Textes juridiques

Arrêtés, Décrets, Règles d'organisation

Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaire en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2011, 4eme trimestre).
Décret exécutif n° 13-306 du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 août 2013 portant organisation des stages pratiques et en milieu professionnel à l'intention des étudiants (J.O.R.A.D.P année 2013,n° 45, pages 5-8) modifié par le décret exécutif n° 14-85 du 20 Rabie Ethani 1435 correspondant au 20 février 2014 ( J.O.R.A.D.P année 2014, n° 11, page 14).
Arrêté n° 362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du master (Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2014, 2eme trimestre).

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