Lois

1.0 : Contravention des licences :

1.1 : 1051 : Usurpation d'identité. = 17'000 $ + 6 mois d'emprisonnement.

1.2 : 1052 : Tentative / ou non paiement d'une facture. = 2'000 $

1.3 : 1053 : Emploi de travailleur sans contrat. = 2'500 $ + Mise en examin de l'employer.

1.4 : 1054 : Usurpation d'identité avec usage de faux. = 374'000 $ + 2 ans d'emprisonnement.

1.5 : 1055: Non respect d'un contrat Civique. = 1'500 $

1.6 : 1056: Retrait, perte ou destruction d'un bracelet électrique. = 3'000 $ + remise en détention.

1.7 : 1057 : Dénonciation calomnieuse. = 2'000 $ + dommage et intérêt

1.8 : 1058 : Default de permis/ pièce d'identité, ou autre document. = 1'500 $ + retrait de la pièce.

1.9 : 1059 : Dissimulation de preuve. = 7'500 $

1.10 : 1060 : Escroquerie dans le cadre d'un service public. = 3'500 $

1.11 : 1061 : Fraude fiscales. = 500'000 $ + 5 ans d'emprisonnement.

1.12 : 1062 : Absence d'équipement ( équipement : moto / bateau / Aéronautique ). = 750 $

1.13 : 1063 : Non présentation de la pièce d'identité. = 70 $

Code Pénal sur les armes blanches / armes à feu :

1.0 : Contravention sur les licences, documentations, et utilisation :

1.1 : 1101 : Exhibition d'arme sur la voie public. = 5'000 $ + retrais de l'arme.

1.2 : 1102 : Attroupement violent / armé. = 6'000 $ + retrais des l'armes.

1.3 : 1103 : Usage d'une arme légale sans intention de tuer. = 5'000 $ retrait port d'arme si arme concerne + 2 mois d'emprisonnement.

1.4 : 1104 : Port d'arme sans permis. = 4'500 $ + retrait de l'arme.

1.5 : 1105 : Coups et Blessures volontaires avec armes blanches ou armes à feu. = 15'000 $ + 3 mois d'emprisonnement.

1.6 : 1107: Possession d'object dangereuse ou illégal = 4'500 $ + retrais de l'objet.

1.7 : 1107 : Possession d'armes de plus de 5,56 × 45 mm. = 20'000 $ + retrais des l'armes.

1.8 : 1108 : Transport de plus d'une arme par personne. = 25'000 $ + 3 mois d'emprisonnement.

1.9 : 1109 : Trafic d'armes illégales de plus de 5,56 × 45 mm. = 85'000 $ + 1 ans d'emprisonnement.

1.10 : 1110 : Trafic d'armes illégales de moins de 5,56 × 45 mm. = 25'000 $ + 3 mois d'emprisonnement.

1.11 : 1111 : Chasse en milieu urbain. = 15'000 $ + retrais de butin récupérer + retrais du permis de chasse.

1.12 : 1112 : Utilisation d'une arme en milieu urbain. = 1'200 $ + retrais de l'arme.

1.13 : 1123 : Chasse d'une espèce protéger. = 12'000 $ + retrais de butin récupérer + retrais du permis de chasse + 3 mois d'emprisonnement.

1.14 : 1124 : Trafic d'une espèce protéger. = 32'000 $ + retrais de butin récupérer + retrais du permis de chasse + 1 ans d'emprisonnement.

1.15 : 1125 : Chasse illégal. = 7'000 $ + retrais de butin récupérer + retrais du permis de chasse + 1 mois d'emprisonnement.

1.16 : 1126 : Péche illégal. = 2'000 $ + retrais de butin récupérer + retrais du permis de péche.

1.17 : 1127 : Péche / ou Chasse, en dehors des période autorisé. = 8'500 $ + retrais de butin récupérer + retrais du permis de péche ou chasse.

1.18 : 1128 : Possession d'armes avec un chargeur de plus de 30 balles. = 2'500 $ + retrais de l'arme.

Code Pénal :

1.0 : Code général pénal :

1.1 : 1121: Dégradation des biens public. = 4'500 $

1.2 : 1122 : Refus de seder la priorité sur une intervention. = 7'500 $ + retrais de 2 point sur le permis.

1.3 : 1123 : Participation à une course de Rue. = 5'700 $ + retrais du permis + 1 mois d'emprisonnement.

1.4 : 1124 : Tapage nocturne / diurne. = 2'500 $

1.5 : 1125 : Participation à une manifestation non autorisé. = 1'000 $

1.6 : 1126 : Ivresse sur la voix publique. = 250 $ + mise en cellule dégrisement.

1.7 : 1127 : Traversé de la chaussée hors d'un passage piéton si il n'en existe pas à moins de 50m. = 70 $

1.8 : 1128 : Violation d'une propriété privée. = 720 $

1.9 : 1129 : Dégradations des biens privée. = 7'500 $

1.10 : 1130 : Exhibitionnisme / Exhibition sexuelle. = 2'700 $

1.11 : 1131: Menace de mort. = 4'500 $ + rappel a l'ordre / si récidive + 1 mois d'emprisonnement.

