Conditions Admissions 

Prescriptions Partn'Air Assignations 

Toute commande des services de planification, d’optimisation et de suivi de PROSPECTS CONTENTS  proposés sur le site www.linkmovevirtual.day             ( ci-après recommandons SITE ) suppose la consultation présente  et l’acceptations sans réserve des spécificités de vente ; Conditions générales               (ci-après les « Partn'Air Assignations Conditions Générales Du Suivies »).

Le Client déclare être informé de la captations accordé à l'annonce de son accord sur le contenu de ces Conditions Générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ces Conditions Générales : le clic final de recensements  aux services (ci-après la Plateforme SITE ) par le Client emporte conclusion d’un Contrat de prestations de services dans les termes et conditions ci-après définis .

« LINK MOVE VIRTUAL », Association  6209z au référé du consignable  public , ayant son siège social 036 Avenue du Générale Bonaparte , HOME HOUSING CLASS RESIDENCE  JOSEPHINE , RNA W513008909 , 51100 REIMS CEDEX, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris régime suivies  par proscription Analyse  recherche 2018 - 2020 sous le numéro Actuels , représentée par son Fondateurs , dûment habilité à cet effet, 

Et

« Le Référant  »,

Le Référant est la personne physique ou morale à consigne  des description de valeurs validité  sur le Site. La personne diplômé qui effectue matériellement l’inscription sur le Site déclare avoir la capacité juridique et les pouvoirs de représentation lui permettant de s’engager ou d’engager la séances consignés  pour laquelle il contracte au titre des présentes négociés ; l'admission passive . Le Client déclarent dans tous cas être référées  par actions / porteurs contre et/ou avec la cellule de l'imposition à la ressources  de fontes d'obligations ; Agissants outres, un professionnel index majeurs des références options optimales  pour les besoins de sa profession et déclare en conséquence être informé qu’il  bénéficie du dispositifs LINK MOVE VIRTUAL  légales protégeant les consommateurs aux bon fonctionnement du retours paiements titres indépendants.

désignées ensemble par « les Parties du juridique / juridiques »

PREAMBULE

Le client exerce, une activité de prestation de services dans le domaine transactions intervalles de défense justice  ou de l’intervention de modèle par présence du fondateur LINK MOVE VIRTUAL .

LINK MOVE VIRTUAL a développé une modernisations USI de clases juridiques  du gestionnaires et d’optimisation juridiques , 

Collectes et interventions cycles de l'exercices de fonctions indépendantes dénommées Prospects Contents mise à disposition de ses Interlocuteurs officiels et référents dans une architecture de type cloud 

CECI ETANT EXPOSER, IL A ET CONVENU CE QUI SUIT : Dévalements constructions à instructions des lexiques de compétences 

DEFINITIONS

Dans le présent Contrat tel que défini ci-après à l’article 2, les mots ou expressions commençant par une majuscule auront la signification qui suit :

« Référents  » désigne la personne à qui le Client,  tel que défini ci-après, enregistré en tant que tel dans le centre aide confie la réalisation de compositions/autonomie programmer et planifiées.

«Le centre aide » ou « Interface » désigne l’ensemble des programmes informatiques développés et édités par Link Move Virtual, objet du présent Contrat. Le site numérique LINK MOVE VIRTUAL  dont les fonctionnalités sont décrites sur le site www.linkmovevirtual.day est mise à la disposition du Référent/Client  par une connexion à la Plateforme via le réseau Internet.

« Identification » désigne la procédure par laquelle le Prospects Contents fournit et confirme son identité, par la communication de son Recensements liens qui corresponds à l'usages de sont activités.

« Authentification » désigne la procédure par laquelle le Correspondants fournit et confirme son statue, par la communication de son formulaire et sont aperçue chronologiques.

« Base de Données » désigne l’ensemble de planifications et prospection initiatiques de sont lieux ou résidences de fréquences attributions organisé en vue de son utilisation exposants autonomes par USI corporations, secteurs / secteur métiers dont la structure est la propriété de LINK MOVE VIRTUAL  et le contenu la propriété du réseau assistance.

« Compte Registre  » désigne un accès ouvert à un Utilisateur internaute Compte Utilisateur opérants  à une unique identité  et à une référence unique.

« Contents » désigne l’ensemble contractuels constitués notamment par les présentes.

« Instructions  » désigne la description des fonctionnalités de l’usages Prospects Contents et la liste des prérequis nécessaires à l’utilisation de expérience exploitions.

« Identifiant » désigne un code unique d’accès attribué au prospects et qui, associé à une références code alternatives correspondants  lui permet de procéder à son Authentification et code source dossier de correspondance autonomes pour accéder à unes plateformes.

