CGU

Conditions générales d'utilisation.

en vigueur dès le 9/05/2025

Article 1 : Mentions légales.

Le site Colloque AFRT 2026 est édité par Charles MOUTIER. Pour le contacter : contact.colloque2026.org@gmail.com 

- Directeur de la publication : Charles MOUTIER

- Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits réservés.

- Traitement des données personnelles

Le site Colloque AFRT 2026 ne recueille aucune donnée personnelle de l'utilisateur directement. Cependant, il est possible que Google, hébergeur du site, collecte des données. Cliquez ici pour en savoir plus.

Article 2 : Accès au site.

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur bénéficiant d'un accès à Internet.

Article 3 : Collecte des données personnelles.

Le site Colloque AFRT 2026 ne récolte aucune information personnelle de l'utilisateur. Cependant, l'hébergeur Google collecte des données.

Article 4 : Propriété intellectuelle.

Les logos ainsi que tout le contenu du site est soumis aux droits d'auteur. Conformément à l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle que l'utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l'auteur et sa source.

Toute copie doit être demandée en cliquant ici

Article 5 : Responsabilité.

Les informations diffusées sur le site Colloque AFRT 2026 sont réputées fiables, mais le site ne garantit pas que les contenus soient exempts d'erreurs ou d'omissions. Dans ce cas la, si ce problème est signalé, un erratum et/ou une note seront publiés.

Le site ne peut être tenu pour responsable d'un éventuel virus qui infecterait le matériel informatique de l'utilisateur.

Article 6 : Liens Hypertexte.

L'utilisateur est informé ici que certains liens hypertextes le redirigeront vers une page externe du site. Ce dernier n'a aucun contrôle sur celles-ci.

Article 7 : Cookies.

Nous n'utilisons pas de cookies non essentiels à la navigation. Les cookies essentiels sont gérés directement par Google. Plus d'informations en cliquant ici.

Article 8 : Publication par l'utilisateur.

L'utilisateur ne peut publier du contenu sur le site.

Article 9 : Annexe.

Pour toutes questions relatives aux présentes CGU, vous pouvez contacter l'éditeur du site grâce à ses coordonnées disponibles dans l'article 1.

Dernière actualisation des CGU le 9/05/2025