Règlement du club 2025

REGLEMENT INTERIEUR 2025

OC CESSON PETANQUE

DISPOSITIONS GENERALES

L’OC CESSON PETANQUE est géré par un Conseil d’Administration composé de 13 membres.  Les attributions principales des membres du bureau (Président ; Président Délégué ; Vice - Président ; Secrétaire ; Secrétaire Adjoint ; Trésorier et Trésorier Adjoint) sont fixées par les statuts du club tels qu’ils ont été votés en Assemblée Générale et déposés en Préfecture.

Pour favoriser les relations avec la Mairie et les services municipaux, il est souhaitable que le Président soit élu parmi les membres du CONSEIL D’ADMINISTRATION qui sont domiciliés à CESSON SEVIGNE. Si plusieurs candidats, priorité sera donnée aux habitants de CESSON SEVIGNE.

En devenant membre de l’OC CESSON PETANQUE, le licencié s’engage à respecter les règles du club et à apporter son soutien pour la bonne marche de l’association.

LICENCES

Le prix des licences est fixé chaque année en Assemblée Générale pour l’année à venir. Pour des raisons pratiques, les cotisations devront être réglées le jour de la demande. Pour 2023, le prix des licences est fixé à 41€. Les licenciés ayant renouvelé leur adhésion avant le 08 janvier, sauf cas de force majeure ou particulier, bénéficieront d’une réduction de 5€. Pour les nouveaux et mutés, le prix reste à 36€. (AG 04/11/22)

Sont dispensés d’en acquitter le montant :

Les arbitres du club qui, en retour, s’engagent à arbitrer bénévolement les compétitions organisées par le club. Ils pourront faire une fiche pour leur frais de déplacement 1 fois sur 2.

Les Jeunes : Juniors, cadets, minimes et benjamin.

Pour diverses raisons, le club pourra à titre exceptionnel dispenser de cotisation totalement ou partiellement un licencié mais cela devra être obligatoirement faire l’objet une décision du Conseil d’Administration avec inscription dans le Compte rendu.

Dans le cas d’une perte ou d’une détérioration de licence, les frais de duplicata sont supportés par le (la) licencié(e). (Pour info : 5€ au moment de la reprise des licences 15€ lorsque la licence a déjà été validée)

CARTES ENTRAINEMENT

En 2022, a été créée une carte d’entraînement pour permettre à des joueurs licenciés d’autres clubs de pouvoir s’entraîner dans le boulodrome. Le nombre est limité à 12.  Lors de l’AG du 04/11/22, il a été décidé que ces personnes ne sont pas considérées comme adhérents et par conséquence, ils ne peuvent participer aux concours internes (Temps Libre ou autre…)

MUTATIONS (voté AG 04/11/22)

Pour un joueur licencié dans un autre club souhaitant adhérer à l’OC Cesson Pétanque, le club prend en charge les frais de mutation. Toutefois le licencié doit s’engager à rester 2 années au club sauf cas de force majeure validé par le CA. A défaut, il sera tenu de rembourser ces frais de mutation avant de signer dans un autre club.

Dans le cas où la venue d’un joueur n’est pas souhaitée, le CA sur proposition du Président pourra décider de ne pas appliquer cette clause.

Rajouté et voté AG 27/10/2023

Tout joueur ou toute joueuse qui aura bénéficié de la gratuité de la mutation doit s'engager à participer au moins la 1ère année au minimum à 4 journées de compétition club sauf cas de force majeure. Ou bien de conditions validées par le CA.

A défaut, il ou elle devra rembourser le montant de la mutation avant de renouveler sa licence pour l'année suivante

ASSURANCES 

Chaque joueur licencié FFPJP est assuré suivant les conditions de la police d’assurances MMA. Il a la possibilité de souscrire personnellement à un complément d’assurances auprès de MMA

Sur les lieux d’entraînement, le licencié qui joue avec 1 joueur non-licencié ou non- détenteur de la carte -entraînement en assume la responsabilité et ne pourra tenir le club responsable en cas d’accident.