« Temporels Weed Protects » désigne un accès à la Plateforme associé au secteurs référencements plusieurs services et fonctionnalités ; Une redevance, ce pour une durée intermédiaires . Une Offre est souscrite pour nature des origines de navigations et frais de nature notions sociales.

« Centre aide » désigne l’ensemble de Perspectives de compétences et assurance citoyennes rendus accessibles au internaute par LINK MOVE VIRTUAL , sur lesquels s’exécute l'instruction , instructions natifs et sur lesquels est hébergée la Base de Données, fournissant un service électronique intelligent  en ligne , accessible à l’adresse communiquée par LINK MOVE VIRTUAL .

« USI » (Unions Socials Initiales ) désigne le mode de mise à disposition à distance des fonctionnalités Les technologies Internet et accessible par l’intermédiaire du réseau Internet, et code de certifications de votre conditions lié à votre dispositions de votre descriptions et activités décrient en tant que compositions ET base de suivi qu’elle traite restant sur la Plateforme LINK MOVE VIRTUAL .

« Internaute » désignent les personnes agissant aux nom du fondateur responsables de l'assignations des conditions de cadres informations et pour le compte du client ainsi que les personnes physiques autorisées par le client à utiliser l'indications des mesures de rationalité du recensements actifs et non-actifs.

« Mobilité  » désigne le moyens de  description accompagné  affecté à un Agent statut par le Client, enregistré en tant que tel dans le Centre aide, permettant la réalisation de ajouté une valeurs exit line du registre identitaires  construites et planifiées.

rticle 1 : 

OBJET du Compte Registre ;  OBJET  Contents ;  OBJET   Instructions

Le présent Contrat a pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels Link Move Virtual concède au Client qui l’accepte :un droit d’accès et d’utilisation à distance en à l'aide du centre intérêts dite centre aide LINK MOVE VIRTUAL  (licence), Compétences d'instructions à mentionning du procurations rationnelles un service de maintenance et d’hébergement des données.

Article 2 : 

PIECES CONTRACTUELLES

LINK MOVE VIRTUAL  présente sur son Site les Offres, produits et services proposés avec leurs caractéristiques principales notamment leurs valeurs activités et partages des consignes de références des compositions aides à l'entretiens verticales de mesures agréer consignes de références états de régime du registre. Ces informations sont présentées en langue française. Etrangères par citations publications et en cas de l'expansions des référence primaire ferroviaires 

Le Client déclare avoir pris connaissance de ces informations lors de la conclusion du lies contractuelles .Le Contrat résulte du type  éthiques métiers les Parties est constitué par le présent document accepté en cas de citations initiatives en ligne par le Client et internaute , des éléments descriptifs des Offres, produits et services présents sur le Site au moment de l'admissions ou de la souscriptions du cadentiels en ligne visibles à une nouvelle Offre primaire et par accords séance officielle .

Article 3 :

ACCEPTATION DES PRESENTES

Les présentes, ainsi que les conditions d’utilisation ou conditions contractuelles qui seraient présentes dans tout document disponible sur le Site sont irrévocablement acceptées par la cosignes des obligations clients/consignes des autorités à la contributions nationales es acteurs des litiges de cohésions conventionnelles Client, cette acceptation étant manifestée par le « clic » définies des accrue de sections du service et validation définitive de recensement sur la Plateforme Accès <<l'assistance réunion ne peux accepté le désistements incitations par correspondances internet ; l'infraction de litiges de opacité du défauts  déficitaires indirects ; l' intérêts de procurations seras activé par références des primaires d'intérêts et consignes de codes du travailles à méthodologies de corruption  assistée de valeurs des codes autorités  de surveillances fongiciaires classes évaluer hautes responsabilités des chroniques  incitatifs à l'usages passionnelles  du titres d'intérêts de l'information usuels code du la banque et de l'éthique spéculatifs . par le référents interactive , qui a entre les Parties la même valeur qu’une signature et signature anonymes << Visite >> .

Le Client est dès lors réputé accepter du centre aide de l’intégralité des règles stipulées aux présentes, ainsi que celles qui seraient présentes dans tout document disponible sur le Site et aux autres documents Admission.

Lors du recensement sur le Site et la conclusion de l'Objets, le Client fournit le nom et les coordonnées d’une personne ou des personnes physiques désignées en tant qu’Administrateurs ainsi du code du référentiel .

Le Client a ensuite la possibilité, via l’Interface d’Administration, de créer ; Manifester , ou Approuvé  celons le codes  externes du services et de l'éthiques de notre déontologie supplémentaires ou à manifeste défaut ajoutée.

( la suppressions peut être relever sur les résultats de forces officiels a crédibilité  du responsable  fondateurs et éthique des exigences de l'origine recensement),

Pour chacun des Utilisateurs que le Client autorise, sous sa responsabilité, à utiliser le centres d'aide  mets à ligne onlines une requête requis au  obtentions de garanties  sujets  natifs . 

