent, en tout état de cause, totalement indépendants. De surcroît, l’existence d’un lien entre ce Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que nous approuvons à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination de votre matériel informatique ainsi que du Site par, notamment, un ou plusieurs "virus", "cheval de Troie", "vers", "spyware" ou tout autres "parasites" numériques.

  Informations nominatives, non nominatives, autres informations et protection des données personnelles

 Principes généraux

Aucune information personnelle n’est collectée sur ce Site à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers non partenaires et/ou non labellisés par l’éditeur ou le directeur de publication du Site. Les données personnelles collectées sont nécessaires à traiter vos demandes dans les meilleures condition de qualité et de rapidité. Conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande en utilisant l’un des moyens de nous contacter disponible sur la page d’accueil de ce Site (adresse postale, téléphone, Fax, etc.) et notamment par l’intermédiaire du formulaire de contact par e-mail attaché à ce site Internet.

  Nature des informations contenues sur ce Site et limitation de responsabilité

L’éditeur du site et/ou le responsable de publication du Site s’efforcent d’assurer au mieux de leurs possibilités, l’exactitude et la mise à jour de toutes les informations contenues et/ou diffusées par le moyen de ce Site, dont ils se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’éditeur et le responsable de publication de ce Site ne peuvent garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site. En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle de l’éditeur ou du responsable de publication de ce Site, ces derniers déclinent toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce Site,

• Pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur ce Site,

• Et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même l’éditeur et le responsable de publication de ce Site auraient été avisés de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce Site.

Les éléments de ce Site ou de tout autre Site sont fournis "en l’état" sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. L’éditeur et le responsable de publication de ce Site n’offrent aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.

  Données statistiques

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le Site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des "cookies". Les cookies utilisés contiennent : un identifiant unique, généré aléatoirement et la date de votre dernière venue. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le Site. Enfin, les adresses IP relatives aux consultations effectuées ainsi que les "cookies" ne sont pas conservés au-delà des durées de conservation légalement admises par le droit français.