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Règlement Intérieur de l’Association :

« Chemins entre monts et vallées »

ARTICLE 1 - OBJET :

Le présent règlement a pour objet de compléter les statuts et de préciser les règles générales de fonctionnement et d’administration des « Chemins entre monts et vallées »

ARTICLE 2 - ADHESION :

L’adhésion Chemins entre monts et vallées doit être renouvelée tous les ans, avant le 31 octobre par le paiement du montant de la cotisation (fixé en AG), du bulletin de demande d’adhésion dûment rempli et signé et d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la randonnée pédestre de moins de trois mois. Pour les moins de 70 ans le certificat médical est valable trois ans. Il n'y a pas de remboursement partiel en cours de saison que ce soit suite à une démission ou une exclusion.

ARTICLE 3 - INSTANCES DE L’ASSOCIATION :

3.1 Rôle et fonctions du président : Le président dirige les travaux du bureau. Il assure, en relation avec le secrétaire et le trésorier, le fonctionnement des parties administratives et financières. Il représente « Chemins entre monts et vallées» dans tous les actes de la vie civile. Il préside les réunions du bureau, fixe les dates, heures et lieux des réunions ainsi que les ordres du jour. En cas d’empêchement majeur, le président peut déléguer temporairement ses pouvoirs au secrétaire ou trésorier. Cette délégation doit alors être entérinée par le bureau. En cas de carence (démission, invalidité.) le bureau procède dans les délais les plus brefs à la désignation d’un président intérimaire, dans l’attente de la prochaine assemblée générale.

3.2 Rôle et fonctions du trésorier : Le trésorier tient les comptes de l’association. Il effectue tout paiement et perçoit toute recette, sous l’autorité du président. Il établit les bilans annuels et les projets de budget avec le trésorier adjoint, les présente à l’assemblée générale, de même que le rapport financier. Il propose le plan comptable. Un trésorier adjoint le relaie en cas d’empêchement.

3.3 Rôle et fonctions du secrétaire : Le secrétaire assiste le président dans la gestion administrative de l’association. Il a en charge avec le secrétaire adjoint de rédiger les comptes rendus des réunions de bureau et de l’Assemblée Générale. Un secrétaire adjoint le relaie en cas d’empêchement.

ARTICLE 4 - GESTION DE L’ASSOCIATION :

4.1 Gestion de l’association : Les comptes bancaires de l’association « Chemins entre monts et vallées » sont ouverts par le président : un compte courant et éventuellement un livret d’épargne. Le président, le trésorier et le trésorier adjoint ont délégation de fait sur le compte courant, et peuvent disposer chacun d’un chéquier. Toutefois aucun d’eux n’a le droit d’émettre un chèque pour son propre compte. Seul le trésorier, le trésorier adjoint (en cas d’empêchement), ont la possibilité de réaliser des transferts entre les comptes. Chaque engagement de dépense doit être acceptée par le président.

ARTICLE 5 – COORDONNEES DES ADHERENTS :

Les coordonnées des adhérents sont transmises aux membres du bureau et aux animateurs pour le bon fonctionnement et l’organisation de la section.

L'adhérent devra préciser sur son bulletin de demande d'adhésion s'il refuse de transmettre aux autres adhérents ses coordonnées (adresse, numéros de téléphone, et courriel). Il est interdit à tous les membres y compris les membres du bureau et les animateurs de diffuser ou de reproduire le répertoire des adhérents à des fins commerciales, de sponsoring, …, autrement que pour les nécessités de fonctionnement de l’association.

ARTICLE 6 – ACTIVITES DE L’ASSOCIATION :

6.1 Organisation : Toutes les randonnées se font en groupe et sont organisées par des bénévoles de l’association ou des organisateurs de l'extérieur suivant un programme annuel mis à disposition sur le site de l’association et/ou envoyé par courriel aux membres. Pour les membres ne disposant pas d’internet il leur est transmis sous forme papier. L’association se réserve le droit de modifier ou d'annuler certaines activités : en cas d'indisponibilité de l'organisateur bénévole, d'un nombre insuffisant de participants, de météo défavorable soit avant ou pendant la randonnée, pour toutes raisons de sécurité, que l'animateur jugerait utile de prendre, en cas d'alerte rouge, orage de météo France, en cas de risques en forêt, ou d’alertes sur les sentiers transmis par l’ONF, … Dès qu’elles sont connues les alertes et indisponibilités les membres sont informés par courriel ou sms.