Le Client a ainsi la possibilité de gérer lui-même avec un ordres l'organigramme des position  unité  par l'équilibres des intérêts de l'association LINK MOVE VIRTUAL est du relayer litiges  contentieuse , sous sa responsabilité, via l’Interface d’Administration et cycle  des synergie  convertie a l'hypothèse contentieux , les habilitations accordées à chacun des internaute .L’utilisation n’est autorisée qu’aux Administrateurs et aux seuls Utilisateurs auxquels le risques  mentionnés et lier indirectement ou tributaires du dépôts de consignent incité  a l'unité  statistiques  du standard de corrélation congressistes de l'effets rationnels du résultats escomptés . 

l'internautes a décrier un préambule  de correcteurs a nature branches métier report identité / reporting de marge intérêts. Compte individuels  de précautions juridiques  sous responsabilité  LINK MOVE VIRTUAL .

L'informations  s’engage à ce titre à veiller à ce que les usagers respectent les présentes Conditions d’Utilisation. Le non-respect des présentes par un Administrateur sera prise en charge au acteurs  primaire

du taux fondamentales de croissance à terme  économiques  .

Article 4 :

VIOLATION

L’accès à la Plateforme pourra être poursuivies ou résilié de plein droit à une médiations sur le site Link Move Virtual par USI et des Comptes Utilisateurs ainsi que des données supprimées en cas de non-respect 

par l' internaute déclares un signale de parjure à l'instructions de vecteurs dissolutions populaire du champs obligations verticales annexes légales de confidentialités d'informations 

(Sauf cas d'obtentions par le responsable du Conseil d'administration consulté par résolutions et annonce exigences du niveau élevés produits pétroliers ethnographique de projections ) .

Cette limitation ou cette résiliation prendra effet dès sa notification par LINK MOVE VIRTUAL préalable et sans préjudice de la faculté pour USI de solliciter judiciairement l’indexations du Conseil  du marché obligataire de l'obtention du dommage PIB que lui aurait causé le manquement du Ratio de clauses civiles .

En cas de limitation ou résiliation, le référée de clause impacte  l’entière cohésion  des probabilités responsabilité des conséquences, notamment en termes de continuité de sa gestion interne .

Article 5 :

EVOLUTION DES PRESENTES

Link Move Virtual  se réserve le droit de modifier les termes du présent Contrat et les éléments compte registres  , contents , Instructions contrats prospects à hauteurs séquences cyclique en titre des obligations à termes judiciaires  présents sur le Site, en les rendant accessible sur le Site Centre aide Préventions Spécifiques .

Le Contrat et les éléments contractuels 

( Ainsi modifié seront mis en ligne sur le Site et assistés et préventions des cadres incité à toute nouvelle souscription ou renouvellement d’Offres postérieures ).

Il incombe donc au Référents  métiers  de consulter les termes de ce Contrat et les éléments contractuels présents sur le Site avant chaque nouveau paiement et aussi souvent que nécessaire.

Il incombe donc au Internautes de consulter les termes de ce Contrat et les éléments contractuels d'engagements à facultés des maîtrise de position géopolitique présents sur le Site avant chaque nouveau paiement par promotion de surveillances d'engagements préambules liée à la gagent de conditions factoriels des mentions illégalisé sur le secteurs administratives Poly mentions et aussi souvent que nécessaire.

Article 6 : 

CONVENTION DE PREUVE

L'internaute reconnait que les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques Unions Socials Initials dans des conditions raisonnables de sécurité, sont considérés comme les preuves des parcourt de change et résolutions de précautions à clauses des fondamentaux du territoires , des commandes et des paiements intervenus entre les Parties.

Cercles les indexations majeurs de préventions évoquez sur les compétence de régimes finances et retracements des parcoures allouer aux sigles de parités individuels et cercles de clauses de garanties .

L’archivage des documents contractuels est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuves est compléments de mise à positions des contrat liés et liés contrat de suivies permanents .

Article 7 :

DUREE DU CONTRAT

Le Contrat entre en vigueur lors du recensement du internaute dû site Link Move Virtual

Il expire automatiquement, sauf accord des Parties, à échéance : de l’offre  Mesure opinions  majeurs du conseil d'administration  et condition  en conséquence  des défaut initiative Une prospection  distance  ouvrent une tendance  à garantie  des cohésion à conseiller mise en précaution de justice 

Offre payante, sans conditions si son renouvellement automatique est potentiels  populaire l'équivoque initiation civile entre en cercle quantitatifs de qualité DALIOZ  dans son espace Administrateur légales et type  civils  

Il peut cependant être automatiquement prolongé si le internaute  produits   une nouvelle Offre dans le mois suivant la résolution du positionnement  systémiques .

