Mention légale

Foyer Rural Langlade Brenoux

Adresse : Salle des fêtes Langlade 48000 Brenoux

Mail: foyer.rural.brenoux@gmail.com

Téléphone fix : 04 66 48 00 19

Téléphone portable : 06 78 29 98 05

Numéro de SIRET :39172927400012

Numéro APE : 9499Z

Directeur de publication : Yvan BOUTRY

Propriété intellectuelle : en licence créative communs BY SA (informations qui sont réutilisables et modifiables gratuitement) hors photos.

Code de l’action sociale et des familles

Mineurs accueillis hors du domicile parental :

- partie législative : articles L227-1 à L227-12

- partie réglementaire : articles R227-1 à R227-30

Contrôles (incapacités d’exercer) :

- partie législative : article L133-6

Personnels pédagogiques occasionnels des ACM (contrat d’engagement éducatif et brevets BAFA/BAFD) :

-partie législative : articles L432-1 à L432-6

-partie réglementaire : articles D 432-1 à D 432-20

Code de la santé publique

Etablissement d’accueil des enfants de moins de six ans :

- partie législative : articles L2324-1 à L2324-4 et L2326-4

- partie réglementaire : articles R2324-10 à R2324-13, R2324-14 et R2324-15

Code de l’éducation

Activités périscolaires :

- partie législative : Article L551-1

- partie réglementaire : article R 551-13

Code des relations entre le public et l’administration

Commissions administratives à caractère consultatif

- partie réglementaire : article R*133-2

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