I-Préambule

Le présent règlement intérieur a pour but:

• de créer au Csd une ambiance d’ordre et de calme favorable à un travail sérieux et profitable à tous.

• de développer de bonnes habitudes de ponctualité, d'assiduité, de propreté chez les élèves.

TITRE 1: Mouvements

article 1: Horaires de cours

les cours ont lieu du lundi au vendredi selon les horaires quotidiens suivants:

Matin: 1er appel: 07h0                     Après Midi

1ere heure:    07h10 — 08h05                  1ere heure:   14h00 — 15h00

2ème heure:  08h05 — 09h00                2ème heure: 15h00 — 16h00

3ème heure:  09h05 — 10h00                3ème heure: 16h00 — 17h00

Recréation:   10h00 — 10h15                  4ème heure: 17h00 — 18h00

4ème heure:  10h15'— 11h10

5ème heure:  11h10 — 12h 05

Article 2 : les déplacements, les promenades isolées ou en groupe durant les heures de cours aux abords des salles de classe, sur les vérandas et dans la cour centrale de l'établissement sont strictement interdits

Article 3: Présence en classe

La présence en classe pendant toute la durée d’un cours est obligatoire.il est interdit de quitter la classe entre deux cours consécutifs. L'autorisation de sortir n’est accordée que très exceptionnellement, celle-ci ne doit pas excéder l’heure du cours du professeur qui l'a accordée.

TITRE II: Retards Et Absences

Article 4: les élèves sont tenus d'arriver en classe à l'heure avant le professeur et d'assister à tous les cours sans exception, tout élève en retard est tenu de s'adresser à l'éducateur de niveau aux heures suivantes : 07h00 et 07h55 le matin. Aucun billet d'entrée ne sera délivré après ces heures.

Article 5: a chaque heure de cours, le professeur est tenu de porter les absences et

de signer le document de contrôle pour dégager sa responsabilité pénale.

Article 6: Tout élève malade, ne pouvant se rentre à l'école doit avertir l'administration par son correspondant et se présenter après guérison avec le bulletin de traitement délivré par l'hôpital ou accompagné de son correspondant ou parent.

Article 7: Toute autorisation d'absence d'un élève doit être délivré par le Directeur des Études.

Article 8: les demandes d’autorisation d’absence ne seront examinées que si elles sont présentées par un parent, tuteur ou son suppléant.

Article 9: Toute absence d'un élève a un cours doit être justifiée par un billet d’entrée délivré par l’éducateur de niveau on son suppléant.

Article l0: Toute absence à un devoir ou interrogation écrite sans justification reconnue entraîne la note zéro (0). dès son retour l’élève qui s'est absenté dispose de 48 heures (deux jours) au plus pour obtenir son billet de justification d'absence auprès du directeur. Si l'absence est régulière, l'élève sera soumis à une épreuve de rattrapage (interrogation écrite ou orale) par le professeur de la discipline.

Article 11: Toute absence prolongée après un congé scolaire doit être justifiée.

les absences ou retards répétées a certains cours peuvent entrainer une exclusion temporaire, auparavant les parents ou correspondant ayant été avertis. Les autorisations d'absences accordées pour cause de décès ne peuvent excéder trois (3) jours.

Article 12: les parents de tout élève dont l’absence excède trois (3) jours sont convoqués.

Article 13: les élèves ne seront acceptés au sein de l’établissement que s’ils sont en tenue réglementaire de travail.

Pour les garçons:

- Chemise ou chemisette kaki et pantalon taillés dans le même tissu et fourrés

- Chaussures fermées à l’ exclusion des sandales.

Pour les filles:

- Jupe bleu marine arrivant à mi- mollet, sans fente (jupe paysanne)

- Corsage blanc non transparent, ni perforé et fourrée dans la jupe pendant toute la présence dans l’établissement

- Chaussures fermées avec talon court, tout maquillage est interdit.

de la 6"" à la 3"“, les cheveux doivent être coupés courts pour les deux sexes.

de la seconde à la terminale, les filles peuvent garder leurs cheveux mais sans mèches ni coiffure fantaisiste.

Par ailleurs les élèves qui n’ont pas cours et qui veulent venir dans l'établissement pour étudier les jours ouvrables sont tenus de se mettre en tenue réglementaire.

Article 14: Pour les cours d’EPS, les élèves doivent porter leur tenue de sport à l’effigie de l’établissement et une paire de chaussures adaptées.

les tenues de sport ne sont pas autorisées en classe et dans les bureaux. TITRE IV: Environnement — Propreté — Matériel

Article 15: la propriété étant synonyme de santé, il est recommandé à tout élève se rendant dans l’établissement d’être propre dans son corps et dans ses habits.