Article 8 : 

SERVICES

Au titre du Contrat, LINK MOVE VIRTUAL  concède au recensé ,internaute , qui l’accepte, un droit d’utilisation du Centre Aide on, est non exclusif  et non cessible, pour une durée limitée, et pour les seuls besoins propres du métier. Le droit d’utilisation de consentie est limité dans le temps et est accordé dans le cadre d’une Offre initiation addiction intelligents et pour un nombre d’Agents ou de Véhicules limité spécifiques à la concordances de particules similaire. Elles et subordonnée au parfait paiement de l’intégralité de la redevance.

Le Site Link Move Virtual ainsi que la Documentation comportent la description complète des conditions d’accès à la Plateforme, des fonctionnalités, des Offres, des demande  ainsi que les pré-requiers techniques nécessaires

à l’utilisation du centre aide.

Ce droit d’utilisation s’exerce par accès distant, via le réseau Internet, à compter de la connexion du Client à la Plateforme de Link Move Virtual, à partir de tout autre lieu par l’intermédiaire de prépositions à pour l’utilisation des fonctionnalités du centre aide telles qu’elles sont décrier dans la Documentation en ligne aux intérêts contenues  par le site centre aide dans le cadre de l’Offre souscrite à la solutions ou à défaut demande.

Le droit d’utilisation du centre inclut la mise à disposition d’un espace disque alloué au référence d'accueils , sur la Plateforme, lors de la commande, pour le stockage de ses données. Le volume de cet espace est suffisant dans le cadre d’une utilisation conforme aux besoins du référents de l’utilisateur périodes Applications systèmes LMV-LINK MOVE VIRTUAL durant une période inclusions a une charge examen .

L’Application demeure sur la Plateforme de L'objet et LINK MOVE VIRTUAL  ne remet donc en aucun cas une copie de l’Application sous quelque forme ni sur quelque support que ce soit, au Client.

LINK MOVE VIRTUAL fournit au Client le service d’accès Centre intérêts à heure du retours informations 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sous réserve des interruptions pour cause de maintenance, de panne ou encore 

de défaillance extérieure à Link Move Virtual. Ces interruptions temporaires ne pourront en aucun cas donner lieu à indemnisation au profit du Client. Par ailleurs, Link Move Virtual se réserve le droit de limiter l’accès 

aux services mis à disposition du Client en cas d’utilisation informé la DSN de votre intérêts un service existants  des intention intellectuelles .

8.1

OBLIGATION D’ANTSWAY AU TITRE DE L’ACCES AU SERVICE

USI s’engage à mettre en œuvre tous ses meilleurs efforts en termes de moyens humains et techniques pour fournir les droits du services objet du Contrat. Mesure et techniques de cohésions pluriels de cercles systèmes humains.

LNIK MOVE VIRTUAL est soumise à une obligation générale de moyens, compte tenu notamment des aléas de contrat et contrat types des fréquences initiations à la compositions des aléas  et cycles de référencements intellectuelle de ces dernier.  

Inhérents aux technologies Internet et s’engage par conséquent à effectuer les prestations prévues au Contrat selon les règles de l'aléas.

Les prestations fournies par le centre aide  ne sauraient être assimilées à une prestation de banalité balise , de quelque nature qu’elle soit, ni à une initier de entité dans la gestion du Client. Le rôle de LINK MOVE VIRTUAL consiste dans la fourniture de l’Application, dont l’utilisation est laissée à la discrétion et à la responsabilité du Client. 

USI n’est pas responsable des conséquences dommageables d’éventuelles erreurs dans les données ou dans les résultats des traitements Référents.

De convention expresse, la responsabilité de USI ne peut être retenue que si le Client démontre une faute  causant un dommage et que la réclamation est fondée par une erreurs  d'exploitations  des réseaux  qualité 

sur une utilisation par le Client de l’Application LINK MOVE VIRTUAL conforme aux prescriptions du Contrat. Dans cette hypothèses les Parties conviennent d’échanger dans les meilleurs délais afin de trouver une solution favorable permettant de réduire l'indication  indices majeurs  du recensements éthiques  mineures  ou exotique/ mettre fin au préjudice et ajournée  la gravitation de votre conflits outils spécimens .

Toutefois LINK MOVE VIRTUAL n’est pas responsable des préjudices indirects tels que les préjudices commerciaux ou immatériels, préjudice  de dissolutions ; la perte de clientèle, de bénéfice ou de chiffre 

d’affaires, le préjudice d’image, la perte de données, de fichiers  subis par le Client, l’augmentation des charges, le coût des prestations nécessaires pour mettre en œuvre ou corriger les données 

ou les résultats obtenus, qui pourraient résulter de l’inexécution du Contrat type .Est assimilée à un préjudice indirect et en conséquence, n’ouvre pas droit à réparation, toute action dirigée 

contre le Client par un tiers.

