Règlement intérieur

PRÉAMBULE : 

Le document ci-dessous stipule l’ensemble des règles inhérentes à l'exercice au sein du Los Santos Police Département de Los Santos. 

Vous trouverez les articles traitant de:

• La réglementation en matière d’hygiène et de sécurité.

• Les règles constituant la discipline au sein du LSPD.

• Le fonctionnement interne.

Ce règlement intérieur peut être modifié par le Command Staff, et ce à tout moment, afin d’y apporter un rectificatif ou un ajustement en cas de nécessité au bon fonctionnement du LSPD.

Il est applicable pour l’ensemble des personnels en CDI, CDD, intérimaire ou toutes autres personnes étant liée ou non par un contrat (stagiaires, salariés d’entreprises extérieures, etc…) qui exécutent un travail pour le LSPD relevant du présent règlement pour les mesures d’hygiène et de sécurité et les règles relatives à la discipline.

Le responsable est tenu et a obligation de respecter ces règles précitées. Un exemplaire est affiché dans le bureau et un exemplaire est affiché en ligne.

Article 1 : L’uniforme

[1.01] L'uniforme, qui vous est attribué, est obligatoire lorsque vous travaillez.

[1.02] Aucune modification sur la tenue de base ne sera tolérée. Sauf accord d’un membre du Command Staff.

[1.03] Si vous souhaitez porter des accessoires (lunettes, montres, etc...), les couleurs doivent être sombres et neutres. (noir, gris ou blanc)

• [1.03 a] Les lunettes de type élégante ou tape à l'œil sont strictement interdites. Portez plutôt des lunettes de couleur noir tactique de type “Oakley”.

• [1.03 b] Les lunettes fumées d’aviateurs sont acceptées. 

[1.04] Les bijoux et boucles d’oreilles sont strictement interdits lorsque vous êtes en service. 

[1.05] Les holsters au niveau de la cuisse et du torse sont strictement réservés aux Command Staff ou sous leurs accord.

• [1.05 a] Les patrouilles “Marie” de la Traffic Division sont autorisées à porter ce type de holster. UNIQUEMENT RÉSERVÉ AU PATROUILLE.

[1.06] Le port de votre bodycam est obligatoire lorsque vous prenez votre service.

[1.07] Les uniformes civils sont sous la discrétion des superviseurs & État-Major. N’en abusez pas.

[1.08] Les tatouages sont tolérés mais ne peuvent être placés sur votre visage.

[1.09] Les couvres chef de type béret sont strictement interdits.

• Nota : Les casquettes noires du LSPD sont acceptées évidemment.

[1.10] Durant un code Rouge ou Noir, votre Kevlar “Police” doit être visible en tout temps.

[1.11] Durant un code vert ou orange, votre Kevlar doit être dissimulé sous votre uniforme. Votre Body Cam et Talkie Walkie doivent être visibles par-dessus.

[1.12] Lors de vos prises de service, les cheveux longs doivent être attachés afin de les raccourcir au maximum. Cette règle s'applique autant pour les hommes que pour les femmes.

• Nota : Nous vous demandons pas de les couper, mais juste de les attacher par mesure d’égalité et de sécurité. 

[1.13] Les coupes de cheveux non adaptées à un cadre professionnel sont prohibées.

• Nota : Il en va de même pour les teintures. Seul le blanc, Chatain, blond, brun, gris et noir sont acceptées.

[1.14] Lorsqu'un agent de police est présent dans le poste de police, il doit obligatoirement enlevé son couvre-chef ainsi que ses lunettes de soleil. 

[1.15] Il est strictement interdit de porter un uniforme de police d'une division à laquelle nous n'appartenez pas.

[1.16] Il est strictement interdit de porter une tenue civil si vous n'avez pas eu l'accord au préalable d'un membre du Command Staff ou du Commanding Officer de votre division.

[1.17] Seul les Officiers III et plus peuvent porter des gallons sur leurs manches qui représente leurs grade.

[1.18] Le port de service stripe sur la manche gauche ne peut se porter qu'avec un accord du Command Staff qui confirmera vos années de services.

Article 2 : L’équipement 

[2.01] Lorsque vous commencez votre service, vous devez immédiatement vous équiper dans le coffre et l'armurerie avant de faire quoi que ce soit. Un agent ne pars jamais du poste de police  sans son équipement.

• [2.01 a] Équipement d’un agent du LSPD : Matraque, Radio, Deux paires de menottes, Pistolet, Taser, Lampe Torche, Munitions, Kit de premier soin, Kit de réparation, Éthylotest et un test anti-drogue.

• [2.01 b] La matraque, le taser et le pistolet sont soumis à la formation Permis de Port d'Armes. Ainsi ils ne peuvent être porter qu'a son obtention.

[2.02] Après chaque fin de service, vous devez ranger tout l’équipement récupéré en début de service.

• Nota : Les Officiers I et plus ayant la formation Permis de Port d'Armes peuvent garder leur Glock 17 en étan hors service. Son utilisation hors service ne se fait qu'en cas de légitime défense.

