Mentions légales

MENTIONS LEGALES site Internet Club Photo Fronton 

⚖️ Mentions Légales du Site Internet 

1. Éditeur du Site 

Dénomination de l'Association : Club Photo de Fronton 

Type d'Association :  Association loi 1901 

Adresse du Siège Social :  36 rue Alain Falguières (au-dessus de la médiathèque) 

Téléphone :  06 30 20 37 68 

Adresse e-mail :  photofrontonclub@gmail.com 

Directeur de la publication :  Mme Sylvie Margier, Présidente de l’association 

Responsable de la rédaction : M. Olivier Masson, Vice-Président de l’association et webmaster 

2. Hébergeur du Site 

Nom de l'hébergeur :  Google Sites 

Raison Sociale :  Google LLC 

Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis 

Site web de l'hébergeur : https://about.google/  

 3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur 

Le contenu de ce site (structure, textes, photographies, images, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. 

  Club Photo de Fronton est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo et icônes. 1  

  Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association. 

4. Droit à l'Image et Photographies 

  Toutes les photographies publiées sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs (membres du Club ou tiers ayant cédé leurs droits de diffusion à l'association).   Pour toute utilisation ou reproduction des photographies, une demande d'autorisation doit être adressée à l'association. 

  Conformément au droit à l'image, toute personne physique figurant sur une photographie publiée sur ce site dispose d'un droit de retrait, de rectification et d'opposition. L'association s'engage à retirer toute photographie sur simple demande justifiée de la personne concernée, à adresser à photofrontonclub@gmail.com. 

5. Politique de Confidentialité et Protection des Données Personnelles (RGPD) 

L'association s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données (formulaires de contact, adhésions, etc.) effectués à partir du présent site soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).   Données collectées : Noms, prénoms, e-mails, adresse et téléphone via le formulaire d’inscription au club.  Finalités du traitement : répondre aux demandes de contact, gérer les adhésions, envoyer de l’information par mail.   Durée de conservation : La durée de l’adhésion au club est de 1 an minimum, les données sont conservées jusqu’à la désinscription de la newsletter.   Exercice de vos droits : Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et d'opposition pour motifs légitimes sur les données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez contacter le Responsable de la Rédaction, M. Olivier Masson, par e-mail à photofrontonclub@gmail.com. 

6. Liens Hypertextes 

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7. Gestion des Cookies 

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