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Les prestations en détails
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Pour les particuliers : Un règlement par virement ou tout autres moyens vous sera demandé 48h00 avant la date effective de rendez-vous sous peine d'annulation
Nouvelle tarification 2026 à venir
(*)Le forfait est un élément de tarification, défini à l'avance et indépendant des quantités consommées ou produites. Dans la limite de six mois à la date de départ du contrat. Le remboursement partiel reste possible suivant le contexte et avec un accord amiable.
MENTIONS LEGALES
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En vigueur au 27/06/2024 Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l'Utilisateur", du site https://sites.google.com/view/education-centre-alsace , ci-après le "Site", les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ». ARTICLE 1 - L'EDITEUR L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par MASSON PHILIPPE, domiciliée 3 RUE DU WINECK 68000 COLMAR, dont le numéro de téléphone est 0602391969, l'adresse e-mail educachien@gmail.com et le numéro de Siret-Siren : 832154728/00014 . ci-après l'"Editeur". ARTICLE 2 - L'hébergeur du Site est la société google, dont le siège social est situé au 8 rue de Londres 75009 Paris , SIRET du siège social 443 061 841 00047avec le numéro de téléphone : 0142685300 + adresse mail de contact ARTICLE 3 - ACCES AU SITE Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable. ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.