[2.03] Votre arme à feu se doit être sécurisée et sous votre contrôle en tout temps. Elle ne vous appartient qu’à vous et non à tout le monde. Mettez une étiquette.

[2.04] Il est strictement interdit de prêter / voler l’équipement de qui que ce soit. Une arme perdue / volée est une arme de plus aux mains des criminels.

[2.05] Chaque perte d’équipement doit être notifiée dans la section appropriée au sein des communications.

[2.06] L’usage d’une arme lourde doit être sous la direction de l’équipe de supervision et/ou du Command Staff.

• [2.06 a] L’arme en question doit rester à l’intérieur du véhicule et peut-être sortie uniquement pour son utilisation (Code Robert).

[2.07] Chaque agent doit s’assurer avant chaque prise / fin de service que son équipement est fonctionnel et opérationnel.

[2.08] Chaque agent possède une paire de clefs appartenant à leur véhicule respectif. Vous ne pouvez pas en prendre une autre paire étant donné qu’elles sont scellées dans le coffre du Command Staff. (Vérifier véhicule par grade)

[2.09] L’usage de votre équipement doit être fait de manière raisonnable et justifiable.
[2.10] Pour des raisons de sécurité et d'égalité, le port du holster lorsque vous êtes hors-service est dorénavant interdit. Même si vous possédez le permis pour avoir une arme à feu sur vous, l'arme en question se doit être dissimulée sous vos vêtements ou dans n'importe quelle propriété pouvant la stocker. Les agents ne respectant pas cela se verront sanctionnés.

[2.11] L’utilisation des hélicoptères est réservée uniquement au membre de l’Air Support Division 

• Ces agents doivent avoir une formation pour piloter l’hélicoptère.

• Ces agents doivent êtres membres de l’Air Support Division 

• Sous l’accord du pilote, n’importe quel agent du service peut être copilote / rentrer à bord de l’appareil pour les patrouilles aériennes / interventions aériennes.

[2.12] Lorsque vous confisquez des armes ou n’importe quel autre équipement durant une arrestation, vous êtes dans l’obligation de mettre les objets sous scellé et de les mettre dans le coffre des saisies. 

[2.13] Les véhicules de fonction doivent être stationnés sur les endroits prévu à leurs effets.

[2.14] Lorsque vous ramené un prévenu dans le poste de police, votre véhicule doit être garé à l'endroit prévu pour les arrestations.

Article 3 : A.T (Agissements sur le Terrain) 

[3.01] L'insubordination, ainsi que la rébellion, est strictement interdite.

[3.02] Chaque fois qu'un membre du Command Staff ou de l'équipe de Supervision vous parle, vous devez lui indiquer une certaine marque de respect. ([...] mon Lieutenant ou [...] mon Capitaine). La marque de respect s'accompagne du salut militaire.

[3.03] Le respect entre collègue est primordial. Que ce soit d’un Sergent à un officier ou vice-versa. Vous êtes tous humain.

[3.04] Si un supérieur vous donne un ordre. Vous exécutez. 

• Nota : Par contre, si l’ordre en question semble beaucoup trop osé ou irréel, vous avez le droit d'en parler après avoir exécuter cette ordre.

[3.05] Le respect envers vos citoyens est primordial et obligatoire. Peu importe sa façon d’être, vous êtes là pour servir.

[3.06] Le tutoiement envers un citoyen est strictement interdit. ([...] Monsieur ou Madame)

[3.07] Les débordements verbaux de type hurlement ou insulte sont strictement interdits.

[3.08] Le tutoiement envers un membre du Command Staff et de l'équipe de Supervision est strictement interdit.

[3.09] Les débordements physiques envers collègues / citoyens sont strictement interdits.

[3.10] Les patrouilles de routine dans le cœur des quartiers sont suspendues. Nous intervenons uniquement si la vie d’un citoyen est mise en danger ou si une situation devient critique.

• Nota : Cette règle ne s'applique pas pour la MD, GND et DD 

[3.11] Les P.I.T et les tirs dans les pneus depuis un véhicules sont strictement interdits dans tout l’état de LOS SANTOS sauf si exception.

[3.12] Lors d’une course poursuite, il est obligatoire de laisser les codes 3 activés en tout temps. Peu importe le véhicule de fonction utilisé.

[3.13] Le bureau du Capitaine, Lieutenant reste un endroit privé de tous. Vous êtes juste autorisé à y entrer afin de vérifier l’ordinateur de police, sinon aucune autre raison ne sera justifiable.

[3.14] L’utilisation des herses devra se faire sous plusieurs conditions avant de les déployer.

[3.15] Les Senior Lead Officer peuvent déposer des blâmes aux agents sous l’accord final du Command Staff si une sanction de ce type est nécessaire.

[3.16] Les patrouilles par affinité sont prohibés, vous devez patrouiller avec tout les agents.

[3.17] Les patrouilles Lincoln ne sont pas autorisé sauf accord d'un membre du Command Staff

[3.18] Les patrouilles Rookie sont strictement interdites.

• Nota : Cependant, si aucun autre agent est présent sur le terrain, la patrouille peut s'effectuer mais doit se terminer à l'arrivé d'un autre agent.

