Mentions légales

STATUTS DE L’ASSOCIATION déposés en préfecture de la Drôme

(Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901) 

Article 1 – Dénomination 

Il est fondé entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Le philodrome».   

Article 2 – Objet  

L’association a pour objet de promouvoir et d’organiser des discussions philosophiques, dans un cadre structuré, argumenté et respectueux de l’autre, favorisant la réflexion et l’échange d’idées.   

Article 3 – Siège social 

Le siège social est fixé à 111 rue Jean Jaurès 26000 VALENCE. Il pourra être transféré par simple décision du président, qui en informera le vice-président.   

Article 4 – Durée 

L’association est créée pour une durée illimitée.   

Article 5 – Composition   

L’association est composée de :   

- Un **président**, qui assure la gestion et la représentation de l’association.   

- Un **vice-président**, qui assiste le président et le supplée en cas d’empêchement.   

Article 6 – Admission de nouveaux membres 

L’association est initialement composée de ses deux membres fondateurs. L’admission de nouveaux membres est soumise à l’approbation expresse du président, ou à défaut, du vice-président. L’acceptation ou le refus d’un membre est discrétionnaire et ne nécessite pas de justification.   

Article 7 – Perte de la qualité de membre 

La qualité de membre se perd par :   

- Démission adressée par écrit au président.   

- Décision du président, qui peut exclure un membre pour motif grave, après consultation du vice-président.   

Article 8 – Ressources 

Les ressources de l’association se composent de :   

- Éventuelles cotisations décidées par le président.   

- Dons et subventions éventuels.   

- Toute autre ressource autorisée par la loi.   

Article 9 – Fonctionnement et pouvoirs 

- Le président dirige l’association, la représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il prend toutes décisions nécessaires à son bon fonctionnement.   

- Le vice-président assiste le président et le remplace en cas d’empêchement.   

- Aucune assemblée générale n’est requise pour la prise de décisions.   

Article 10 – Modification des statuts et dissolution 

- Les statuts peuvent être modifiés par décision du président, après consultation du vice-président.   

- La dissolution de l’association peut être décidée par le président. En cas de dissolution, l’actif éventuel sera attribué à une organisation poursuivant des buts similaires, choisie par le président ou, à défaut, par le vice-président.   

Article 11 – Règlement intérieur  

Un règlement intérieur pourra être établi et amendé ultérieurement par le président pour préciser les modalités de fonctionnement de l’association.   

Article 12 – Statut des « participants » 

- Des « participants » non-membres peuvent être accueillis dans les discussions organisées par l’association. Leur acceptation est à la discrétion du président, ou à défaut du vice-président, ou à défaut d’un membre de l’association. 

-Les « participants » n’ont aucun statut particulier dans l’association. Ils sont considérés comme « invités » par l’association et peuvent être refusés d’emblée ou après participation préalable. 

Fait à Valence le 15/04/2025   

**Le Président, Pierre Giroud : **   

**Le Vice-Président : Daniel Bourges**