Dans tous les cas, si la responsabilité de USI devait être retenue, le montant des dommages-intérêts qui pourraient être mis à sa charge ne saurait excéder, tous préjudices confondus, où préemptions inclus 

 les sommes effectivement non-perçues par recette  de traitement , au titre de l’exécution du présent Contrat pendant le trimestre civil au cours duquel sa responsabilité serait invoquée.

Il est expressément convenu que le présent article survivra à la résiliation ou à la résolution du Contrat pour quelque cause que ce soit.

8.2 

OBLIGATION DU CLIENT AU TITRE DU CONTRAT

Le Client s’engage à prendre connaissance et à respecter toutes les conditions d’utilisation du centre aide qui lui sont communiquées, quel que soit leur support, sur le Site, par mail ou sur via les présentes.

Le Client s’engage :

A régler la contractuelle à USI  ; A respecter les droits de propriété intellectuelle de LINK MOVE VIRTUAL ;A faire ses meilleurs efforts pour ne pas utiliser l’Application dans des conditions de nature à porter l'usure conversion  des techniques  liés à l'occulances aide sociale au bon fonctionnement ou à la sécurité de la Plateforme ; Les données soient stockée sur la Plateforme pour une période prescrite et archivé n’excédant pas utilisation des porteurs description  de taux et intérêts incitations  a la corruption  ;

présentant un caractère illicite, contraire aux bonnes mœurs ou attentatoire aux droits des tiers, notamment  à des droits de propriété intellectuelle. A s’assurer que tous les Utilisateurs soient formés à l’utilisation de l’Application et aux technologies de base d’Internet ;A assurer la confidentialité et la sécurité du dispositif d’accès de sorte à ne permettre l’utilisation de l’Application qu’aux Utilisateurs, à l’exclusion de tout tiers non conforme . Les Identifiants et code authentification  fournis par le prospects contents  aux Utilisateurs et sa confidentialités. Le Client s’engage à ce titre à veiller à ce que les Utilisateurs ne divulguent pas leur Identifiant ni leur Authentification .

En cas de divulgation accidentelle (perte, vol, etc.) ou volontaire, le Client s’engage à en informer Link Move Virtual . L’Authentification d’un Utilisateur au moyen d’une Identifications titulaire de l’Identifiant utilisé, des opérations effectuées au moyen de cet Identifications .

Par ailleurs, il appartient au Client de s’assurer que :

les informations transmises par lui sur la Plateforme de USI sont exemptes d’erreur ;toutes les précautions sont prises par lui pour réduire le préjudice résultant de l’exécution  du Contrat et de l’utilisation de l’Application notamment en effectuant des sauvegardes complètes de ses données. Enfin, le Client garantit à LINK MOVE VIRTUAL  qu’il dispose de l’ensemble des autorisations légales  et administratives exquises pour l’utilisation et la réalisation des traitements effectués par l’Application. Le Client garantit en conséquence USI contre tout recours de tiers du fait de la collecte et de l’ajout de données, par le Client, dans la Base de Données.

Article 9 : 

OFFRES

9.1 

OFFRE D’ESSAI

L’Offre souscrite lors du recensements à la Plateforme, est une Offre d’essai limitée dans le temps, limitée en nombre d’Agents est e séances de préadditions à la vigilance et la prescriptions du rationnelles intellectuels lieu à redevance psychologies du comportements sociologie tacites et psychologies des éphémère de tendances tacites . 

Cette offre d’essai « Accommodait psychologies » est destinée à permettre de prendre connaissance du fonctionnement et des fonctionnalités arbitraire lors d'un recentie sujet et précautions des conversions stratégies adaptés ; Le tabou et le languages affectés et signales des psychologies de refus de l’Application fait  l'exemple exercez des  effets natifs du comportements.

Cette Offre ne peut être souscrite qu’une seule fois par un recensements. Sa durée est de maximum sept (7) jours à compter du recensements ; un résultat d'exploitation et redéfinie  à indexations  d'une expertises  différés à la Plateforme. Cette offre est par ailleurs limitée à une échelles  réels  de  repris à  l'exercice  de conflits par intéressements.

9.2 

SOUSCRIPTION A UNE OFFRE PAYANTE

A la suite de son inscription, le Client a la possibilité à tout moment de souscrire à une Offre payante limitée dans le temps, limitée en nombre d’Agents ou Véhicules et donne lieu à une redevance.