[3.19] La radio se doit d'être constamment allumé. Même si vous êtes en procédure, une fréquence est prévu à cette effet

[3.20] Chaque agent se doit de tenir son Trello à jour.

[3.21] Il est interdit d'être plus de 3 véhicules sur la poursuite d'un seul véhicule.  (sauf cas exceptionnel)

Article 4 : Documents / Enquêtes / Paperasse 

[4.01] Lors de chaque incident (arrestation, fusillade, plaintes, etc...) un rapport doit être effectuée sur le MDT et sur le ticket d'opération.

[4.02] Chaque division possède des superviseurs. Ils sont là pour exécuter et superviser les travaux et tâches à effectuer au sein de votre division.

[4.03] Lors de chaque arrestation, il est primordial de prendre toutes les informations du détenu et d’y ajouter la paperasse nécessaire.

• [4.03 a] Procédures d’arrestations et Notes simplifiées sur les procédures

[4.04] Une enquête doit être approuvée par un membre du Command Staff et superviseur de division. 

[4.05] Les rapports / plaintes doivent être notés dans le mdt maximum 24h après la réception.

[4.06] Un suivi constant doit être fait sur vos rapports / enquêtes.

[4.07] Un agent ne peut pas décider de délaisser une enquête / paperasse à un collègue en cours de chemin, vous devez le compléter jusqu’au bout sauf accord du Command Staff.

[4.08] Il est formellement interdit de garder sur votre personne l’argent ou quelconque somme d’argent suite à une amende. Elle doit être immédiatement déposée dans le coffre. 

[4.09] Tout type de corruption est formellement interdit. 

[4.10] Il est interdit d’abandonner une procédure en cours sans prévenir au préalable ses collègues. 

[4.11] Une arrestation = un rapport sur le mdt

[4.12] Chaque Officier I et plus ayant patrouiller avec un Rookie est dans l'obligation de faire un rapport rookie après la fin de la patrouille. 

Article 5 : Devoir de réserve 

Tout agent public doit faire preuve de réserve et de mesure dans l'expression écrite et orale de ses opinions personnelles. Cette obligation ne concerne pas le contenu des opinions (la liberté d'opinion est reconnue aux agents publics), mais leur mode d'expression.

L'obligation de réserve s'applique pendant et hors du temps de service. Le manquement au devoir de réserve est apprécié par l'autorité hiérarchique au cas par cas.

Ce devoir s'applique plus ou moins rigoureusement selon :

• la place dans la hiérarchie, l'expression des hauts fonctionnaires étant jugée plus sévèrement,

• les circonstances dans lesquelles un agent s'est exprimé,

• la publicité donnée aux propos, si l'agent s'exprime dans un journal local ou dans un important média national,

• et les formes de l'expression, si l'agent a utilisé ou non des termes injurieux ou outranciers.

Cette obligation impose aussi aux agents publics d'éviter en toutes circonstances les comportements susceptibles de porter atteinte à la considération du service public par les usagers. Les agents en civils y sont donc également soumis. 

Article 6 : Présence / Absence 

[8.01] Si un agent doit s’absenter pour une durée indéterminée, celui-ci doit ouvrir un ticket à l'équipe de Supervision.

[8.02] Un agent absent pour des raisons indéterminées et non justifiées après un certain temps équivaut à une mise à pied immédiate voir un licenciement.

[8.03] La falsification des présences est strictement interdite.

[8.04] Si un agent doit s’absenter subitement durant une cérémonie ou quelconque événement, celui-ci devra l'avertir dans la communication prévu à cette effet.

Article 7 : Hygiène et sécurité

Le salarié est responsable de son hygiène, une bonne hygiène est attendue pour la bonne exécution des tâches qui incombe le salarié.

Par ailleurs, le salarié se doit d’être en pleine capacité à assumer les fonctions qui l’incombe. L’état d’ivresse ou l’emprise d’une substance stupéfiante active est interdite avec les missions du salarié. La vente, distribution de boisson alcoolisé ou de stupéfiants est interdite dans l’enceinte de la société et en dehors.
Le vestiaire mis à disposition des salariés est un lieu de vie. Il doit être maintenu dans un état conforme à son utilisation. Toutes dégradations, détérioration pourra faire l’objet d’une sanction à l’encontre du salarié responsable.

Article 8 : Notifications et blâmes 

Il est obligatoire de respecter l'entièreté des articles présents dans ce règlement intérieur sous peine de sanctions / blâmes / rétrogradation / mise à pied définitive ou temporaire.

Les sanctions peuvent varier selon le degré de l’infraction émise au règlement interne et l’implication de l’agent dans la situation incriminée. 

Le Command Staff et l'équipe de Supervision est habilité à donner des blâmes. Il en va de même pour les SLO sous l'accord du Command Staff.

2 Avertissements = 1 Blâme.

2 Blâmes = Mise à pied temporaire.

3 Blâmes = Mise à pied définitive.

Les sanctions peuvent varier de l’application d’un blâme à un licenciement sous la discrétion du Command Staff.