Article 16: de la sixième à la terminale, tous les élèves doivent participer activement au maintien de la propreté de l’environnement, propreté des abords immédiats des classes et les nettoyages de la cour.

il est donc formellement interdit de jeter des bouts de papier et des sachets plastiques par terre et en classe.

Article 17: les locaux scolaires et le matériel d’enseignement (livres, tables, chaises, tableaux, portes, ampoules, etc....) doivent être conservés en bon état .Tout dégradation ou détérioration sera à la charge des parents

Article 18: Occupation des salles de classes par les groupes d’étude doit faire au préalable l’objet d’une demande adressée au directeur des études.

Article 19: la propriété des classes est assurée jour par les élèves.

le chef de classe désigne à tour de rôle des élèves qui doivent assurer le service. le balayage s’effectue le soir après les cours ou tôt le matin trente (30) minutes avant la rentrée.

Le tableau et le bureau du professeur doivent être nettoyés. L’élève qui refuse d'assurer son service s’expose à des sanctions.

À cet effet, le chef de classe ou son adjoint devra saisir l’administration.

Article 20: Tout ce qui est mis à la disposition des élèves par l’établissement ne peut être emporté ou sorti du local prévu à cet effet sans l’autorisation du chef d’établissement.

Article 21: il est interdit de s’assoir:

-  sur les dossiers des chaises et les tables qui sont à la disposition des élèves, des professeurs, du personnel d'éducation, des visiteurs.

-  de sortir le mobilier (chaises, tables, poubelle, seau, matériels didactiques, tableaux) de l’établissement.

Article 22: la circulation (montée) des cycles et Vélomoteurs dans la cour et devant les salles de classes par les élèves ou toutes autres personnes est interdites. Les engins doivent utiliser les parkings réservés à cet effet.

TITRE V: Délégués Et Délégués Adjoints

Le délègue ou chef de classe pour le 1er trimestre est élu par l'ensemble des élèves. (Pour être éligible, l'élève candidat doit avoir obtenu au moins 12/20 l'année scolaire précédente et avoir une bonne conduite). le délégué adjoint est élu selon les mêmes critères. Pour les autres trimestres, le 1er et le 2ème de chaque classe deviennent automatiquement et respectivement délègue et délégué adjoint. le délégué de classe est l’intermédiaire entre les élèves, l’administration les professeurs. il doit intervenir pour imposer le calme et la discipline, ses ordres doivent être respectés par ses camarades. En l’absence du professeur, le délégué doit veiller au non détérioration du matériel de classe (des registres de notes et d’appel, du cahier de texte, craies, etc....)

le président du conseil scolaire est le représentant des élèves auprès de l’administration. Il est élu parmi les autres délégués et adjoints .il siège au conseil intérieur et au conseil de discipline. Le président de la coopérative scolaire est élu selon les mêmes critères.

TITRE VI: Des Fraudes

Article 23: Tout élève coupable de fraude, de complicité de fraude au cours d‘un devoir aura la note zéro (0) et passera devant le conseil de discipline. Tout autre acte de fraude (vols, faux et usage de faux) entraine une sanction selon la gravité de l’acte.

TITRE VII: Des Comportements

Article 24: l’usage du téléphone potable est strictement interdit pour les élèves dans l'enceinte de rétablissement. Tout téléphone saisi est définitivement confisqué.

Les élèves doivent se montrer courtois et respectueux vis-à-vis de tout le personnel de l’établissement. Un élève doit répondre à tout appel, donner son nom et sa classe si on les lui demande.

Article 25: l’élève qui use de violence, de toutes paroles ou attitudes grossières, isolentes et agressives s’expose à des sanctions graves.

Article 26: il est interdit de donner à un élève des sobriquets (surnoms) qui peuvent être sources de bagarres ou d’abondons de l’école. il est également interdit des railleries (moqueries méprisantes).

Article 27: l’alcool, la cigarette et la drogue sont prohibés. il est formellement interdit de manger dans la classe. Les contrevenants s’exposent à de graves sanctions.

Article 28: Tout élève exclu d’un cours par un professeur doit être conduit chez l'éducateur accompagne du délégué de classe ou d’un élève désigné par le professeur. Cette exclusion ne peut excéder l’heure du cours.

Article 29: le salut aux couleurs se fait tous les lundi matin à 07h00 et le vendredi à 17h45 selon un programme établi par l'éducateur. Tous les élèves sont concernés et la présence de tous est obligatoire. Pendant la montée ou la descente du drapeau, tous les élèves doivent rester en position fixe.

TITRE VIII: CORRESPONDANCES

Article 30: Chaque élève est tenu d'avoir un correspondant (tuteur, tutrice, parents) légal résidant dans la ville de Divo. A la rentrée scolaire, le correspondant signe la fiche d'inscriptions ou de réinscription et y joint la photocopie de la carte d'identité nationale ou carte consulaire. Le correspondant est le seul à répondre aux convocations de l'administration de l'école, à solliciter une autorisation d'absences auprès du personnel d'éducation ou chef d'établissement.