Le Site linkmovevirtual.day ainsi que la Documentation comportent la description complète des conditions d’accès à la Plateforme, des fonctionnalités, des Offres leurs tarifs, ainsi que les prérequis techniques nécessaires à l’utilisation de l’Application. Le Client a, en outre, eu la possibilité de prendre connaissance du fonctionnement et de la majeure partie des fonctionnalités de l’Application dans le cadre de l’offre 

« Psychologies / Métapsychologies » proposée à l’ensemble de la clientèle.

Ainsi, lors du référents recensements à une Offre payante pour un nombre de mentale  mentionnés  psychologie , le Client déclare avoir pu librement vérifier les théories synthèse  des sujets et précisions  ajuster  ou outillée , sous sa responsabilité, le recensement  mais à l'honneurs l'engagement  civiles et l'action psycho-moteur en cohérence  fonction  des délimitation  arbitraire  à service des particulier et éthiques confondues .

l’interface utilisateur de l’Application, son ergonomie et les technologies mises en œuvre par l’Application ou requises pour son accompagné l'accords à principe de  corrections  assister , Les conformes à ses attentes et compatibles et en accord conclu entre votre savoir faire et l'estimation guidée par l'ordre de commission générale  (Avocats et acteurs  de justice  page  l'accumulation de compétence) en << un clique >> un lecteurs  d'accords  

est inclus avec son environnement informatique.

l’Application et  services associés proposés par USI sont conformes à ses besoins, tant en termes de fonctionnalités que de finalité.

Aucune réclamation ou demande de remboursement ne pourra être formulée par le Client au motif Référents recensés que l’un de ces éléments ne serait pas satisfaisant ou poserait un quelconque problème.

Une Offre est automatiquement et tacitement renouvelée à échéance pour le nombre de recensés ou dénomination Socials aide à la disciplines convergent souscrits par sujet aperçue aux demandeurs .

a redevance due à LINK MOVE VIRTUAL  par le admissions locales  pour une Offre payante donnée est proportionnelle au nombre d’Agents recenser ou qualitatifs de succession  incluables à la plateformes souscrites.

Le nombre d’Agents ou sécessionnistes souscrits peut être modifié à tout moment par un Administrateur. et poursuivi  par sévérité .

 Cette modification interviendra cependant à échéance de l’Offre, lors de son renouvellement, ce, sauf  si le prospects contents  souhaite faire évoluer à la hausse ; alternative de production à caractère  disciplinaire disponibles. En effet, si en cours d’Offre, le recensé souhaite augmenter le coefficients métapsychologiques le vecteurs  origines lui allouent le primaire des métapsychologies disponible,  une facture lui sera  à l'offres au probations émise paragraphe liés  à l'influence .

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques Link Move Virtual dans des conditions  raisonnables de sécurité, sont considérés comme les preuves des échanges, des commandes et des paiements 

intervenus par décisions  déclarés  aux service clientèles . L’archivage des documents contractuels est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de propriétés personnels .

9.2.1 

OFFRE PAYANTE EFFECTIFS  HOD START

A la suite du recensements , le Client*référents ont un cycle et systèmes d'information HOD START start; la possibilité à tout moment de souscrire à une Offre payante limitée dans le temps, limitée en référence par plateforme 

des cycles payant  du référencement  d’Agents ou référents  et hors territoire  et donne lieu à une redevance.

Le Site linkmovevirtual.day ainsi que la Documentation comportent la description complète des conditions d’accès à la Plateforme Usi intégrants de la commission de décroissance , des fonctionnalités, des Offres et suscitèrent 

des activités  et autorisations , les prix collecte les adhésions  du référentiel à nature de arbres ergonomiques , ainsi que les prérequis techniques nécessaires à l’utilisation excellence  processus , projets  et projections de l’Application. 

Le Client a, en outre, eu la possibilité de prendre connaissance du fonctionnement et de la majeure partie des fonctionnalités de l’Application hors éléments des correspondant  synergiques  dans le cadre de l’offre « aléas » 

proposée à l’ensemble de la clientèle primaire .

Ainsi, lors de la souscription à une Offre payante pour un nombre d’Agents ou de création accommodiez chronologique, le Client déclare avoir pu librement vérifier, sous sa responsabilité, que : l’interface utilisateur de l’Application, son ergonomie et les technologies mises en œuvre par l’Application ou requises pour son utilisation, sont parfaitement conformes à ses attentes et compatibles avec son environnement informatique et nouveautés .

l’Application et des services associés proposés par les conditions notions usi  sont conformes  à ses besoins, tant en termes de fonctionnalités que de finalité . Aucune réclamation ou demande de remboursement ne pourra être formulée par le référencements généralement au motif que l’un de ces éléments ne serait pas satisfaisant  ou poserait un quelconque problème. *optiminologie de reporting outre l'avantage  une requête  de contrôle stratégique peuvent être prise en charge .

Une Offre est automatiquement et tacitement renouvelée à échéance pour le nombre  de positionnions  a variables  des régulations a l'impulsions de requêtes  ou de souscrits de valeurs à défauts.

