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Laurence Bergaud 

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Laurence Bergaud

Sylvie Paris

•  Webmestre,

Laurence Bergaud

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Créateurs : Laurence Bergaud, Sylvie Paris

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Contenu : images, vidéos, texte

Laurence Bergaud se réserve le droit de mettre à jour et de modifier ces conditions.

Article 1. Description des services

Le site "Erasmus+SMDN" a pour objet de présenter la mise en oeuvre du dispositif Erasmus+ au lycée Sainte Marie de Nevers depuis la double accréditation (LP et LGT). Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Toutes les informations indiquées sur le site "Erasmus+SMDN" sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site "Erasmus+SMDN" ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Article 2. Fonctionnement du site

2. 1. L’utilisateur peut accéder au site gratuitement via un accès internet grâce à un téléphone mobile sous Android ou IOS, ou sur un PC ou tablette. Aucun téléchargement n'est requis.

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Article 3. Données personnelles 

L’utilisateur n’a pas à communiquer ses données personnelles pour accéder aux services.

Article 4. Responsabilité des créateurs

4.1. Sources 

Les sources des informations diffusées sur "Erasmus+SMDN" sont réputées fiables mais non garanties exemptes de défauts, d’erreurs ou d’omissions. 

4.2. Liens hypertexte

"Erasmus+SMDN" est constitué d’un ensemble de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites Internet exploités par des tiers et sur lesquels les ressources sont hébergées. Les pages web externes, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne sauraient engager la responsabilité des créateurs vis-à-vis d’un quelconque dysfonctionnement du lien ou des contenus diffusés par ces sites.

4.3. Virus

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Article 5.  Propriété intellectuelle

5.1. Application

Le présent site fait l'objet d'une protection par le code français de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Toute reproduction totale ou partielle du site est interdite sans l'accord express et préalable de la créatrice. 

5. 2. Contenus

Toutes les ressources présentées sur ce site sont produites et/ou encadrées par Laurence Bergaud, Sylvie Paris ainsi que tous les enseignants souhaitant proposer leur contributation de part leur participation au programme Erasmus+.
Elles sont soumises à la licence Creative Commons présente sur chacune d'elle.

Les contenus figurant sur ce site sont la propriété de ses créateurs et sont protégés par le droit d’auteur. 

La consultation et le téléchargement des contenus n'opèrent aucun transfert de droit de propriété intellectuelle sur ceux-ci.

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Article 6. Droit applicable et juridiction compétente

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