TENUES

Pour toutes les compétitions de clubs et tout championnat, les joueurs doivent porter une tenue de club homogène haut et bas. Le club fait des achats négociés et participe à hauteur d’une certaine somme pour permettre aux licenciés de les acquérir à un montant raisonnable. Le prix des   tenues ayant augmenté, il est proposé de    facturer le pack (Veste, polo, veste doublée polaire et veste pluie - acheté en 2024 146.65€) au prix de 60€ pour un premier achat.  Pour les personnes ayant bénéficié de l’achat à prix réduit d’un pack, les vêtements supplémentaires seront vendus au prix coûtant. (Complété le 18 octobre 2024).

Les arbitres du club bénéficieront de la gratuité de ces tenues (une tenue complète entre 2 changements de tenues par le club sans qu’il y ait un maximum de temps). En contrepartie, outre le fait qu’ils arbitrent gracieusement ils s’engagent à rester licenciés au club au moins 3 ans sinon, ils devront rembourser 30% du coût facturé aux autres licenciés par année manquante. Les tenues d’arbitres et le matériel nécessaire à l’arbitrage sont à la charge du club.

Pour les arbitres licenciés au club depuis longtemps, il n’y aura pas d’effet rétroactif.

DISCIPLINE

Quelle que soit la réunion ou la manifestation, le licencié doit avoir en tête qu’il représente l’OC CESSON PETANQUE et qu’il se doit d’avoir une tenue correcte et fair-play.

Tout joueur sanctionné financièrement par une instance FFPJP sera tenu de s’en acquitter personnellement.

Pour les compétitions de clubs, le capitaine est responsable de ses joueurs et devra interdire la participation d’un joueur qui n’a pas la tenue règlementaire exigée ou bien qui n’a pas un comportement correct.

Un licencié redevable envers le club ne pourra prétendre obtenir une mutation pour un autre club.

En cas de manquements graves, Le Président pourra convoquer le licencié fautif devant le CA et des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion du club pourront être prises.

COMPETITIONS

-          CONCOURS DEPARTEMENTAUX 

Les licenciés sont libres de composer leurs équipes comme ils le souhaitent dans le respect des règles des instances Fédérales et départementales.  Même si après le 1e juin, il y a possibilité de jouer en 1+1 ou 1+1+1, il est recommandé de faire le maximum pour représenter le club en constituant des équipes homogènes.  De même, si la tenue du club n’est pas exigée, Il est souhaité que les participants à un concours évoluent avec cette tenue même en équipe non homogène (Fierté d’appartenir au club).

-          CONCOURS 4 PARTIES – 55 ans et + 

Les inscriptions se font à l’avance par l’intermédiaire du club. Un membre du CA est chargé de prendre les inscriptions et de les transmettre à ‘organisateur.

-         GRANDS PRIX DEPARTEMENTAUX, CONCOURS NATIONAUX OU REGIONAUX ou AUTRES.

-          Concours sur invitation avec nombre de places limitées

 Les inscriptions se font par l’intermédiaire du club avec paiement de l’engagement au club. Pour les concours de CHOLET et ST LO, comme c’est la tradition depuis plusieurs années, le conseil d’administration pourra en priorité engager une équipe pour chacun de ces concours.  Si plusieurs candidats pour les places restantes, une mini compétition pourra être organisée pour attribuer les places restantes. Les joueurs retenus devront payer leur engagement avant l’envoi de l’inscription.

-          Autre concours : Les licenciés feront eux-mêmes leurs inscriptions.

CHAMPIONNATS

-         CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX 

Les inscriptions sont à faire par le club qui prend en charge les droits d’inscription.  Une date butoir est fixée par le club. Les participants doivent posséder une tenue du club homogène (Haut et bas).

Il n’y a pas d’indemnisation du club pour la 1ère journée. Pour les équipes qualifiées pour la 2ème journée, le repas du midi sera offert par le club. Repas organisateur remboursé sur facture. Si pas de repas organisateur, participation maximale du club de 15€ par joueur sur facture (1 facture par équipe. Pas de facture individuelle sauf bien sûr les Tête à Tête.).  Le capitaine d’équipe se chargera de transmettre la facture.

-           

-          CHAMPIONNATS REGIONAUX

Depuis 2019, les championnats régionaux se déroulent sur une journée.

