Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Les Pléiades – Pension canine et Le domaine d'Atlas Élevage Canin
Statut juridique :
Nom du responsable : PLANAT Méryl
Adresse :  11 rte du sancy
Téléphone : 07.81.82.89.55
Email : merylplanat@gmail.com
SIRET :
Code APE : [ex : 9609Z ou 0149Z]
TVA intracommunautaire : 

2. Activités

Le site présente les activités suivantes :

• Pension canine (garde temporaire de chiens)
  
  

• Élevage canin (reproduction et vente de chiens inscrits ou non au LOF)
  
  

L’élevage est déclaré auprès de la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations)
N° d’éleveur : [Numéro de déclaration]

3. Responsable de la publication

Nom : PLANAT Méryl
Fonction : Gérant / Responsable

4. Hébergement

Hébergeur du site : [Nom de l’hébergeur : ex OVH, Ionos, Wix…]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro]

5. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site (textes, photos, logos, images) est la propriété de Les Pléiades – Pension et Élevage Canin.
Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.
(Propriété intellectuelle = droits sur les créations)

6. Responsabilité

L’éditeur du site ne peut être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des informations fournies.
Les informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.

7. Protection des données personnelles (RGPD)

Les données collectées (nom, email, téléphone) servent uniquement à répondre aux demandes des clients.
Elles ne sont jamais vendues ni cédées.
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), vous pouvez demander l’accès, la modification ou la suppression de vos données en écrivant à : merylplanat@gmail.com

8. Médiation

En cas de litige, le client peut faire appel à un médiateur de la consommation conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation.
Médiateur : à définir”