Mentions légales

Mentions légales

Le site https://sites.google.com/view/mabm29/ est le site internet de l'association MABM qui propose une activité de Marche aquatique sur la plage du Moulin Blanc à Brest (29).

➥ Informations éditoriales

● Éditeur
Association MABM

➥ Protection et traitement de données à caractère personnel

● Respect des lois en vigueur
Le site https://sites.google.com/view/mabm29/ respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

● Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
L'association s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, vous pouvez nous contacter par courriel à mabm29200@gmail.com.

La politique du site https://sites.google.com/view/mabm29/ est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

● Cookies
Lors de la consultation de notre site https://sites.google.com/view/mabm29/ des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.

Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience (Google Analytics). Les prestataires de mesure d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte.

● Définition d’un cookie
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

● Paramétrage de votre navigateur internet
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.

➥ Informations Prestataires

L’hébergement est assuré par la société Google.
Le développement est assuré par Bernard Kerneis, membre du Bureau de l'association.
La gestion des statistiques est assurée par Google Analytics.

➥ Droits d’auteur et droits de reproduction

● Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’association, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© MABM" devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

● Demande d’autorisation de reproduction du logo
Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de l'association pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande par courriel à mabm29200@gmail.com.

● Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès de l'association.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées par courriel à mabm29200@gmail.com.

Les demandes devront préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ces dernières figureront. Une fois l'autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

gratuité de la diffusion ;
respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
mention obligatoire : "© MABM - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

● Crédits photos et illustrations
Toutes les photographies du site sont propriété de l'association ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d’accueil et sur toutes les autres pages (sauf indication contraire) : © MABM

● Création de liens vers le site
Le site associations.gouv.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site https://sites.google.com/view/mabm29/ ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
ne pas utiliser le logotype de l'association sans autorisation

Les sites qui font le choix de pointer vers https://sites.google.com/view/mabm29/ engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

➥ Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site https://sites.google.com/view/mabm29/ propose des liens vers d’autres sites. Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site https://sites.google.com/view/mabm29/ : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

➥ Environnement technique