Si plus de 130 kms aller (distance Via Michelin ou Mappy) au départ de Cesson, possibilité de réserver une chambre d’hôtel pour la veille au soir, le club remboursera sur facture un maximum de 65€ par personne.    Dans ce cas, pour le repas une somme maximum de 16€ par personne sera remboursée sur facture pour le soir.

Dans tous les cas, le repas du midi proposé par l’organisateur sera remboursé sur facture et pour les défraiements kilométriques, seule une voiture sera prise en charge par équipe. Pour les têtes à tête et doublettes, il est vivement conseillé de faire du covoiturage.

L’indemnité kilométrique sera de 0.20€/km Calcul via Michelin (AG 04/11/22)

-         CHAMPIONNATS DE France

Les frais de tenues (haut) et de repas ainsi que le déplacement et les boissons pendant les parties sont entièrement pris en charge par le Comité 35 ou le Comité Régional de Bretagne.  Les joueurs sont en possession du pantalon de survêtement puisqu’il était obligatoire pour participer au championnat départemental.

Pour les remercier de représenter le club au Championnat de France, le club versera une somme forfaitaire de 80€ pour participation aux faux frais. 

Lorsqu’une équipe du club atteint les demi-finales ou finales d’un championnat de France, le club lui offrira   des chèques cadeau de la même valeur que le CD35 (adopté le 18 octobre 2024)

-         RASSEMBLEMENT NATIONAL VETERANS

EXTRAIT RI COMITE REGIONAL DE BRETAGNE :  Le CRB prend en charge 9 personnes maximum, le capitaine ayant également le rôle de Délégué du CRC. Sont également pris en charge l’hébergement (5 ch pour 9 ; maximum 65€/Ch) les frais kilométriques (0.15€ /km) et les repas organisateurs des 3 jours…. Les joueurs jouent avec leur tenue de club et auront à porter l’écusson du CRB.   Une fiche comptable sera établie avec les frais réels.

 Des dispositions seront prises par le CA après avoir échangé des clubs ayant déjà participé à cette manifestation. Si cette situation se présente. Bien sûr, cela sera à valider par l’AG suivante.

CHAMPIONNAT DES CLUBS ET COUPES

-          CHAMPIONNAT DES CLUBS NATIONAL 

 Il n’y a plus d’équipe du club qualifiée à ce niveau et en cas d’accession à ce niveau, le présent règlement intérieur sera mis à jour lors d’une AG en prenant en compte les éléments actualisés.

-         CHAMPIONNAT DES CLUBS REGIONAL OU COUPE de France NIVEAU ZONE

 L’équipe Vétérans du club à ce niveau, ce qui implique de longs déplacements.    Le responsable de l’équipe veillera à organiser le déplacement (Bus de la Mairie lorsque c’est possible) au départ de Cesson. Le déplacement est intégralement pris en charge par le club de même que le repas proposé par l’organisateur le dimanche midi.  Si pas de minibus, prise en charge 0.20€/kms pour 2 voitures départ Cesson Sévigné.

Certains joueurs n’habitant pas dans la région rennaise pourront être autorisés à se rendre directement sur le lieu de la rencontre et pourront être indemnisés sur la base de l’indemnité kilométrique votée AG du 04/11/22. Eléments à transmettre au Président du Club.

Le responsable d’équipe aura une cagnotte de 3€ par joueur pour les frais de boisson (hors repas). Fournir un justificatif.

-          CHAMPIONNATS DES CLUBS DEPARTEMENTAUX et COUPES DEPARTEMENTALES y compris COUPE DE France à l’échelon départemental

Les capitaines des diverses équipes auront une cagnotte de 2€ par joueur participant pour une boisson en fin de match.  Ils se feront rembourser par le trésorier sur présentation de facture.

Pour les déplacements supérieurs à 50kms AR, Départ Cesson uniquement pour les kilomètres supplémentaires, une indemnité kilométrique de 0.20€ pour 2 voitures pourra être demandée par le capitaine d’équipe par l’intermédiaire d’une fiche. Si plusieurs véhicules ont été utilisés, il appartiendra au capitaine de faire éventuellement une répartition entre les divers conducteurs s’il le juge utile. Il ne sera pas versé d’indemnité en dessous de 5€ (Modifié AG 04/11 /22)

Cas de déplacement long pour 1 joueur :  Si besoin, le CA prendra une décision au moment voulu en fonction des éléments du dossier.

