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Fonctionnement de la FFBillard - Système électoral fédéral - Procédures disciplinaires de la FFBillard
Nota Bene : L'accès aux documents de formation et à l'agenda des séances est réservé aux candidats DECF
Supports de formation accessibles aux candidats inscrits au DECF :
Notes DECF - Cadre réglementaire et institutionnel séance E
DECF - 2023-2024 - Séance CRI E.pdfFFBillard_statuts-18-06-2023.pdfFFBillard_reglement-disciplinaire-03.2023.pdfFFBillard_reglement-interieur-18-06-2023.pdfFFBillard_charte-ethique-et-deontologie-v.1.8.pdfFFBillard_textes-loi-2022.pdfFFBillard_com-discipline-rapport-ag-2023.pdfPage updated
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