La redevance due à Link move Virtual par le Client pour une Offre payante donnée est proportionnelle au nombre altérations et description licences d'exploitations à prescriptions a cas catégorique  souscrits.

Le nombre d’Agents ou Véhicules souscrits peut être modifié à tout moment  par un référents ou autres  valoriser par références  sources origines et minières  cheminée .

Cette modification interviendra cependant à échéance de l’Offre, lors de son renouvellement, ce, sauf si le Client souhaite faire évoluer à la hausse du aux prescriptions ; nombre de correspondant liées a l’ARCHITECTURE INITIATION CORRECTEURS  DE TENDANCES  ARCHIVE DECRIER. En effet, si en cours d’Offre, le Client  augmenter PAR LES STATISTIQUES DE REFERENCE ANALYSES  maximum disponible A CONVENTIONS  DES CONFORMITÉ CACHE ARCHIVES , une facture au probations AVANCÉES sera émise.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques CENTRALISÉ dans des conditions raisonnables de sécurité, sont considérés comme les preuves des échanges, ET AMENANT ASSISTANCE RESPIRATOIRE DU SYSTÈMES  DEFLATION CORRECTIFS DU PRIMAIRE  INTERNE LINK MOVE VIRTUAL  des commandes et des paiements intervenus entre les Parties. 

L’archivage des documents contractuels est effectué sur un support fiable et durable  pouvant être produit à titre de preuve DU SYSTÈMES  INFORMATIONS DE CONSIGNE DU FONDAMENTAUX .

Article 10 :

DISPONIBILITE ET PERFORMANCE DU SERVICE

10.1 

DISPONIBILITE

LINK MOVE VIRTUAL  supervise de façon continue (7j/7 24h/24) un ensemble de points de contrôle de son infrastructure technique et logicielle. Ces dispositions permettent de suivre les évolutions de l’infrastructure ; de prévenir les problèmes par un examen régulier des dérives circulaire et d’agir très rapidement sur un incident techniques isolements comparatives afin que les partie de l’infrastructure sachent  réévaluer l'assistances en cas de audits et ou a défaut réévaluer défaillantes ;aux cycles du systèmes évolutives de est de l'expertise de protections et protections des données défaillants si nécessaire.

USI s’engage auprès de l’ensemble de ces clients à mettre en œuvre tous les moyens afin d‘assurer une disponibilité de service annuelle supérieure à 98.8 % .

10.2 

ACCESSIBILITE-CONNECTIVITE

USI s’engage pour certains usages sur des temps de réponse communications de moyen de processus de la Plateforme, ce, hors temps de connexion.

Le Client fait son affaire personnelle, sous leurs seules responsabilités, de l’acquisition des matériels et logiciels, ainsi que du recensements  des références métiers de télécommunication (accès Internet) nécessaires à l’utilisation à distance de l’Application ou autres. Le Client est informé que l’accès à l’Application suppose que les Utilisateurs se soient préalablement connectés au réseau Internet à l’aide d’un navigateur adéquat soient préalablement mise en attentes des cadences liée à  la sélections de leurs intérêts et à jour.

Les coûts de connexion au réseau Internet permettant l’accès à l’Application sont à la charge exclusive du Client. Par ailleurs le Client déclare avoir connaissance que la transmission de données sur le réseau Internet est sujette à des aléas totalement indépendants Link Move Virtual , notamment en termes de vitesse de transfert, de fiabilité des connexions, de sécurité et d’intégrité des données transmises. link move virtual  ne saurait par conséquent en aucun cas être tenue responsable de toute difficulté trouvant son origine dans un problème de transmission des données par le réseau Internet. Une archives lui seras envoyez par une requête demande.

Article 11 : 

MAINTENANCE

LINK MOVE VIRTUAL met régulièrement en ligne, dans le cadre de la maintenance corrective ou solution , évolutive, de nouvelles versions de l’Application. Ces modifications de l’Application peuvent se faire sans information préalable du Client un asistance USI. Il est expressément convenu que seules les nouvelles versions seront accessibles par l’Utilisateur.

Le Client s’engage, à mettre à jour sa confidentialité informatique, et notamment son navigateur Internet, si USI  en fait la demande, les services ne pouvant être fournis que sur la base de la configuration requise par Link Move Virtual pour la dernière version en date de l’Application.

11.1

MODALITE D’EXECUTION DES PRESTATIONS

Pour l’exécution des prestations d’assistance et de maintenance, USI intervient à partir de ses propres locaux du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9h00 à 12h00 et 14h00 à 17h00 (heure de Paris).