TITRE IX : SANCTIONS

Article 31: les infractions au présent règlement intérieur entraînent une sanction proportionnelle à la gravité de l’acte :

- Un avertissement écrit ou verbal.

- le conseil de discipline avec exclusion temporaire.

Article 32 : Tout exclu temporairement devra, pour être admis dans l’établissement, se faire accompagner par son parent ou correspondant légal. L’élève exclu aura Zéro en conduite et à tout devoir ou interrogation fait pendant son absence.

les fautes suivantes: l’usage du téléphone portable dans l’enceinte de l’établissement, école buissonnière, les absences injustifiées, les faux et usage de faux, les dégradations et inscriptions sur les murs et les fenêtres, les fraudes aux devoirs surveillés ou en interrogations écrites, le refus de participer aux séances de nettoyages de la cour

et des locaux scolaires, les jeux dangereux, l’insolence vis-à-vis des camarades ou des agents de l’établissement, le jet de pétard dans la cours ou en classe, le port d'armes blanches, ou à feu, rendent passible d’exclusion l’élève qui les a commises. L’exclusion d’un élève varie suivant la gravité de la faute. Elle ne doit pas excéder trois

(3) jours. Tout élève surpris en train de fumer au sein de l’établissement reçoit moins cinq. (-5) en conduite. Tous les élèves devront pour ce qui les concerne, observer rigoureusement toutes les prescriptions ci-dessus dans leurs propres intérêts.

Article 33 : Une note de conduite sur seize points accompagnée d’une appréciation est attribuée par trimestre à chaque élève.

Article 34: l’évaluation de la conduite de l'élève se fait selon les critères suivants:

- assiduité et ponctualité

- Tenue et présentation vestimentaire et corporelle - Moralité et intégrité (fraude, vol, tricherie.)

- Esprit de discipline (respect des instructions officielles)

Chaque critère est noté sur quatre (4 en nombre entier de points.)

Article 35: l’appréciation générale de la conduite se fait de la manière suivante:

- Mauvaise conduite note inférieure à 10

- Bonne conduite note comprise entre l0 et 15 - Très bonne conduite: note égale à 16.

TITRE X : Visites Médicales

Article 36: Chaque élève doit posséder un carnet de santé à son nom qu’il présentera aux éducateurs chaque fois que besoin s’en fera sentir.

Article 37: les consultations à l'infirmerie pendant le déroulement des cours devront être autorisées par un professeur par avis daté et signé dans le carnet avant de se rendre chez l'éducateur. À partir de 15h et pour certains cas critiques, l'éducateur se charge de viser les carnets. Les élèves tombés malades chez eux et n'ayant pu se rendre à l'infirmerie du CSD ne seront réadmis en classe que s'ils sont accompagnés d'un parent ou du correspondant responsable ou sur présentation du carnet de santé. si l'absence excède 72 heures (3 jours), un certificat médical sera en plus exigé.

Article 38: seuls les certificats médicaux de dispense d’EPS délivrés par service Médico-scolaire sont valables.

Les certificats médicaux d’interruption de la scolarité (pour grossesse ou toute autre maladie grave) doivent être déposés chez le directeur des études avant la fin de l’année.

TITRE XI: Activités Extra-Scolaires.

Article 39: Toute activité extrascolaire doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'administration. En conséquence, il est formellement interdit d'afficher dans l'enceinte de l'école des annonces ou supports publicitaires non revêtues du cachet et de la signature du directeur des études .

TITRE XII: Des Vols Et Perl Es D’objets

Article 40: Tout objet trouvé à l’intérieur de l'établissement doit être déposé aux bureaux des éducateurs. L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol, de disparition ou détérioration de vêtements ou d’objets de toute nature oubliés ou laissés dans l’enceinte de «l’école de même que les vols d'argent, de téléphone portables, de baladeurs commis au préjudice des élèves. Cependant, tout élève pris en flagrant délit de vol sera traduit devant le conseil de discipline.

TITRE XIII: Dispositions

Article 41: Tout élève ne se conformant pas aux dispositions du règlement intérieur s'expose à‘ des sanctions prévues à cet effet.

Ce règlement intérieur peut être complété et explicité parles notes de service du directeur des études. Messieurs les Educateurs, Mesdames et Messieurs les professeurs sont chargés de l'application stricte et rigoureuse de ce présent règlement intérieur qui sera publié partout où besoin se fera.

L’inscription d’un élève au Cours Secondaire Du Djiboua suppose l’adhésion des parents et de l’élève au présent règlement.