Pour les finales départementales (CDC ou Coupe) se jouant sur une journée, le club prendra en charge la part laissée par le comité pour le repas du midi.

Lorsque sont organisés 2 tours de championnat des clubs sur une même journée (1 match le matin- 1 match l’après-midi) il sera alloué 1 somme forfaitaire de 5€ aux joueuses ou joueurs qui participent aux 2 rencontres (adopté le 18 octobre 24)

VIE DU CLUB

-          EVENEMENTS FAMILIAUX :

 Pour tout évènement familial heureux (naissance, mariage…) Le club marquera l’évènement en faisant un petit cadeau.  Pour le décès d’un adhérent, le club fera passer un avis d’obsèques dans O-F et offrira des fleurs 

-          COMPETITIONS A DOMICILE (officielles ou populaires) :

Pour toute organisation d’une compétition, le besoin de bénévoles du club avant, pendant et après 

Pour les jours des compétitions, des tickets seront distribués à chaque bénévole de service (2 tickets de boisson + 1 casse-croute par demi-journée) + repas du midi pour organisation sur une journée.

Journées d’échanges avec d’autres clubs (Challenge Loritte – Chateaubourg…etc) :  Pour ces journées festives, les équipes seront composées prioritairement avec les membres du CA disponibles et les adhérents qui donnent régulièrement un coup de main.  

-           REPAS ANNUEL DU CLUB 

Chaque année, dans un esprit de convivialité, le club organise un repas pour ses adhérents et leurs familles.   La participation est payante. Pour les membres du CA, pour les remercier de leur dévouement, cette participation sera gratuite. En contrepartie, ils seront invités à participer à la préparation de la salle et du repas ainsi qu’à participer au service.

BENEVOLES CONCOURS D’HIVER (Voté AG 27/10/2023) Pour pouvoir organiser correctement nos concours d’hiver, il est nécessaire de mobiliser des bénévoles pour tenir la buvette ou la table de marque. Naturellement, ces personnes ont droit à des boissons ou sandwiches gratuits dans la limite du raisonnable.

Ces concours nécessitent une préparation des terrains la veille et ceux qui y auront participé se verront offrir 2 tickets de boisson   lorsqu’ils seront joueurs.

Bien entendu, toutes ces personnes seront invitées à la journée des bénévoles.

BENEVOLES GRANDES MANIFESTATIONS (Voté AG 27/10/2023)

La préparation du site nécessite la mobilisation de plusieurs bénévoles la veille et le soir pour les montage-démontage.  Les volontaires qui y participeront, outre la collation de la veille, se verront offrir le repas-bénévoles le midi de la manifestation + 2 tickets de boisson pour le reste de la journée.

Les personnes requises pour les autres tâches (table de marque, buvette, tickets…) auront droit également à des boissons gratuites dans la limite du raisonnable.

Bien entendu, toutes ces personnes seront invitées à la journée des bénévoles.

-          REPAS DES BENEVOLES 

 Une soirée amicale sera organisée pour les adhérents du club qui apportent leur contribution à la bonne marche du club.   Les conjoints seront également invités sans aucune participation financière.

-          REPAS DU TEMPS LIBRE 

Chaque année les participants au challenge du Temps Libre sont invités à un repas convivial de fin de saison et le montant de leur participation financière est fixé en fonction du nombre d’inscriptions personnelles à ce challenge. Le repas est offert gracieusement aux quelques organisateurs réguliers.       

REGLEMENT INTERIEUR MIS A JOUR LORS DE L’AG DU  18 octobre 2024.

     LE PRESIDENT                                                       LE PRESIDENT DELEGUE                     LE VICE PRESEIDENT

             Joseph DERENNES                                                   Yves GUILLOPË                                      Pascal LE GOFF

          LA TRESORIERE GENERALE                     LE SECRETAIRE GENERAL                   LA   TRESORIERE ADJOINTE       LE SECRETAIRE GENERAL ADJOINT

         Annie DERENNES                                              Pascal RUI                                                Laure GAUTHIER                              Joël DEBROISE