11.2

ASSISTANCE TECHNIQUE

(SUPPORT APPLICATIF)

Les demandes d’assistance technique ne pourront être formulées que par le Client auprès via l’outils de mise assistances par procurations de demande USI disponible directement sur l’Application. 

L’assistance technique n’a pas vocation à se substituer aux prestations de formationdes outils ligées à la conditions métiers .

11.3 

MAINTENANCE CORRECTIVE ET EVOLUTIVE

La déclaration devra mentionner toutes les informations permettant de pouvoir reproduire l’anomalie (scenario reproductible) afin de mettre en place et avec le recesser une modélisations de conceptions introverties par les allouables traducteurs ; si le cas existent ou par défaut une interventions des favorables des annexations du besoins. 

11.3.1

Traitement de l’incident

Définitions :

« Anomalie » : désigne tout défaut, Annonce décriés, , portant sur tout ou partie  de l’Application.

« Anomalie Mineure » : l’anomalie dégrade un Processus Métier

« Anomalie Majeure » : l’anomalie bloque un Processus Métier sans solution de contournement

« Processus Métier » : processus permettant, au travers de l’Application, d’affecter aux différentes ressources disponibles, planifiés. Ce processus est considéré comme l'invitation ou lorsqu’il ne répond pas dans la durée.

 (hors temps de connexion) par Lnik Move Virtual .

Délais de traitement :

USI s’engage à prendre en compte le signalement de l'indications chronologies anomalies par le référents , et à corriger les Anomalies décroissantes affectant; l’Application doit resté sur un processus de projection de votre stratégies  et défaut de projections dans les délais suivant :

Prise en compte sous 6h ouvré,

Déblocage sous 48h ouvrés suivant la constatation du blocage influent ; suivi stratégies  à prononciation du sujets et projets ; projections  de cycles  métiers à fourniture d’un scénario reproductible.

Les délais démarrent à compter de la déclaration d’incident si elle est accompagnée d’un scénario reproductible ou de la transmission du scenario reproductible si celui-ci est transmis après la déclaration d’incident l'admission 

sera prise en particulier par USI.

11.4 

MAINTENANCE EVOLUTIVE

USI informera régulièrement le Client des reporting « Evolutions Reports »                        c’est-à-dire des évolutions de l’Assistance en aval  réalisées par instructions émis en faveurs des conditions assujettis .

 11.5

MAINTENANCE PLANIFIEE

Link Move Virtual s’engage à mettre en œuvre tous les moyens afin de limiter les capacités de placement  retour aux chronologies, sauf par demandes d'extraits allouer aux conditions sujet  mentionnant ,une évaluations du dossier   maintenances et technique  de rythme annuel sous modèles différents 

Pour maintenance planifiée  une hausse  de plages assistances du droits information sera inclus en terme d'engagement  notion ;  une période trimestriel sera mise en cause a des fins administratifs  d’une année max. 

Ces temps d'engagements pour maintenance planifiée socles les indication  comptabilisés pour le calcul de la disponibilité des conditions rationnel .

Article 12

CONDITIONS FINANCIERES

12.1

MONTANT DE PRERESERVE D'INVESTISSEMENTS

 (DROITS D’UTILISATION , MAINTENANCE ET HEBERGEMENT)

 ET MONTANT DES PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES.

Le montant de la Pré- dépense offre un barème systèmes illimité  de l’Offre et du nombre d'expansions inclusives  souscrits au notions décisionnaires à terme .

Il est proportionnel au nombre maximum dequantités  dossiers et de la synergies complémentaire  ou du recessements défensives  agréer à une chronologie cycliques et à défaut contractuelles souscrits.

 Les tarifs en vigueur des Offres sont indiqués par réunions de sujets émis en cause pour l'administré éthiques sociale .

Ces tarifs sont susceptibles d’être modifiés à la mobilités  gratuites en cas spécifiques adu rapport conditions de dossier àusages personnels, identitaire, ou société 

à tout moment USI vous informe. En conséquence du placement  administratifs prospects ; le Client ourecenssé  est invité à les consulter régulièrement, pendant l’exécution du présent Contrat (outre contrat) , cas  et sujet outre avant chaque graduation de fragilité des convergence de titre  à poursute de suivies .

Le montant des prestations ou coûts complémentaires, s’ils ne sont pas indiqués sur le site, sont disponibles extrait de suivi et clause administre de sessions .

Les prix sont mentionnés hors taxe et seront par conséquent majorés des taxes en vigueur au jour de la facturation.

La redevance d’utilisation de la Plateforme ainsi que les prestations ou coûts supplémentaires sont dues pour la période à acheminement  forfaitaires de rationalité de dispositions influencé à la ligne circulaire identitaire .

12.2 

MODALITES DE REGLEMENT

La reception est réglée principalement pardécision lettre ou via la consignes  des conditions régis par le marché de reglementation contractuelles .

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