 6.2 Équipement : Les randonneurs doivent avoir un équipement suffisant pour participer aux randonnées quelque soit la distance. Prévoir de bonnes chaussures, vêtements chauds et de pluie, bâtons, eau, barres énergétiques, pièce d'identité, la licence FFR, éventuellement piquenique pour la journée et en période chaude, casquette, produit solaire, etc, …

6.3 Organisation des randonnées : Toute Personne désirant pour un motif quelconque quitter la randonnée devra prévenir l'animateur en présence d'un témoin. Il randonnera donc sous sa propre responsabilité en quittant le groupe. Les horaires de départ devront être respectés ainsi que le lieu de rendez-vous, mais l'animateur ne pourra s'engager pour l'heure de retour. Afin de respecter l’horaire de départ, il est souhaitable d’arriver sur le lieu de départ une dizaine de minutes avant l’horaire, afin que l’animateur puisse organiser le covoiturage, les consignes, …

ARTICLE 7 –DISPOSITIONS DIVERSES

7.1 Locaux mis à disposition de l’association. Les membres organisateurs d’une manifestation sont responsables des dégradations qui pourraient être faites sur les installations des locaux mis à disposition.

7.2 Déplacements : Les déplacements entre le lieu de rendez-vous et le départ de la randonnée se font en covoiturage. Les conducteurs s’engagent à avoir un véhicule entretenu, assuré et être en possession d’un permis de conduire valide. Les participants s’engagent à respecter les capacités réglementaires des véhicules (nombre de places autorisé). La participation aux frais de transport est calculée par voiture.

7.3 Déplacements à l’étranger : Un accord du représentant légal doit être sollicité en cas de déplacement d’adhérents mineurs.

ARTICLE 8 – DROIT À L’IMAGE :

Dans le cadre de la communication, (journaux, site internet, projection, salons) l’association se réserve le droit d’utiliser des photos d’adhérents dans un but non commercial. Sur simple demande écrite des ayants droit les photos seront retirées de toute communication. Sur le site internet de l’association, les photos de personnes sont réservées en accès aux seuls membres de l’association, sauf pour couvrir certaines manifestations ou elles sont en libre accès.

ARTICLE 9 – DISCIPLINE

9.1 Sécurité : Les adhérents s'engagent à respecter le code de la route (Art.R412-34 et les suivants) et les consignes de l'animateur. Toutes les randonnées sont réalisées dans l'esprit d'une randonnée pédestre et en groupe. Chacun s’engage à respecter le règlement encadrement et sécurité de la Fédération Française de la Randonnée.

9.2 Chiens : Pendant les randonnées les chiens ne sont pas admis.

9.3 Comportement : Les adhérents choisissent les randonnées en fonction de leurs capacités physiques, afin que le groupe évolue de façon homogène. L'animateur peut refuser un randonneur à la randonnée qu'il anime, s'il juge que les possibilités physiques de ce randonneur ne lui permettent pas de réaliser cette randonnée sans retarder la progression normale du groupe et/ou l'équipement de randonneur est inadéquat. L'animateur devra signifier son refus devant 2 autre randonneurs, si malgré le refus de l'animateur, le randonneur participe à la randonnée, l'animateur sera dégagé de toute responsabilité vis à vis du randonneur.

L'équipement du randonneur est précisé dans le paragraphe 6.2 du présent règlement.

9.4 Discipline Générale : Tout problème de discipline est à traiter par le bureau. Si malgré plusieurs rappels aux statuts et règlement un membre ne les respecte pas le bureau peut décider de l’exclusion de l’adhérent à titre temporaire ou définitif. La décision du bureau, pour une exclusion, sera prise à la majorité simple. Toutefois la personne exclue, pourra après réception de l’avis, demander à être entendue pour se justifier, le bureau dispose d’un mois pour l’entendre.

ARTICLE 10 – INSCRIPTION ET PARTICIPATION AUX ACTIVITES :

L'inscription aux activités payantes est prise en compte après réception du bulletin signé, accompagné du montant demandé. En cas de désistement, sans remplacement, l’association se réserve le droit de conserver le montant versé et réclamer le montant total de la prestation.

ARTICLE 11 – ENTREE EN VIGUEUR :

Le présent règlement entrera en vigueur à l’issue de l’assemblée générale de l’association du ……...

Le Président Le Secrétaire