Documents CNAS

Enquête_incidents_archeo_sub_2013_2023.pdf

Résultat enquête accidents sur les chantiers subaquatiques FFESSM
de 2013 à 2023

Pass Découverte Archéo

Ce diplôme peut être délivré via l'interface Archéo Club. 


Comment délivrer ce diplôme - voir le paragraphe: Pass Animateur Archéo

Pass decouverte ARCHEO.pdf

Diplômes Fédéraux d'Archéologie

BREVETS FEDERAUX ARCHEOLOGIE 2019.pdf

Responsabilité Civile et Individuelle Accident dans le cadre d'une activité d'archéologie sous-marine fédérale


L'assureur fédéral Lafont/Assurdiving  nous confirme que tout plongeur FFESSM à jour de sa licence est bien garanti pour effectuer des plongées liées à des chantiers archéologiques dans le cadre de ses loisirs (intervention à titre bénévole).

Aussi, les garanties Responsabilité Civile et Individuelle Accident  (selon la formule souscrite, de LOISIRS 1 à LOISIRS 3 Top) interviendraient dans le monde entier

Administratif   Fédéral

2024

Rapport d'activité CNAS
2023-2024