DRAPEAUX ET MÂTS

Règles

• Règles sur le déploiement du drapeau national du Canada

• Place d'honneur du drapeau national du Canada (Ordre des drapeaux)

Emplacement des mâts

• Les mâts doivent être installés à proximité de l'entrée principale de l'école, dans un endroit bien visible et accessible aux personnes à mobilité réduite.

• Les mâts doivent être orientés de manière à ce que les drapeaux soient visibles depuis plusieurs directions.

• L'accès aux mâts doit se faire par une surface durable qui ne deviendra pas boueuse ou piétinée au fil du temps. Les options acceptables incluent :

  • Géo-grille

  • Pavage

  • Gravier fin compacté

Nombre de mâts

• Chaque site doit avoir trois (3) mâts :

  • Un pour le drapeau canadien (mât du centre)

  • Un pour le drapeau provincial (mât de gauche)

  • Un pour le drapeau franco-ontarien (mât de droite)

• Si le drapeaux sont installés sur un mât, au Canada, l'ordre de préséance des drapeaux est le suivant :

• le drapeau national du Canada; (remarque A)

• les drapeaux des autres pays souverains, selon l'ordre alphabétique; (remarque B)

• les drapeaux des provinces du Canada, selon la date d’entrée dans la Confédération;

• les drapeaux des territoires du Canada, selon la date d’entrée dans la Confédération;

• les drapeaux des villes et municipalités;

• les drapeaux et bannières des organisations; (remarque C)

• les drapeaux historiques.

Hauteur

• La hauteur des mâts doit être conforme aux règlements locaux en matière de signalisation et de sécurité.

• Les mâts doivent être suffisamment hauts pour que les drapeaux soient bien visibles.

• Longueur totale du mât : 9,150 mm

Matériaux des mâts

• Les mâts doivent être fabriqués en matériaux durables et résistants aux intempéries, tels que l'aluminium ou l'acier galvanisé.

• Les mâts doivent avoir une finition esthétique qui s'harmonise avec l'architecture de l'école.

• Produit acceptable : Le mât doit être fabriqué en aluminium conique, conformément au modèle HTA30N de type B-7 inclinable, produit par Ewing Commercial Aluminum Flagpoles.

Accessoires recommandés

• Boule rotative en aluminium de 150 mm de diamètre

• Drisse interne en acier inoxydable

• Deux mousquetons en acier pour le drapeau

• Anneau de maintien du drapeau en nylon lesté

• Mât conique en aluminium avec trappe d'accès et couvercle de base

• Câble de paratonnerre en acier

Ancrage

• Le mât doit être solidement ancré au sol à l'aide d'une cage d'ancrage et d'un câble de paratonnerre en acier, et son design et installation doit être certifié par un ingénieur civil professionnel.