1.12 : 1132 : Tentative de Corruption d'un agent des forces de l'ordre. = 8'000 $ + ajustement de peine.

1.13 : 1133: Entrave aux bons déroulement des secours. = 14'000 $ + 1 mois d'emprisonnement, si aggravé.

1.14 : 1134 : Dissimilation du visage ( en cas de contrôle ). = 200 $

1.15 : 1135: Entrave a une enquête de police. = 20'000 $ + ajustement de peine + 3 mois d'emprisonnement, si aggravé.

2.0 : Délits :

2.1 : 1201 : Non assistance à personne en danger. = 20'000 $ + 1 mois d'emprisonnement.

2.2 : 1202: recèle de biens volé. = 12'000 $ + 3 mois d'emprisonnement.

2.3 : 1203: Possession d'argent sales. = 8'000 $

2.4 : 1204 : Vol à main armée. = 40'000 $ + retrais de l'objet + 3 ans d'emprisonnement.

2.5 : 1205 : Présence sur un lieu illégal (récolte, transfo, revente, blanchisseur, ets...). = 2'500 $

2.6 : 1206 : Détention de produits illicites. = 3'500 $ + retrais de l'objet

2.7 : 1207 : Coups et Blessures. = 3'500 $

2.8 : 1208: Menace sur agent. = 7'000 $ + rappel a l'ordre / si récidive + 3 mois d'emprisonnement.

2.9 : 1209 : Transport de produits illicites. = 5'500 $ + retrais de l'objet + 3 mois d'emprisonnement.

2.10 : 1210 : Évasion de prison / GAV. = Doublement de la peine reçu.

2.11 : 1211 : Braquage a main armé. = 75'000 $ + retrait de l'arme + 5 ans d'emprisonnement.

2.12 : 1212 : piratage. = 50'000 $ + retrait de l'équipement + 3 ans d'emprisonnement.

2.13 : 1213 : Prise d'otage. = 100'000 $ + 5 ans d'emprisonnement.

2.14 : 1214 : Enlèvement / kidnapping. = 80'000 $ + 5 ans d'emprisonnement.

2.15 : 1215 : Abus sexuel. = 85'000 $ + 5 ans d'emprisonnement.

2.16 : 1216 : Vol ( Carjacking, vol a l'arracher ). = 25'000 $ + 5 mois d'emprisonnement.

2.18 : 1217 : Cambriolage. = 30'000 $ + 7 mois d'emprisonnement.

2.19 : 1218 : Consommations ou détention de stupéfiant. ( pour le cannabis pas plus de 5g ). = 7'000 $ + rappel a l'ordre / si récidive + 3 mois d'emprisonnement.

2.20 : 1219 : Complicité d'acte criminel. = 12'000 $ + 3 mois d'emprisonnement.

2.21 : 1220 : Vandalisme. = 1'000 $ + rappel a l'ordre / si récidive passage devant le tribunal.

2.22 : 1221 : Vente d'objet illégaux. = 2'500 $ + retrais de l'objet + rappel a l'ordre / si récidive 2 mois d'emprisonnement.

2.23 : 1222 : Trafic de stupéfiant. = 4'500 $ + retrais de l'objet + rappel a l'ordre / si récidive passage devant le tribunal.

2.24 : 1223 : Mise en danger de la vie d'autrui. = 8'500 $ si accumuler avec une autre contravention, l'individue effectuez 3 mois d'emprisonnement.

3.0 : Crimes :

3.1 : 1301 : Tentative d'homicide. = 220'000 $ + minimum 10 ans d'emprisonnement.

3.2 : 1302 : Homicide volontaire. = 500'000 $ + emprisonnement a perpétuité.

3.3 : 1303 : Homicide involontaire. = 250'000 $ + minimum 10 ans d'emprisonnement.

3.4 : 1304 : Homicide d'un agent des forces de l'ordre. = 750'000 $ + emprisonnement a perpétuité.

3.5 : 1305 : tentative d’homicide sur agent. = 350'000 $ + emprisonnement a perpétuité.

3.6 : 1306 : Tentative de coup d'état = 1'000'000 $ + emprisonnement a perpétuité.

Réglementations :

1.0 : Réglementations de vitesses :

1.1 : Réglementation de vitesse route de Terre : 18mph

1.2 : Réglementation de vitesse en ville (Paleto Bay, Sandy Shores ...) : 31 mph

1.3 : Réglementation de vitesse Hors-ville : 55mph

1.4 : Réglementation de vitesse sur Autoroutes : 60 mph

2.0 : Réglementation des panneaux de signalisation/marquages au sol :

2.1 : Les cédées le passages : Vous laisser passé tous les véhicules prioritaires.

2.2 : Les stops : Vous devez vous arrêtez au moins 3 secondes au stop (plus si il en est nécessaires pour laisser passer les autres véhicules)

2.3 : Les feux rouges : ils sont considéré comme des stops (Vous devez vous arrêtez au moins 3 secondes au stop (plus si il en est nécessaires pour laisser passer les autres véhicules))

2.4 : Les sens interdits : Il est interdit d'aller a l'encontre d'un sens interdit.

