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[ ATTENTION : Site utilisé comme exemple par Fabrice Gueritte @ FG Création Graphique. Il n'est plus mis à jour. Présence d'informations obsolètes. ]
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales s’appliquent à défaut d’autres dispositions particulières écrites négociées entre le Client et Cinderela Mes Créations.
Pour toute commande supérieur à 50€; un devis sera établie avec mention "bon pour accord" avec signature client .
Coordonnées :
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35 Cité Notre Dame
59138 Pont Sur Sambre
Tél : 06.15.67.49.55
Site internet : www.cinderelamescreations.fr
E-mail : info@cinderelamescreations.fr
SIRET : 892 642 984 00017
Propriété :
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Tous les articles restent la propriété de Cinderela Mes Créations avant paiement complet.
Modalités de paiement :
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Espèces, chèque, carte bancaire
TVA :
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TVA non applicable, Article 293B du CGI. (Pas de TVA à ajouter au prix donné)
Publicité :
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Sans opposition de la part du client, Cinderela Mes Créations peut utiliser les photos de l'objet personnalisé créé pour le client pour sa propre publicité (imprimé, site internet, réseaux sociaux ...)
Données personnelles :
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Les données collectées se limitent aux seules données nécessaires et resteront confidentielles.
Livraison :
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Livraison possible dans un rayon de 20 kms autour de Pont Sur Sambre. Au delà de 20 kms livraison par colis postal.
Litiges :
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En cas de difficultés ou de différend entre les parties, les différentes parties essaieront de trouver une solution amiable.
En cas d’échec de solution amiable, tout contentieux sera réglé par le tribunal de la domiciliation de l’Auteur (Tribunal d’Avesnes Sur Helpe)
Mentions légales
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Directeur de publication : Cinderela De Jesus @ Cinderela Mes Créations, 35 Cité Notre Dame 59138 Pont Sur Sambre Tél : 06.15.67.49.55
Création initiale, formation, support : Fabrice Gueritte @ Fresh' PIX Création Graphique 10 rue de Maubeuge 59138 Vieux-Mesnil Tél : 03.27.67.77.65 | 06.04.17.27.20 www.freshpix.fr | Page Facebook
Mises à jours, vie du site : Cinderela De Jesus @ Cinderela Mes Créations, 35 Cité Notre Dame 59138 Pont Sur Sambre Tél : 06.15.67.49.55
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