Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site "NLRAMONAGELANGON" est conforme à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et au décret du 9 mai 2007 relatif au registre du commerce permettant d’identifier les éditeurs de sites internet.

RESPONSABLE DE PUBLICATION

• raison sociale, siège social, n° de téléphone, n° d’inscription au RCS ou répertoire des métiers,

• capital social,

• Nom du directeur de publication,

• Nom, raison sociale, adresse et n° de téléphone de l’hébergeur,

• Droits de propriétés intellectuelles : personnes détentrices de droit sur votre site (auteurs, photographes, graphistes…)

• N° d’identification CNIL: si vous collectez des données nominatives et constituez un fichier à partir de ces données (fichier prospects et clients). Les blogs personnels et sont dispensées de cette formalité.

Nicolas LEFEVRE

Le responsable de publication peut être contactée par le formulaire contact

HÉBERGEMENT

Mise en ligne en juin 2024,

Hébergeur Google France

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

DONNÉES PERSONNELLES

Vous pouvez visiter le site sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.

POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES

En poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies tiers destinés à la mesure d’audience (Google Analytics) et à vous proposer des boutons de partage.

En savoir plus ou s'opposer