CGV

1. Identité de l’artisane

Elisabeth MASSON EI Les Croc'Amis

Artisane du fil – Créations faites main

Résidence la Toison d'Or 1 - 51 Avenue Cap de Front - 66420 Le Barcarès – Pyrénées Orientales – France

SIRET :  94185900100013

2. Produits

Toutes les créations proposées (peluches, bijoux en dentelle, décorations, pièces en frivolité…) sont réalisées à la main, sur commande ou en petite série.

Chaque pièce peut présenter de légères variations, ce qui fait son caractère unique.

3. Commandes

Les commandes se font via :

– le Formulaire de commande du site,

– ou par contact direct (téléphone, e‑mail, réseaux sociaux).

Une confirmation est envoyée personnellement à chaque client avant la réalisation.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Ils ne sont pas soumis à la TVA (article 293 B du CGI – franchise en base).

Les frais d’envoi éventuels, à charge du client, sont précisés lors de la confirmation de commande.

5. Paiement

Le paiement s’effectue :

– par virement bancaire,

– ou en espèces lors d’un retrait en main propre.

La création commence après réception du paiement, sauf accord particulier.

6. Délais de réalisation

Chaque pièce étant faite à la main, les délais varient selon la création.

Un délai estimatif est communiqué au moment de la confirmation de commande.

7. Livraison / Retrait

– Retrait possible au Barcarès (sur rendez‑vous).

– Envoi via Mondial Relai possible en France métropolitaine.

Les délais d'envoi ne dépendent pas de l’artisane.

8. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s’applique pas aux créations personnalisées ou réalisées sur demande (article L221‑28 du Code de la consommation).

Pour les créations non personnalisées, un délai de 14 jours s’applique.

9. Retours et échanges

En cas de problème, contactez-moi dans les 48h suivant la réception.

Les retours ne sont acceptés qu’en cas de défaut avéré.

Les frais de retour restent à la charge du client.

10. Propriété intellectuelle

Toutes les créations, photos et textes du site sont la propriété de l’artisane.

Toute reproduction est interdite.

11. Protection des données

Les informations collectées via le formulaire sont utilisées uniquement pour traiter les commandes.

Elles ne sont jamais transmises à des tiers.

12. Contact

Pour toute question :

📧 massonelisabeth7@gmail.com

📞 06 59 17 61 31

Mentions légales

1. Éditeur du site

Elisabeth MASSON EI Les Croc'Amis

Artisane du fil – Créations faites main

Adresse : Résidence la Toison d'Or 1 - 51 Avenue Cap de Front - 66420 Le Barcarès – Pyrénées Orientales – France

Téléphone : 06 59 17 61 31

E‑mail : massonelisabeth7@gmail.com

SIRET : 94185900100013

Statut : Micro‑entreprise – TVA non applicable, art. 293 B du CGI

2. Hébergement du site

Site créé avec Google Sites  

Hébergeur : Google LLC

1600 Amphitheatre Parkway

Mountain View, CA 94043

États‑Unis

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, photos, créations, logos, illustrations) est la propriété exclusive de l’artisane.

Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation est interdite.

4. Données personnelles

Les informations collectées via le formulaire de commande sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des clients.

Aucune donnée n’est transmise à des tiers.

Conformément au RGPD, vous pouvez demander la modification ou la suppression de vos données en me contactant directement.

5. Responsabilité

Les liens externes éventuellement présents sur le site ne relèvent pas de la responsabilité de l’artisane.

Les créations étant artisanales et faites main, de légères variations peuvent exister.