3.0 : Réglementation sur les palpations et fouilles :

3.1 : les palpation sont autorisait si spécifier dans le code pénal, sous autorisation du suspect, ou lors d'une intercalation pour ramener au poste

3.2 Les fouille sont autoriser si spécifier dans le code pénal, ou lors de l'arrivé au poste de police.

4.0 : Réglementation sur les détentions provisoire :

4.1 : Pour toute détention provisoire, si l'officier juge qu'une détention provisoire est nécessaire, il peut le faires.

Code de la route :

1.0 : Contravention de vitesses :

1.1 : 1011 : Excès de vitesse de 0 à 15 Mph au dessus de la vitesse autorisée / ou Vitesse inadaptée aux circonstances non relevé au radar. = 300 $ + 3 points sur le permis

1.2 : 1012 : Excès de vitesse de 15 à 25 Mph au dessus de la vitesse autorisée. = 500 $ + 6 point sur le permis

1.3 : 1013 : Excès de vitesse de 25 à 30 Mph au dessus de la vitesse autorisée. = 800 $ Retrait du code

1.4 : 1014 : Excès de vitesse de 30 à 35 Mph au dessus de la vitesse autorisée. = 1'000 $ Retrait du permis concerner ( A, B, et C ).

1.5 : 1015 : Excès de vitesse au dessus de 35 Mph de la vitesse autorisée = 2'000 $ + Retrait des permis ( A, B et C ).

2.0 : Contravention de conduite :

2.1 : 1021 : Stationnement ou arrêt gênant ou non autorisé. = 90 $ + mise en fourrière.

2.2 : 1022 : Utilisation abusive du klaxon. = 70 $

2.3 : 1013 : Chevauchement de ligne continue. = 80 $

2.4 : 1023 : Refus de priorité sur une intervention. = 310 $ si l'intervention et considérer comme grave, 3 mois d'emprisonnement, peuvent être effectuer.

2.5 : 1024 : Conduite d'un véhicule endommagé. = 110 $ + mise en fourrière, si aggravé.

2.6 : 1025 : Accélération d'un conducteur sur le point d'être dépassé. = 130$ + 3 points sur le permis

2.7 : 1025 : Conduite dangereuse. = 3'500 $ Retrait du code + Possible retrait du permis concerner ( A, B, et C ), si la contravention et accumulé avec une autre.

2.8 : 1026: Conduite avec le téléphone en main. = 60 $ + 1 point sur le permis

2.9 : 1027 : Circulation à contre sens. = 180 $ + 2 points sur le permis

2.10 : 1028 : Dépassement dangereux. = 150 $ + 4 points sur le permis

2.11 : 1029 : Circulation dans des lieux non autoriser. = 120 $ + 1 point sur le permis

2.12 : 1030 : Conduite Hors route. = 350 $ + 6 points sur le permis

2.13 : 1031: Conduite d'engin non autorise sur la voie public. = 2'000 $ + mise en fourrière.

2.14 : 1032 : Circulation de nuit avec visibilité, insuffisante / sans éclairage. = 85 $

2.15 : 1033 : Marche arrière ou demi-tour sur autoroute. = 2'500 $ + retrait du permis concerner ( A, B, et C ) + 3 mois d'emprisonnement.

2.16 : 1034 : Non respect de l'arrêt au feu rouge, au stop. = 710 $ + 6 point sur le permis

2.17 : 1035 : Circulation dans une installation militaire. = 5'500 $ + 8 points sur le permis + mise en fourrière.

2.18 : 1036 : Conduite sous l'emprise de stupéfiants / sous l'emprise d'un état alcoolique. = 1'000 $ Suspension de permis + mise en cellule dégrisement.

2.19 : 1037 : Gêne ou entrave volontaire à la circulation. = 850 $ + mise en fourrière.

2.20 : 1038 : Conduite malgré la rétention, la suspension du permis, refus de la restitution du permis. = 1500 $ + mise en fourrière. ( saisie du véhicule en cas de récidive)

2.21 : 1039 : Refus d'obtempérer, ou de se soumettre aux vérifications. = 7'500 $ Retrait du permis concerner ( A, B, et C ).

2.22 : 1040 : Délit de fuite. = 9'500 $ + retrait du permis concerner ( A, B, et C ).

2.23 : 1041 : Non respect de la signalisation. = 710 $

2.24 : 1042 : Plaque d'immatriculation non conforme. = 120 $ + mise en fourrière.

2.25 : 1043 : Abandon de véhicule. = 90$

3.0 : Contravention sur le code aérien :

3.1 : Atterrissage dans une zone non homologuée. = 15'000 $ retrait du permis concerner + récupération de l'engin.

3.1 : Abandon d'engin sur le tarmac ou taxiway. = 1'500 $ immobilisation de l'engin.

3.1 : Non utilisations des feux anti-collision. = 25'000 $ retrait du permis concerner + récupération de l'engin.